Droit Constitutionnel

nception moderne chez Sieyès il y a le droit naturel qui s’oppose au droit historique des monarchistes. Le deuxième apport c’est qu’il fusionne les conceptions moderne et ancienne des concepts, il allie le concept de souveraineté national, une souveraineté constituante du peuple, ou la nation est absente. Et qui concentre en lui seul tout les pouvoirs. Sieyès utilise cette ressource de la corporéité de la constitution pour lier l’élément essentiel a la constitution, ici il ne cherche pas autre chose qu’il faut démontrer qu’il faut une constitution a l‘état pour que l’état existe, on avait déjà trouver cette vision mais a des fins argumentatives différentes mais utilisées différemment. Par contraste avec l’organisation organique (qu’il est nécessaire que la constitution existe pour que l’état existe) mais aussi a aider la nation c est pour cela que la nation a quand même intérêt a ce que l’état ne soit pas nuisible a la nation, penser libéral, devenue une loi fondamental voulu par la nation. Le but de cette fonction est d’assurer la souveraineté de la nation. Assurer les intérêts du peuple, et donc pour ce faire limiter l’absolutisme et la volonté du souverain. Il y a une filiation avec la révolution américaine (1775-1783) avec cette idée de souveraineté du peuple. Ce qu’on appelle les pouvoir public sont subordonné au pouvoir constituant.

Ceci explique la volonté de la nation est donc toujours souveraine, la première phrase du 3ème paragraphe « on aurait pu donner une constitution a la nation elle-même » elle peut se la donner parce qu’elle est douée de volonté. Aucune autre autorité ne le prouve, aucune autre n’est souveraine. C’est ainsi nous dis Sieyès, que « les lois constitutionnelles sont intouchables ». C’est déjà ici une théorie de la compétence. C’est ainsi et naturellement fait de loi fondamentale qui devient suprême et entendu comme loi impérative, le gouvernement devient désormais devient inféoder a la nation il a des compte a rendre. 4eme et dernier paragraphe, Sieyès dit qu’il y a une prise en compte des lois qui assure l’effectivité d’une constitution, ces lois ordinaires sont la traduction de cette loi fondamentale prise par l’organe législatif, concentrant dans sa personne l’exécutif et le législatif.

B) L’idée de constitution ces textes révolutionnaire. Le sens du terme dans la DDHC est politique est organique du mot constitution la consistance est politique et juridique dans la DDHC elle pourrait s’apparenter a quelque chose de supra loi alors que dans la constitution elle a un sens de charte !

La notion de constitution : le principe d’instituer les principes d’un état efficace selon des principes fondamentaux, limiter la souveraineté régi un correctif avant que la tyrannie ne puisse arriver

L’état est un pouvoir au service d’une idée, en 1946 la VIème république qui on permis au juge administratif et juge constitutionnel de dégager des idée. Les ouvertures dans les constitutions doivent donner le ton général, une constitution est le produit d’une construction mentale qui est elle-même la fonction des humeurs d’un temps. Les déléguer d’un peuple souverain on créer une constitution qui est le produit donc d’un milieu. Le préambule de la constitution de 1793 est marqué par les idées révolutionnaires, et reprenne la déclaration des droits de l homme. Une constitution doit mettre ces limites.

Le préambule de la constitution de 1946, texte marqué par la fin de la guerre, et les droits sociaux, droit du travail et plein de d’autre droit. Deuxième génération de droits fondamentaux, apparaissant comme explicitement comme la volonté de la réitération des principes de 1789 qui ont été bafoué pendant la guerre. Par exemple le système de la suisse profondément marquer par ses source chrétienne, catholique et protestante, l’ensemble de la confédération est a 75% chrétienne, il faut une idée sur l’état pour le tyran comme pour les démocrate, cette déclaration qu’on appelle constitution instaure une césure juridique temporel forte. Une constitution change l’époque quand elle change. Une constitution doit être faite au sens d’une dernière idée

Dans le cadre d’une constitution normative et non pas descriptive elle répond a une finalité précise de l’article 2 de la DDHC « la conservation des droit naturel et imprescriptible de l’homme » qui est plus explicite encore car elle dispose avec force : « c’est pour garantir ces droit que les gouvernement sont établie par les hommes » garantir les droits c’est la seul finalité du pouvoir et c’est elle qui définit l’organisation du pouvoir dans l’état constitutionnel (il ne se confond pas avec elle il y est soumis) Cette séparation des pouvoirs est souvent le moyen de parvenir a la garantir les droits, en raison de l’article 16 « toute société ou la séparation n’est pas assurer n’est pas un état libre » Mais aussi la séparation entre les pouvoirs constituer (pouvoir exécutif législatif et judiciaire) Le principe de séparation des pouvoirs est la garanti des droits et des liberté.

