La genèse et les principes de la constitution de la Vème république

Droit constitutionnel

Le droit constitutionnel français est en pleine ébullition. Suite au mouvement inédit (gilet jaune) et certaines crise, les français expriment une certaines défiance envers les institutions notamment envers leur titulaire. Le texte de la constitution qui date de 1958 est petit etre a repenser car il accorde bcp d’importance au chef d’état et pouvoir exécutif au détriment du parlement. Ce texte conduit vers une verticalité du pouvoir. Cette idée peut paraitre antinomique par rapport a la demande française. Le texte a permis cependant de surmonter toute les crises, économique, sociale, étrangère,… car il contient des mécanisme pour que le gvt puisse gouverner. Depuis 10 a 20 ce texte est en ébullition et il faudrait donc le repenser pour meilleur démocratie participative.

Le droit français connait depuis environ 15 une révolution juridique introduite par la dernière réforme de la 23 juillet 2008, qui introduit dans le système juridique français une profonde mutation en judiciarisant le droit constitutionnel oublie de la pratique juridique. Cette réforme est l’introduction de la QPC. Elle introduit l’article 61-1 de la constitution française qui énonce une liberté nette envers les droits et libertés fondamentaux. Ce droit après 60 devrait etre réformait notamment le statu du président.

Titre 1 : la genèse et les principes de la constitution de la Vème république

Conjonction de mouvement historique et juridique qui fait naitre l’apparition de la constitution de la Vème république. Cette constitution va naitre dans des circonstances très particulières car texte de compromis qui n’avait pas vocation à durer. Ça très grande souplesse et flexibilité vont en faire une constitution dotée d’une stabilité sens précèdent sauf pour la 3 république qui est une exception, la France était une grande spécialiste pour changer de constitution. Ce texte a extrêmement changé non pas par les révisions successives mais par la pratique des tenants du pouvoirs. En effet, malgré le fait que la constitution de 58 soit toujours en place, de nos jours la pratique du pouvoir a contribué à transformer l’âme de ce texte est notamment la nature du régime politique français. Ce régime, en théorie est parlementaire mais en pratique le pouvoir est a une seul personne, le chef de l’état.

Chapitre 1 : L’origine de la Vème République

L’histoire de la Vème république et le fruit de l’échec de la IV république.

Section 1 : L’échec de la IV -ème République

A la fin de la IV république le constat de l’échec du fonctionnement institutionnel apparait aux yeux de tous. Le signe principal est une très grande instabilité gouvernementale. En effet, de 1946 à 1958, 21 gvt se sont succédé donc durée moyenne de vie est d’environ 6 mois. Les causes de cette instabilités gouvernementales sont multiples :

- premièrement absence de majorité parlementaire effective, cela au sein de l’assemblée était du au système des partis politique. En effet, une 15 de formations politiques composaient l’Assemblée nationale, oblige tt gouvernement de s’appuyer sur une coalition fragile a fin de gouverner. Cette instabilité aurait pu etre freiné par une plus grande discipline au sein des partis mais cette évolution à était contre balancé par l’usage d’un mode de scrutin qui favorisé l’émiettement du paysage politique soit la représentation proportionnelle. Le choix du mode de scrutin est cruciale pour la stabilité des institution, la représentation proportionnel permet une représentation fidèle de l’électorat mais conduit a une instabilité des institution. Tandis que le scrutin majorité conduite= a une stabilité lais s’avère injuste pour les petits et moyennes formations politiques. La technique électoral choisit en 46 expliquer en partie la situation politique soit l’instabilité de la 4 -ème république. En effet, les coalition de cette période 46 et 58 n’était pas organisé autour d’un programme globale mais ces coalitions ce faisait et ce défaisait en fonction  des questions particulières qui dominaient l’actualité de l’époque.  

-Deuxième cause, essentiellement juridique qui peuvent expliquer l’instabilité gouvernementale de la 4 -ème république. Il s’agit du manque de délimitation, de l’article 13 de la constitution de 4 république organise que seul le parlement vote la loi et que le pouvoir réglementaire pouvait etre exercé quant vertu d’une loi qui délégué le domaine réglementaire. Ce domaine du règlement pouvait etre repris par le législateur. Au grès des coalitions et diff pouvoirs, ces délégations au pouvoir règlementaire ont plus ou moins était repris par le parlement ce qui a entrainé de grave disfonctionnement. Autre cause juridique, la procédure de la question de confiance sur le vote d’un texte. Cela entraine le rejet du texte sens la démission automatique du gvt. Cela provoque son incapacité de gouverner et a rester aux affaires, par ailleurs une autre cause juridique soit le fait que les conditions du droit de dissolution était tellement difficile a mettre en œuvre que la dissolution ne remplissait pas son rôle dissuasive au près du parlement.

