La Condition Juridique De l'Embryon

homme qui divisait les écoles philosophiques dans l’antiquité et le moyen âge, renait aujourd’hui autour de la question du statut de l’embryon. En effet dans le langage médical, l’embryon, est l’œuf f fécondé considéré dans sa première phase de développement. Et qui plus est le système nerveux commence à se former très tôt c'est-à-dire sept à huit semaines après la fécondation, les différents organes commencent déjà à se former : le cœur, l’activité cérébrale. Tout le monde s’accorde pour considérer la conception biologique comme le début d’un nouvel être vivant et pourtant l’on s’interroge sur la « condition juridique de l’embryon ». L’intérêt d’un tel sujet réside dans la question même de comprendre qui est l’embryon même au delà de son aspect biologique et de comprendre l’essence même de l’être. D’ailleurs c’est là toute la controverse sur l’animation qui vise donc à préciser à quel moment entre le temps de la conception et celui de la naissance le corps humain est déjà constitutif d’une personne. Plusieurs approches peuvent être faites pour répondre à cette question, approche biologique, philosophique ou même religieuse ; mais ce qui nous intéresse est l’approche juridique. Par conséquent la question véritable et le problème qu’il faut soulever est celui de savoir si l’embryon est un sujet de droit ou un objet de droit ? Est- il un être intermédiaire ? Fort est de remarquer que même si une certaine protection semble être accordée à l’embryon(II), il n’en demeure pas moins qu’il n’est pas encore considéré comme un sujet de droit à part entière(I).

I / LA NÉGATION DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE A L’EMBRYON

A / L’EMBRYON : UNE PERSONNE HUMAINE EN DEVENIR

B / L’EMBRYON : UN ÊTRE PRESQUE CHOSIFIE

II / L’INSTAURATION DE MÉCANISMES DE PROTECTION DE L’EMBRYON

A / LA PROTECTION DE LA VIE DE L’EMBRYON

B / LA PROTECTION DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE L’EMBRYON

L’ancienne controverse sur l’animation de l’homme qui divisait les écoles philosophiques dans l’antiquité et le moyen âge, renait aujourd’hui autour de la question du statut de l’embryon. En effet dans le langage médical, l’embryon, est l’œuf f fécondé considéré dans sa première phase de développement. Et qui plus est le système nerveux commence à se former très tôt c'est-à-dire sept à huit semaines après la fécondation, les différents organes commencent déjà à se former : le cœur, l’activité cérébrale. Tout le monde s’accorde pour considérer la conception biologique comme le début d’un nouvel être vivant et pourtant l’on s’interroge sur la « condition juridique de l’embryon ». L’intérêt d’un tel sujet réside dans la question même de comprendre qui est l’embryon même au delà de son aspect biologique et de comprendre l’essence même de l’être. D’ailleurs c’est là toute la controverse sur l’animation qui vise donc à préciser à quel moment entre le temps de la conception et celui de la naissance le corps humain est déjà constitutif d’une personne. Plusieurs approches peuvent être faites pour répondre à cette question, approche biologique, philosophique ou même religieuse ; mais ce qui nous intéresse est l’approche juridique. Par conséquent la question véritable et le problème qu’il faut soulever est celui de savoir si l’embryon est un sujet de droit ou un objet de droit ? Est- il un être intermédiaire ? Fort est de remarquer que même si une certaine protection semble être accordée à l’embryon(II), il n’en demeure pas moins qu’il n’est pas encore considéré comme un sujet de droit à part entière(I).

I / LA NÉGATION DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE A L’EMBRYON

A