Comment se présente les différentes structures étatiques et internationales ?

Séance 2 : Comment se présente les différentes structure étatique et international ?

Etat Unitaire :

• Pouvoir centralisé, toute les personne relevant de cet état se soumette au pouvoir centrale. Pour autant, l’état ne fait pas tout (distribution de l’eau, les routes) il y a une décentralisation. La répartition des compétences se fait au niveau législatif. Il comporte aussi une constitution. La souveraineté est descendue.

Organisation de coopération :

• Elle se compose de traité internationale, adopté par les états membre qui détermine ses compétences. La souveraineté est ascendante. Le pouvoir de décision est à l’unanimité.

Les états restent souverains à tous les étages. Les organisations on ou pas de personnalité juridique. C’est un moyen pour que l’on ne s’attarde pas sur les états mais sur les états collectivement.

L’état fédérale :  

• Ils ont une personnalité juridique. En revanche, les états fédérés n’ont pas de personnalité juridique. Les états fédérés déterminent les compétences dans la constitution.

L’Etat régional :

• Ils ont une personnalité juridique. Les compétences sont déterminées par l’état dans la constitution.

Les organisations internationales d’intégration :

• Le traité des états membres détermine les compétences. La décision s’éloigne des états membres. Dans une organisation d’intégration, les états ne disparaissent pas totalement. Les états membres apparaisse au niveau fondamental, au stade des traité. L’états membre qui refuse de faire appliquer la décision est souverain car il peut toujours se retirer.

Toutes structure politique basé sur un traité est une organisation internationale.

Correction du devoir 1 :

I / Des organisation de coopération respectueuses des souverainetés étatique

A / Un instrument des états membres ou Un création des états membres

Composé d’états essentiellement : Explication /Illustration / Commentaire (hors Michel viralie oublie de dire etc, introduire un oui mais)

B/ Un droit construit par et pour les états

Processus décisionnel

II / Le renoncement des états à l’exercice de leur souveraineté dans l’exercice de leur souveraineté dans les organisations internationales d’intégration

A/ Des états représenté par l’organisation dans les domaines de compétences transféré

B/ L’exercice des compétences transféré par les organes de l’organisation

Correction séance 2 : La nature de ‘lue au terme du traité de Lisbonne

L’union européenne est une organisation internationale car il y a une absence de souveraineté. La première caractéristique d’une organisation internationale est un groupement d’état fondé sur un traité international, contrairement à un état qui est construit sur une constitution.

Elle a des politique d’intégration pour la JAI Justice des Affaire Intérieur qui est maintenant l’ELSJ (?)  et la CEE

Et des politiques de coopération avec la PESC, la PESD et la sécurité intérieur

Ce qui est spécifique à l’organisation est le DROIT DE RETRAIT qui est a l’article 50 du TUE est qui est nouveau et très important.

Ce qui rapproche l’union européenne d’un état est sa séparation des pouvoir. Le judiciaire : La CIJ et les juges nationaux

Le pouvoir législatif est exécuté par le parlement et conseil de l’union et le conseil étatique

Le pouvoir exécutif est appliqué par la cour de justice sous le contrôle de l’union.

La vraie séparation des pouvoir est le pouvoir législatif répartie entre 3 légitimité.

La constitution peut être prise sous une définition matériel Art 16 de la constitution

L’Union européenne est un entre deux entre un état et une organisation

Plan

I / (Une organisation) La confirmation du statut de l’organisation / le refus d’une structure étatique

A / L’origine incontestablement international de l’union européenne

• Créer sur la base de traité européen / transfert de compétence
• Droit de retrait

B / La rémanence des états dans le processus décisionnel

• Conseil de l’union
• L’abandon relatif des références constitutionnel
• Rappel du pouvoir des états membre

II / L’approfondissement de la spécificité de l’union européenne dans le champ de l’organisation

A / La poursuite de l’intégration

B / La conservation de politique de conservation

Plan

Séance 3 : L’élargissement        

Les groupe étatique son mélanger dans des partie représentant différent états. Partie non affilier.

Pour l’élargissement :

Paix et sécurité

 Bon économiquement / politiquement / socialement pour les candidats

Critère de Copenhague

Diversité

Géopolitiquement supérieur aux puissances émergeant (1er marché mondiale)

Contre l’élargissement : 

Brexit

Crise Migratoire

Paix interne à l’état candidat

Question culturelle

Zone géographique

Sur représentation des états, problème institutionnel

Difficile unanimité

Plan contre :

I / L’expérience repoussoir des précédents élargissements

A / Les Problèmes institutionnel

Argument :

• Prise de décision
• Sur représentation

Contre argument :

• Traité de nice pour problème de votation

Contre contre argument

• Mais toujours une limite efficace

B / Les problème économique du aux élargissements

II/ Les problème actuelle obstacle à la poursuite de l’élargissement

A / les difficulté des états candidats

• Crise migratoire
• Crise autoritaire

B / Les problème interne à l’union

• Brexit
• Grecxit
• Nationaliste

Prof :

I / l’expérience repoussoir des précédents élargissements

A / Les difficulté structurel

B / Les difficulté économique lier à l’absorption d’états en reconstructions

II / Un contexte actuel défavorable à la poursuite de l’élargissement

A / L’obstacle de la crise migratoire

B / La problématique de la sortie des états membre

Plan Pour : Montrer les échecs et rebondir dessus

I / Des obstacles surmontable à la poursuite de l’élargissement

A / L’aide au pays candidats en difficultés

-eco / po / social insuffisant

-Mise en place des critères de Copenhague plus aide à la mise à niveau

- Mais ça n’a pas marché avec la Grèce

B / L’impact relatif des crises européennes sur la politique d’élargissement

• Crise migratoire
• Crise économique / passivité des dirigeant européen
• Brexit

II / Une utopie à relancer

A / Une mixité culturelle bénéfique / L’étendu de l’Europe

B / Un retrait d’états membre favorable à la poursuite de l’intégration et de l’élargissement

-Brexit / Grecxit

- Pb institutionnel à régler

- Première puissance économique mondiale

Prof

I / des obstacle incontestable mais surmontable à la poursuite de la politique d’élargissement

A / l’expérience enrichissante des précédents établissements

B / La multiplication des crises en Europe : une opportunité ?

II / Un projet européen à ré enchanter

A / L’absence d’impact sur les élargissements des crises européenne

B / La pertinence actuel du projet européen

Feu Bernard maris : l’anti manuel d’économie

Séance 4 : Le parlement Européen

Quadripartisme institutionnel : 

Pouvoir exécutif

• Conseille de l’UE
• Commission

Pouvoir législatif

• Parlement européen
• Conseille européen

Le parlement européen :

(Lorsque l’on commente des articles, en introduction il faut situer les extraits de texte par rapport à une problématique générale. Puis présenter les différents documents proposé)