Theorie Du Patrimoine

- la loi / l'initiative eco° : l'entrep° individuel peut rendre insaisissable sa residence principale grace a une declaration d'isaisissabilité ( declaration devant un notaire et publié o buro ds hypothèk ) la maison est inassaisisable apres constitution et publication de l'acte notarié - la loi de modernisation de l'eco° : en + de sa residence principal , l'ent peur rendre insaisissable tt ss bi1 fonciers batis et nn batis s'il ne sn pas affecté a l'usage pro° - la loi du 15/06/2010 : instauration EIRL .grace a une declaration d'affectation , l'entrep° individuel peut separé patrimoine personel et patrimoine affecté a l'etps. le pat° afecté a l'etps devient le seul gage ds creancier proffesionel une fois la declaration effectué

le gage general des creancier - le patrimoine entier du debiteur constitue la garantie ou le gage general du creancier - le creancier chirographaire : il ne dispose pas de sureté réelle ni de privillège. il na ni droit de suite ni droit de préférence - pr garantir le paiement le creancier peut ajouter a sa creance une sureté , on distingue : * sureté reelle : garantie portant sur des biens meubles ou immeuble gage : contrat reel par lekel le debiteur remet un meuble o creanc° en garantie du paiment hypoth° : contrat solenel. le debiteur remet un imeuble o creanc° en garantie o paiement privilège : garantie offerte par la loi o creancier en fonction de la kalité 2 sa creance ces sureté donne o creancier : droit de suite : exercer sn droit sur le bi1 en kelke main ou il se trouve droit de faire vendre : droit de vendre la chose donné en garantie droit de preference : droit d'etre payer en priorité * sureté personnelle : engagment pris par un tiers de payer une dette en cas d'insolvabilité du debiteur principal cautionement : contrat solenel et unilateral par lekel une persn apelé caution s'engage envers le creancier a rembourser la dette en cas de defaillance de debiteur principal (ecrit exigé a peine de nulité ) on distingue 2 type de caution : caution simple : la caution peut invoker - benefice de discusion : exiger du creancier kil poursuive dabord le debiteur sur ses bi1 - benefice de dvision : exiger du creancier kil divise sn action entre les different caution cuation solidaire : la caution na ni B de discusion , ni B de division le creancier peut exiger le paiement immediat et integral de la dette mineur , persn mis sous tutelle ou curatelle ne peuv etre caution.

Le patrimoine est donc composé de bien de droit et d'obligation. les droit : se divisent en 3 categorie : droit personnel , reel , et intelectuelle

les droit peronel : crée un raport juridik entre 2 persn apelé obligation. par ce droit le ccreancier peut exiger du debiteur une prestation ou une abstention. il sont illimité a condition kil ne porte pas ateinte a l'ordre publik ou o bne moeurs

les droit réel : représente un pouvoir exercée directement par une personne sur une chose. ils sont prevu par la loi et sont illimité. on distingue 2 types : * droits réel principaux ( droit de propriétés et ses demenbrements) * droits réel accessoire : il snt en garantie de l'execution d'un droit personel. il confère droit de suite et droit de preference a leur titulaire

droits intélectuel : confère a leur titulaire un monopole d'exploitation sur une oeuvre de l'esprit issue de l'activité intellectuelle

ces droits de par leur nature sont : cessible : peuve etre donné ou vendu saisissable : il peuvent etres saisi par les creancier pr se faire payer