Le harceLement Moral

ssements doivent avoir pour but et pour conséquence une dégradation des conditions de travail. On prend en compte l’état psychologique du salarié mais l’intention malveillante ne fait plus parti des éléments constitutifs de harcèlement moral. Dans un arrêt très important HSBC du 10 novembre 2009, la cour de cassation s’est prononcé en faveur de l’abandon définitif de l’élément intentionnel. Désormais, le harcèlement moral peut être reconnu sans avoir à démontrer la volonté ou l’intention de nuire de son auteur.

Enfin,..…………………………………………………..........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................

Quand on s’en tient à la lettre de l’article L1152-1 du Code du travail, le harcèlement moral doit reposer sur des « agissements répétées » sans autre précisons quant à la durée de ses agissements .

Une question s’est posée en jurisprudence : est-il nécessaire que ces agissements se produisent sur une longue durée pour être qualifié de harcèlement moral?

La Cour de cassation a répondu par la négative à cette question dans un arrêt du 26 mai 2010 où elle a considérée que des agissements répétées même sur une brève période peuvent être qualifiés de harcèlement, dès lors qu’ils ont pour effet une dégradation des conditions de travail, susceptible notamment d’altérer la santé du salarié, conformément à la définition légale.

Ainsi, on a une indifférence de la Cour de cassation quant au critère de temporalité

Cette notion a fait l’objet d’une importante évolution jurisprudentielle. Plusieurs arrêts de la chambre sociale rendu le 24 septembre 2008 marque le début du contrôle du juge sur la qualification de harcèlement moral.