La justice constitutionnel dans le monde

la justice constitutionnelle dans le monde.

Introduction: 

La Constitution c’est la règle juridique suprême dans l'état elle est au sommet de la hiérarchie du droit étatique et dans chaque état ou ordre juridique les catégories de règles de droit comme la loi ou le règlement sont hiérarchisées et doivent toutes respecter la Constitution. Cette supériorité des normes Constitutionnelles est affirmée par le droit positif. Cette affirmation par le droit positif de la suprématie de la justice Constitutionnel est aussi justifiée par des théories Constitutionnel.

        Outre les dispositions relatives au statu des gouvernants et les déclarations et garanties des droits, il est fréquent que les constitutions contiennent des dispositions sans aucun rapport avec l'organisation et le rôle de l'état. Ce sont les dispositions que l'on désigne sous le nom de disposition formellement constitutionnelle du fait de leurs  forme et valeurs juridique il détienne cependant un contenu matérielle.  Le fait d'enfermer le pouvoir dans un statut fait que la constitution la limite nécessairement. Ce qui crée alors des tentations permanente chez les gouvernants de la méconnaitre pour prévenir ces éventuel tentation des sanctions ont été prévu. Elles sont de deux sortes soit politique et juridique... Le contrôle de constitutionnalité est défini comme l'appréciation de la conformité d'une loi à la Constitution par un organe juridictionnel assorti d'une sanction afin de garantir le respect de la Constitution et sa supériorité dans la hiérarchie des normes. Il existe deux grands modèles théoriques de contrôle de constitutionnalité des lois. la Cour Suprême des États-Unis et Le modèle européen. Notre pays a longtemps été réticent à adopter une véritable autorité juridictionnelle chargée de vérifier la conformité de la loi à la Constitution, et qui serait donc à même de dénoncer une violation par la loi de la norme suprême. Dans ce contexte, la création d'un Conseil Constitutionnel par la Constitution du 4 octobre 1958 constitue une véritable innovation, qualifiée par certains de «révolution juridique». Mais cette innovation est cependant limités du points de vue de l'Europe comme le modèle américain ces limites sont de deux ordres des limites structurelles, liées à la nature des compétences, qui s'imposent aux juges; des limites jurisprudentielles, liées à la nature du contrôle, que s'impose le juge.

Problématique: Quel a été l'évolution de la justice constitutionnel dans la monde et ses apports?

1.L'émergence de la justice constitutionnelle.

A-Les justifications de la justice constitutionnelle.

La supériorité normative de la Constitution est tout d'abord affirmer par certains texte constitutionnel. Dans certains états c'est la constitution elle-même qui affirme sa propre supériorité par certaines règles de droit. Certaines Constitution précises par certaines dispositions expresses qu’elles ont une autorité suprême dans le régime étatique. On peut prendre pour exemple la constitution de la République d’Italie de 1947 dispose dans la dernière phrase: « la Constitution devrait être finalement observée comme loi fondamental de la république par tous les citoyens et par tous les organes de l’état». On trouve une affirmation similaire dans la Constitution du royaume de Belgique du 17 février 1994 dans l’art.188 affirme la supériorité de la Constitution sur les autres normes étatiques. Mais tous les états, toutes les Constitutions n’affirment pas cette suprématie dans leur Constitution. C’est le cas par exemple de la France, en France ce n’est pas la Constitution elle-même qui affirme sa supériorité sur les autres règles de droit pour autant on peut malgré tout affirmer que cette supériorité est affirmée par le droit positif la différence c’est que cette affirmation n’est pas dans le texte même de la Constitution mais contenu dans les juridictions ainsi que la doctrine qui affirme l’autorité supérieur de la Constitution de 1958. C’est par le pouvoir jurisprudentiel que ceci est affirmé en France. Le Conseil Constitutionnel, a affirmé que la Constitution française «se place au sommet de l’ordre juridique interne» citation de la décision du 19 Novembre 2004 relative au traité établissant une Constitution pour l’Europe. Le conseil d’état, le juge administratif reconnait aussi cette suprématie de la Constitution par rapport aux traités internationaux. Il avait posé le principe dans son arrêt du 27 Octobre 1998 Sarran et Levacher. Dans cet arrêt de 1998, le conseil d’état va interpréter la Constitution de 1958 qui n’est pas tout à fait clair sur cette question, le conseil d’état dit que: "La suprématie conférée par l’article 55 de la Constitution de 1958 aux engagements internationaux ne s’applique pas dans l’ordre interne aux dispositions de nature Constitutionnel", selon cet article 55: les traités internationaux ont une valeur supérieure au droit a condition qu’ils respectent le principe de réciprocité. Ce qui pose un problème, car on pouvait interpréter cet article dans le sens d’une supériorité des traités internationaux par rapport à la Constitution ce qui n’est pas l’avis des juridictions françaises. La constitution est donc supérieur aux traités internationaux et aux lois ordinaires. La cour de cassation reprend cette ligne jurisprudentielle avec son arrêt du 2 Juin 200 arrêt Fraisse.

