Droit de la famille

Les sociologues consistent deux types de la familles : les personnes liés par le sang – la parenté (Levi-Strauss). La 2éme catégorie c'est le groupe des personnes qui vivent ensembles dans le même foyer. Les parents, les enfants, etc.

l'approche juridique – pour les juristes il y a deux cercles. Au sens large la famille est composé des toutes les personnes unit par le mariage ou la filiation, ainsi que par la parenté ou l'alliance. Au sens étroit ce sont des personnes vivant sous le même toit.

B) La composition de la famille

les liens parentés – il y a la parenté en ligne directe, la ligne formé par les personnes qui descendes les unes des autres. Le ligne ascendante est opposé a la descendante. La parenté collatérale qui unit les personnes qui ont un auteurs commun (ancêtre – wspolny przodek) – par exemple les frère et la sœur, cousin et cousine

les liens familiaux en dehors de liens de sang – il y a le lien conjugale (la conséquence de mariage, lien de droit (pas de sang) entre les époux. Le mariage entre les cousins est autorisé . Lien d'alliance – unit chaque époux au membre de la famille de son conjoint. L'adoption crée un lien de filiation, il n'est pas la filiation de sang. Le lien entre les partenaires des PACsés

L'évolution de droit de la famille

Le droit de la famille a subi une évolution des 50 ans.

A) L'évolution jusqu'au Code Civil 1804

Il y a une prédominance d'une conception patriarcale de la famille. Tous les descendants d'un ancêtre commun sont réunis sous l'autorité de cet ancêtre – le « pater familias ». Tout pouvoirs sur les membres de la famille, le culte des ancêtres. Le pater familias avait un pouvoir énorme, une sorte de dictateur – pouvoir de vie et de mort

Moyen Age – conception patriarcale domine tjrs – énormément des coutumes. A cette période la puissance paternelle est plus orienté vers la protection de la famille que vers la domination. Et puis surtout cette puissance peut prendre la fin de son vivant. La femme n'a aucun droit. Les sanctions sont très graves pour les femmes (contrairement aux hommes). La femme ne peut pas hériter la tête de la famille.

Sous l'ancien régime – il y a une concurrence entre le roi et l'église. Jusqu'à présent le mariage était juste religieux. Maintenant – mariage civil. On ordonne la publication des bans.

Sous la révolution – droit intermédiaires. Il y a la laïcité, liberté, égalité. La laïcité – décret de 20 septembre 1792 – laïcisation de l'état civil. Le mariage est donc célébré à la mairie. Liberté – liberté entres époux (le divorce). Il a était établi par le décret. 7 causes de divorce. Liberté entres les enfants (les enfants peuvent se libérer de père). Égalité – il n'y a aucun révolution concernant l'égalité entre l'homme et la femme. La puissance paternelle est partagée. L'égalité entre les enfants, les enfants naturels et légitimes ont les mêmes droits de la succession. Il y a une déclaration de droit de la femme et de citoyenne – 1791.

B) Après le code civil – l'évolution

Le droit – issu du code civil et pares le droit contemporain

Issu du code civil – code civil est un compromis entre le droit révolutionnaire et la tradition de l'ancien régime. La laïcité est maintenu. Le divorce est maintenu également mais il est très difficile à obtenir le divorce. Seulement 3 cas de divorce (avant il y avait 7). Les féministes détestent le Napoléon – il n'a fait rien pour les femmes. Au contraire la femme a été assimilé a un être dépourvu de la raison. Le mari a tout pouvoir. Art. 213 du Code Civil : « La femme doit obéissance à son mari. Le mari exerce le droit de la contrôle. Pendant le restauration – retour au catholicisme – le divorce de nouveau est aboli, la loi de 10 mai 1816 (jusqu'au 1884).

Droit de la famille contemporain – aucune partie du code civil n'a été autant remanie qui droit de la famille. Il ne reste maintenant presque rien du code civil initial contemporain le droit de la famille. Le fondement traditionnel de la famille a été mise en cause. Pour adapter le droit à l'évolution des mœurs, culture, on a fait des plusieurs reformes. Le premier – Jean Carbonier, juriste était à l'origine de ce reforme. Travailler sur l'égalité des époux, on ne parle plus de chef de la famille. On rétablit l'égalité entre les enfants naturelles et légitimes. La création du PACs – 1999.

La famille légitime – un père, une mère, lien de mariage et les enfants.

La famille atypique – la famille recomposé, la famille monoparentale

La famille homosexuelle -

Partie 1 : La famille et le couple

Que-est que le couple ? Lorsqu'il existe un lien d'amour entre l'homme et une fille, ou homosexuelle. Lorsque ce lien amoureux est stable on parle d'un couple. La mot couple vient d'un mot latin « copula ». Comment le couple peut organiser sa vie commune ? Aujourd'hui ils ont le choix, mais dans les années précédentes le seul couple légale était le couple mariés qui était organisé par le droit. Le droit civil n'a connaisse pas le mot d'union libre. « Les concubins se passe dans la loi, la loi se désintéresse d'eux ». On a le choix entre les plusieurs modèles du couple : le mariage, le PACs, l'union libre.

En 1946 il y a eu 517000 mariages, 1970 394000, en 1990 280000, en 2007 266000 et 2010 249000.

2010 190000 PACs

Titre 1 : Le choix du mariage

Le mariage n'est pas défini en code civil. La doctrine a essayé de donner la définition « le mariage est un acte juridique solanelle par lequel un homme et une femme établissent entre eux une union dans la loi règle les conditions, les effets et la dissolution (le divorce) ». Un état organisé – le code civil régit tout.

Le mariage est