Le dommage, cas pratiques

TD 1

LE DOMMAGE

CAS PRATIQUES :

Vladimir joue du piano depuis plusieurs années, il est doté d’un reel lui permettant de participer a un concours dont il est pressenti être le futur gagnant. A quelques jours de l’événement, Vladimir se coince les doigts dans les portes du métro. Cette blessure engendrera une perte d’agilité de ses doigts et donc l’arrêt de son hobby : le piano; mais aussi l’empechera de participer au concours dont le lot pour le gagnant était de 3000€.

De quel préjudice peut se prévaloir la victime ?

Le dommage est l’atteinte subie par la victime dans son corps ou dans ses biens. Il doit être aussi certain, direct et légitime.

En effet un dommage doit être certain car pour être réparable il faut que le dommage soit réel et non éventuel. Mais la perte de chance peut être admise si il existe la disparition d’une éventualité favorable a condition qu’il existe aussi un lien de causalité et un fait générateur réel et sérieux,

En l’espece, la victime devait se présenter a un concours de piano dont il était pressenti comme étant le gagnant entrainant un gain de 3000€. Mais a cause de sa blessure qui a entrainé l’handicape de ses mains, il ne pourra pas se présenter au concours et perd l’opportunité de gagner.

Le dommage doit être direct, c’est a dire la conséquence immédiate de la faute en l’espèce, l’invalidité de ses doigts résulte d’une bousculade.

Puis le dommage doit être légitime, en l’espece, il n’y a rien d’illicite.

Donc il pourra se prévaloir de la perte de chance étant donné qu’a cause de cet accident, il ne pourra pas participer au concours et le remporter, alors qu’il était pressenti grand vainqueur .

La nature du dommage est divisée en différente catégorie, il y a le dommage corporel : concernant toute atteinte a la personne, que ce soit a la vie ou a son intégrité physique.

En l’espece, le dommage subi par la victime a engendrer un préjudicie corporel étant donné qu’il a perdu l’agilité de ses doigts. De ce fait il pourra se prévaloir de ce préjudice.

Il y aussi le dommage matériel : c’est un dommage susceptible d’évalution pécuniaire. Cela peut être une perte subi donc qui entraine un appauvrissement ou bien un manque a gagner ( privation d’un enrichissement certain).

En l’espece, la victime n’a pas eu une perte subi entrainement un appauvrissement du a cet accident et n’a pas eu un manque a gagner étant donner que les gains du concours n’était pas un enrichissement certain vu que le concours n’est que dans quelques jours

Enfin il y a le dommage moral qui est une atteinte extrapatrimoniale, partagé en différente catégorie, il y a l’atteinte au droit de la personnalité, en l’espece ne concerne pas la victime.

Il y a aussi le préjudice de la souffrance qui est une douleur résultant d’une douleur physique ou psychique, en l’espèce, il n’est pas précisé si la victime subi une atteinte extra patrimonial du fait de ne plus pratiquer son activité

Il existe ensuite le préjudice esthétique, en l’espèce, cela ne la concerne pas.

Ensuite il y a le préjudice d’agrément :