- En troisième lieu, cause de la coupure qui peut existait entre le gvt et l’opinion public. En effet, contrairement au système anglais, dans lequel les électeurs vont designer une équipe, en France la formation du gvt était soumise a de multiple négociations entre les groupes politiques de sorte a ce que le corp électoral ne puisse connaitre a l’avance le futur nom du premier ministre.  Toujours en terme de coupure, les gvt n’avait pas possibilité de parler directement a l’opinion public via l’outil du referendum, par ex le referendum peut donner le dernier mot en cas de conflit entre le représentation nationale et le pv exécutif. Cela explique la chute de la 4 république

Malgré ces disfonctionnement et diff critiques, la 4 république aurait pu durer et finalement son bilan n’est pas si négatif en se sens ou les gvt successif ont su après la guerre rebâtir l’économie française ravagé par le conflit mondiale. La disparition est purement occasionnel au delà de la méfiance des institution, il s’agit surtout du phénomène de décolonisation qui va entrainer la chute notamment la guerre d’Algérie.

Section 2 : Le processus de mise en place de la Vème République

Par. 1 : Le retour au pouvoir du général de Gaulle

Au printemps 1958, la situation politique française est extrêmement tendu, la guerre d’Algérie en 1954 après Indochine ne voyait aucun point d’aboutissement. En avril 1958, une nouvelle crise éclate et se prolonge de plusieurs semaines, elle implique la chute du gvt de Felix gaillard a l’époque.

Le président, Rene Coty, après plusieurs demandent insatisfaite nomme aux fonctions de président du conseil ( premier ministre), pierre Pflimlin, personnalité du centre droit qui faisait pas l’unanimité des français d’Algérie.Pour cette raison, le 13 mai 1958 une sorte de coup d’état se produit a Algérie avec la mise en place d’un comité de salut publique dont le principale était générale Salam et Massu. Ce coup d’état était destiné a empêcher l’investiture par l’assemble nationale du nouveau premier ministre, pierre Pflimlin, dans un sorte de défense républicaine, l’assemblée répond en investissant le gvt de pierre proposé par René Coty.

Cependant ce gvt ne rétablit pas le calme soit l’autorité française en Algérie donc blocage de l’autorité/ situation politique. Il y a des militaires insurrectionnels qui défende autorité française contre un gvt légitime de façon juridique mais qui ne contrôle pas une part de l’autorité français sur territoire algérien. A ce moment le retour de de gaulle au pouvoir,  a paru aux yeux de la classe politique et de l’opinion publique comme la seul solution pour mettre fin a cette conjoncture politique. Le générale de gaulle était le seul personnage politique accepter par les deux camps en présences donc légitimité en se sens. Le président du conseil a donc présent é sa démission le 28 mai 1958. René Coty, présente le générale de gaulle comme la seul solution pour rétablir l’ordre et menace même de démissionner si le générale de gaulle n’est pas investit par l’assemblée nationale. Il constitue donc un gvt dans son rôle de premier ministre, qui comprend des proches (gaullistes) tel que Michèle Debré et les principaux représentants des partis politiques présents à l’assemblée nationale. Le 1 juin 1958, générale de gaulle est investit par l’assemblée nationale avec 3/5 des voix mais le générale de gaulle avait accepté le pouvoir si il avait des moyens pour changer des institutions, il s’agit du préalable constitutionnel. Il considère que la république montre ses nombreuse limites, comme dans son discours a la création de la république, le discours de Bayeux en 1946. Aussitôt après avoir obtenu l’investiture, il fait adopter trois texte par l’assemblée nationale, le 3 juin 1958.

Premier texte, résolution par lequel le parlement se met en conges et renonce jusqu’à la fin de la cession dite ordinaire (octobre 1958)

Deuxième texte, loi de plein pouvoir accordé au gvt a fin qu’il prenne des mesure via des ordonnances pendant la période de congés du parlement et résolution du problème algérien

-Troisième texte, loi constitutionnel modifiant la procédure de la révision de la constitution de 1946, sur la base de cette dernière loi que va etre adopté la constitution française de 1958, la 5 -ème.