Droit De La Famille Cm

lien du sang ) en revanche si on previligie lien d'alliance on se trouve en presence de la famille " foyer " qui est necessairement plus restricitive car elle va se limiter au couples mariés avec enfant et les parents proche de chaque conjoint.

Si l'on s'interesse a l'histoire on se rend compte que l'on est passer de la conception de la famille lignage vers la conception de la famille foyer.

A Rome , la famille etait la "gens " et elle reunissait tout les enfants mineurs ou majeurs ainsi que leur conjoins sous l'autorité d'une seule et méme personne le" pater familias ".

il fallais attendre le deces du pater pour que les enfant puissent acceder a leur tour a la qualité de" pater familias".

Progressivement , le droit romain a assistera un retressissemnt de la famille et donc vers une famille foyer.

La méme evolution s'est produite en droit francais , l'ancien droit fesait prevaloir le lignage et cela se sentait tout particuliérement en droit des succesions car le cojoint avait une place tres reduite et le code civil de 1804 a repris cette idée il previligier la conception de la famille lignage sur la conception de la famille foyer.

Au cours du xxe s le renversement de conception s'est realiser , aujourdui le lignage a beaucoup moin d'importance ainsi les freres et soeurs n'ont aucune obligation alimentaire les uns envers les autres. De meme les freres et soeur aujourdui peuvent étre ecarter dela succesion d'une personne par testament.

Par ailleur on observe un renforcement de la famille foyer notamment par une serie de dispostion qui st venu ameliorer la place du conjoin survivant : 2 lois sont intervenu au 21e siecle pour renforcer les droit succesoraux en presence d'enfant :

loi du 3 decembre 2001 et 23 juin 2006 .

Ex art 757-2 du code civil : il ressort que si un epoux decede en ne laissant ni pére et mére ni descendants son conjoint survivant hérite malgres la presence de frere et soeur.

on fait prevaloir conception dit foyer sur famille lignage on prefere le lien d'alliance a lien de parenté. C'est une veritable revolution

on peut se demander si def trad de la faimme est encore d'actualité ?

au regard de cette def trad constitut des famille au sens juridique du terme tout d'abors les couples, deu personne mariés avec ou sans enfants.

Couple de concubin avec enfants , famille dite monoparentale , famille recomposées.

Or sociologiquement on ne peut nié aujourdui l'existence de couple non marié sans enfants , il existe des couples de concubin sans enfants , il existe des couples partenaires au sein d'un PACS sans enfants.

Ces couples ne sont liés ni par lien de parenté ,ni lin d'alliance car pas de mariage

Faut il pour autant leur renié la qualité de famille ?

Aujourdui rien est moin sur et on peut consatter que la loi de simplification du droit du 12 mai 2009 reconnais la competence du juge aux affaire familiale en matiére de comcubinage et de PACS. Donc si le juge au affaire familial est competent dans ces affaire alors pour le legislateur ces couples de categories constituent des familles. Alors au regadr de cette nouvelle dimension sociologique il convient de defenir autrement la famille aujourdui.

La famille pourrait étre definit comme un ensemble de personne unit par un lien de parenté , un lien d'alliance ou une communauté de vie au sens donner par la conseil constitutionnel sous entendant une union sexuelle.

Paragraphe 2 : la place du droit dans la famille

Crise de la famille , et pourtant le legislateur conteporain se livre a de grandes declaration sur la famille

ex : loi du 25 juillet 1994 relative a la famille , dont l'article premier dispose " la famille est l'une des valeur essentiel sur lesquelles est fonder la société c'est sur elle que repose l'avenir de la nation."

Ce texte figure a l'article R112-1 du code de l'action social et de famille.

la famille iteresse la socité et le droit : nous mene a nous interoger sur la necesscisté de droit de la famille ou encore sur la place du droit dans la famille ?

On peut penser comme Egel philosohe que si la sociéte le reigne du droit, la famille et le reigne de l'amour.