Locke nous explique ici le bé abas de la séparation des pouvoirs. Il faut que le législateur n’est pas le droit d’exécuter les lois, d’en contrôler l’application. Il ce n’est pas fait cela romprait l’égalité de tous devant cette loi. Elle serait inopposable à elle. Le second détournement serait qu’il soit favorable. Pour servir ces propre intérêt, incompatibilité de principe, car si ces deux fonction sont donner a ce pouvoir elle risque d’abuser de son pouvoir. Inopérant = le moyen est juridiquement justice mais ne peut pas être applicable et donc c’est a l’exécutif de mette le législatif en face de la loi qu’il a fait.

Montesquieu a une théorie de la séparation des pouvoirs dans l’esprit des lois s’inspirant de l’Angleterre et de sa démarche intellectuel personnel. Ce que cherche Montesquieu il cherche les conditions pour qu’on puisse rester libre tout en restant gouverner. Le gouvernement mixte c’est le résultat d’une combinaison entre trois formes de gouvernement l’aristocratie, la monarchie, l’anarchie. On considère que participa au gouvernement la noblesse, le peuple et le roi. Cette théorie vas glisser sur la balance des pouvoirs tourne vers la limitation des pouvoirs, et que le pouvoir vas être distribué entre le différent intérêt de la société. Afin qu’aucun ne l’emporte sur l’autre. L’apport de Montesquieu est précisément de s’être séparer. Et que l’homme a une tendance à abuser du pouvoir qu’il a. La puissance législatif, la puissance exécutrice, et la puissance de juger et pour lui il n’y a pas de liberté si ces pouvoirs ne sont pas donner a des personne différent. La liberté politique implique donc est de distribuer la fonction à différent personne indépendante et sa doctrine politique est universellement valable pour tout régime constitutionnel. Il ne faut donc pas que du point de vue des moyens que le pouvoir soit dans les mains d’un seul et que les pouvoirs soient séparés et d’autre par qu’il le reste. La séparation des pouvoirs implique donc deux choses ! Une répartition des pouvoir étatique a des organe distinct et ensuite la garantie de l’effectivité de cette répartition et que donc chaque organe ne pourra pas absorber la puissance de l’autre et donc il faut donner a chaque état le moyen de se défendre contre les autres, et donc il faut assurer la répartition des prérogatives. La répartition des fonctions s’apparente à la justice (concentration de deux fonction entre l’exécutif et le judiciaire avant) et Montesquieu place sur un pied d’agilité la puissance de juger. Pour Montesquieu le pouvoir judiciaire doit être absent de tout intérêt qui oppose les pouvoirs sociaux de l’état et quand à la répartition des prérogatives il s’agit de s’assurer que les pouvoirs de l’état restent toujours séparés pour qu’ils restent modérés. « Le pouvoir arrête le pouvoir » Les prérogatives a distribuer entre l’exécutif et le législatif sont de deux ordres : la faculté d’empêcher mais aussi la faculté de statuer. La faculté d’empêcher est le droit de rendre nul les effets de l’autre. Le droit de veto est la faculté d’empêcher d’un pouvoir à un autre.

Pour les révolutionnaires le seul qui doit avoir le pouvoir c’est le législatif et plus du tout le roi (l’exécutif) pour dire que la révolution donne la séparation des fonction mais la séparation des pouvoirs. Comme pour la séparation fédérale des états unis l’exécutif a un droit de veto que la constitution qualifie par respect pour la fonction royal « une sanction royale » parce que la différence majeur avec les états unis et que en France les esprit sont trop échauffés en 1791 que l’exécutif ne doit pas pouvoir arrêter le législatif. Ainsi l’antagonisme entre le roi et la nation était trop irréductible pour faire une séparation des pouvoir et donc a fait une séparation des fonctions. Car le problème c’est que ca va vers une monarchie des organes ou l’assemblée l’emporte sur tout les autre organes. Et cela exclue et qu’il est inconcevable qu’on lui existe, car dans la séparation des fonctions c’est juste qu’on donne à des organe distinct des fonctions, si les fonctions sont séparées c’est parce qu’elles sont spécialisées. Cela applique une limitation des prérogatives. Refus aussi au juge d’avoir un pouvoir normatif et d’interpréter la loi. Le pouvoir législatif est devenue