La Notion d'Etat

sieurs volontés humaines. Ainsi, la 1ère grande œuvre qui place l’Etat au centre de l’écriture est bien Le Léviathan de Hobbes, publié en 1651. En effet, selon sa célèbre formule « l’Homme est un loup pour l’Homme », ou avant l’apparition de l’Etat les individus vivaient dans un Etat de nature anarchique, chacun cherchant à être le plus fort et à asservir l’autre. La nature humaine est donc pour lui caractérisée par un désir de puissance, ainsi, « Je mets au premier rang à titre d’incrimination générale de toute l’humanité un désir perpétuel et sans trêve d’acquérir pouvoir après pouvoir ». C’est donc pour échapper au chaos que les Hommes décident donc de se regrouper en société par le biais d’un contrat social. Les Hommes créent alors un 1/3 pouvoir auxquelles est confiée la tache de décider pour tous. C’est bien par ce contrat social que les Hommes abandonnent la totalité de leur droit naturel mais en échange cependant de leur sécurité physique. Un problème se pose donc, dès lors dans la conception du Contrat social ; ce dernier en effet est un pouvoir omnipotent et de fait, pour survivre, les Hommes ont ainsi tout donnés à l’Etat sans garder une seule parcelle de liberté donc, le contrat social fonde une aliénation totale et un pouvoir totalitaire symbolisé par le Léviathan, ce monstre biblique. Alors que pour Hobbes, l’origine contractuelle du pouvoir fonde l’absolutisme monarchique, pour Locke, il en sera tout autre chose. En s’opposant ainsi à la thèse de Hobbes, Locke ne soutient que la théorie du contrat social conduit à limiter le pouvoir et non à le rendre surpuissant. Dans son ouvrage principal, Essai sur le gouvernement civil publié en 1690, John Locke présuppose donc que dans l’Etat de nature, les Hommes ne se laissent pas dominer par leurs passions mais obéissent à leur raison. C’est cette raison qui les pousse ainsi à jouir de leurs droits, notamment de son droit de propriété, même si parfois, ces droits sont violés. A ce moment là, au lieu de rendre justice eux même, les Hommes abandonnent l’idée de nature pour faire appel à une justice organisée. Contrairement à Hobbes, l’Homme encore, estime que l’Etat de nature n’est pas insupportable et d’ailleurs chez Locke l’individu dans l’urgence n’abandonne pas tous ses droits à l’Etat. L’individu ne transfert donc à l’Etat que les droits nécessaires à la réalisation d’un mieux être. Dans cette théorie l’Etat se limite surtout à la fonction de justice. De son coté, Rousseau dans le Contrat social de 1762, les Hommes dans l’Etat de nature vivent libres et heureux, tel le Mythe du bon sauvage, cela suppose alors que par la suite du développement des inégalités entre Hommes, les rapports vont se dégrader entre Hommes. Pour vivre de nouveaux heureux les Hommes décident de conclure entre eux un pacte dans lequel ils s’engagent à obéir à la volonté générale qui va s’exprimer dans la loi. Donc pour Rousseau le pouvoir politique c’est la loi élaborée par les citoyens réunis en Assemblée Générale et s’exprimant sans intermédiaires.

B) Les critiques de l’Etat au 19ème Siècle

Ainsi, on retrouve celle des libéraux et des marxistes léninistes. En effet, pour les premiers, l’Etat est conçu comme un mal nécessaire. Dans cette perspective il doit juste assurer les fonctions régaliennes, Etat gendarme. Alors que pour les seconds, l’Etat est un mal provisoire appelé à dépérir. Plutôt que de prôner sa suppression immédiate, les marxistes léninistes veulent commencer par établir une dictature du prolétariat pour vaincre le pouvoir bourgeois. Ce n’est que dans un second temps que les classes sociales disparaitront et donc par la même, l’Etat.

C) Les autres conceptions de l’Etat

C’est l’ouvrage intitulé philosophie du droit, que Hegel, 1821 qui fait de la conception du droit un problème purement philosophique. En effet, l’Homme est pris dans une contradiction entre son individualisme et sa raison d’autre part. La fonction de l’Etat consiste alors à surmonter l’opposition entre l’individu et la collectivité. La conception réellement juridique de l’Etat arrive véritablement au 19ème Siècle. La grande nouveauté c’est que désormais la nation fait partie intégrante de la définition de l’Etat (Hauriou, Eisman, Carré de Malberg). Les auteurs s’accordent ainsi sur un point, l’Etat est une entité, une personne morale. C’est donc à partir de là que Hauriou va fonder sa théorie de l’institution, « C’est une organisation sociale crée par un pouvoir qui dure parce qu’elle contient une idée fondamentale accepter par la majorité des membres du groupe ». C’est donc le droit qui fait naitre des institutions et l’Etat, l’Etat n’est que l’une de ces institutions. Ce que les fondateurs ont mis en commun ce ne sont pas des capitaux (création d’une société), ce ne sont pas des efforts (création d’une association), c’est le pouvoir politique. Ainsi, en France et en Allemagne, deux auteurs contestent cette théorie de l’institution, Léon Duguit et Max Webber. Pour Duguit d’une part, l’Etat est un pur produit de la force, le droit ne crée pas l’Etat, il ne peut que constater son existence. D’autre part, Weber va dans le même sens : « l’Etat est le groupe politique qui revendique avec succès le monopole de la contrainte physique légitime ». Un gouvernement est donc légitime quand il est donc reconnu comme tel par les gouvernés.

II/Les éléments constitutifs de l’Etat

L’existence d’un Etat est normalement officialisée sur la scène internationale par sa reconnaissance par les autres Etats. Pour que les Etats soient juridiquement existants, il faut au moins que trois éléments soit toujours établis : une population (A), ainsi que un territoire, souverain (B).

A) Une population

Le pouvoir de l’Etat s’exerce en effet sur un groupe humain, une population formée de nationaux et d’étrangers que l’Etat accepte sur son territoire. A première vue c’est un critère objectif, cependant, en réalité, il entretient des rapports très complexes avec une autre notion, la nation.

1-Les conceptions de la Nation

Si le terme de population renvoi à une identité quantitative. Celui de nation renvoie lui à une idée qualitative. La nation n’est pas qu’une addition d’individus mais un corps uni, soudé par un sentiment de valeurs communes. Il existe, globalement deux conceptions de la nation : D’une part, la conception Française met l’accent sur la composante volontariste (La définition la plus célèbre est celle d’Ernest Renan : « la nation est un vouloir vivre collectif »). L’aspect psychologique est fondamental. Appartenir à une nation c’est appartenir à une communauté