Il y a la deux idées dans cette affirmation :

- les rapports dans la famille ne doivent aps étre regler par des régles juridique mais morla , coutumiére ou religieuse.

- le droit de la famille ne doit pas imposer des modéle ex : famille légitime fonder sur mariage

le droit doit s'adapter au faite c a d au moeurs au pratiques que l'on constate dans la société.

En resumé dans la famille , la loi serait inutile car la moral est ici individuelle et n'aurait rien a voir avec le droit familial. Un droit de la famille moraliste serait une imixion intolérabla dans la vie privée. La loi devrait étre neutre et abndonner toute idées de pedagogie.

S'agissant de la premiére idée : il est possible de souligner que nous avons besoin d'un droit de la famille pour etablir les liens familiaux , les types de lien familiaux , leur condition d'etablissement et les consequences qu'ils emportent.

S'agissant des consequence des relatiion entre les membres d'une famille : il est vrai que les famille heureuses n'ont generalement pas besoin de droit mais malheureusement il n'y a pas que des famille heureus lorsqu'il ya des conflit entre membre d'une famille il faut bien que le droit interviennent pour dire ce que chacun peut faire ou ne pas faire et proteger les interet des plus faible.

S'agissant de la deuxiéme idée , si le droit doit imposer des modéles :

le droit doit guidé l'evolution des moeurs ou si il doit simplement la constater et s'adapter ?

Meme si on peut penser que le droit a conserver un role pedagogique lorsque l'n s'interesse a levoution du droit de la famile on constate que le role de la loi et de la socité diminue au profit de la volonté individuelle. Traditionneelement les rapports entre individu et famille etait fixé non par la libre volonté mais par la loi et la société autrmeent dit l'orga de la famille etait reglementé , organisé par la loi et la socité et non par les libre volonté ndividuelle

or on constate un privvatisation de la famille peu a peu envahit par le contrat il ya une veritable contractualistaion aujourdui de la famille en sens aujourdui la famille est moin organisé par la loi et plus organisé par contrat on le voit par exemple avec le dvpement et laprise en compte croissante du comcubinage. On le voit aussi avec l'essort du divorce par consentement mutuelle.

Donc en resumé , on peut conclure que le droit de la famille reste necessaire, il a pour objet de les regler les relation de la famille en gouvernant les relation extra patrimonial qui sont d'ordre personnelles par ex obligation de fidelité et comnnuauté de vie entre epoux...

D'autre part , les relations patrimonial qui on t un caractére pécuniére ainsin le droit va reglementer les obliagtion alimentaire , va affirmer une cohexistanceen charge du menange , dette contracter par l'un des epoux pour besoin de la famille.

Mais on parle ici que du droit civil de la famille. il faut observer que la famille interesse aussi le droit fiscale , le droit de la securité social , le droit du travail ...

Toutes ces question reléve du droit non civil de la famille que nous n'etudirons pas.

Pragraphe 3 : les sources du droit de la famille

plularité des sources : internes et internationales et européénnes

A - Les sources internes

les sources du droit de la famille st principalement internes car le droit de la famille est le resultat de l'histoire d'une evolution historique et d'une evolution des mentalités propres a un etat. Chaque etats sécréte sont propre droit de la famille distinct de l'etat voisin.

il exiet de nombreuse reforme legi qui ont modifier le code civil relative au droit de la famille , deux grandes vague de reforme st intervenu :

- vers 1964 jusquau années 70 : loi dites carbonnier reformant le droit de la famille

-année 2000 et ce poursuit encore aujourdui

toutes les branches du droit de la famille ont été refomer :

- le mariage : il est vrai que le mariage est la matiére qui a subit le moin de modification lors de la premiére vague de reformee mais depuis queleque année il fait l'objet de reforme importante : 3 lois recentes concernent le droit du mariage

- loi 4 avril 2006 relative au violence au sein du couple. ctte loi a été par la suite reformer et donner naissance a la loi du