 Cette supériorité est par la suite justifiées par les théoriciens Constitutionnelles. Qui ont pour fonction est de s’interroger sur les fondements, les origines, les raisons théoriques qui poussent à affirmer que la Constitution a une valeur supérieure aux autres normes. On peut identifier deux tendances principales. La 1ère théorie inspirée de Jean Bodin qui trouve ses origines historiques au 16è siècle chez Bodin mais pas seulement, sa conception de la suprématie Constitutionnel on peut la résumer de cette façon: la loi Constitution exprime la volonté du souverain, donc le respect de la parole du souverain implique nécessairement le respect de la Constitution. On doit obéir à la Constitution parce qu’on doit obéir au souverain étant à l’origine de la loi Constitutionnel. Dans cette conception la Constitution est conçue comme «un acte juridique unilatéral». cela veut dire que la Constitution est une loi suprême imposée par l’autorité souveraine à ses sujets. Cette conception est notamment défendue par le doyen Hauriou au début du 20ème siècle. 2ème théorie inspirée de Kelsen: selon cette théorie l’ordre juridique étatique se présente comme une pyramide, chaque règle de droit devant être conforme aux règles qui lui sont supérieures dans la hiérarchie des normes, chaque étage étant une catégorie des règles de droit. Chaque règle doit être conforme aux règles supérieures. Il développe cette idée dans «Théorie pure du droit» 1934. Selon cette conception la Constitution étant supérieure à la loi, la loi doit être conforme à la Constitution  pour exister. La validité d’une norme inférieure par exemple la loi est justifiée par sa conformité à la norme supérieure: la Constitution. Kelsen va au-delà de cette conception car en disant cela, on dit que la C a une autorité supérieure à la loi mais on n’a pas encore répondu à la question: Pourquoi la C est-elle la norme supérieure? Pour Kelsen le fondement du droit réside dans le droit lui-même est n’est pas extérieur au droit. Il dit que d’une part la C c’est la norme suprême aux autres règles dans l’ordre positif et pour justifier cette autorité suprême Kelsen va postuler, il va poser une hypothèse à savoir l’existence d’une «Grundnorm» une norme fondamentale. Pour justifier la validité de l’ensemble de normes juridique il va poser l’existence, l’hypothèse de cette «Grundnorm» = norme fondamentale qui fonde la validité de la Constitution et de l’ensemble de l’ordre juridique. Si on applique l’ordre de Kelsen au système juridique français elle permet d’expliquer la Constitution de 1958, elle explique pourquoi les tribunaux ordinaires censurent les règlements contraires aux lois ou aux Constitutions. Que ce soit à travers le droit positif ou a travers les théories Constitutionnelles, on voit comment et en quoi la Constitution représente al norme suprême en droit positif. Et cette suprématie Constitutionnelle pour qu’elle soit garantie elle a besoin d’une justice Constitutionnel, de mécanisme qui garantissent cette suprématie.

B-Modèle de justice constitutionnelle: système américain et européens.

Pour construire les modèles de justice Constitutionnel, la plupart des auteurs partent d’une définition formelle de la justice Constitutionnelle, d’un point de vue formel ou procédural la justice Constitutionnelle c’est l’ensemble des mécanismes juridictionnels ça veut dire ici faut intervenir le juge qui permettent de garantir la suprématie de la Constitution et son respect par les autorités étatiques. Quand on analyse la justice Constitutionnelle c’est généralement le contrôle de Constitutionnalité de la loi c'est-à-dire des mécanismes juridictionnels visant à contrôler et sanctionner la non-conformité de la loi par rapport à la C. Dans cette définition formelle l’objet de la justice Constitutionnelle c’est de sanctionner les violations de la Constitution par le parlement. Si l'on prend la définition de Kelsen: il définit la justice Constitutionnelle comme «la garantie juridictionnelle de la Constitution» dans un article de 1928 la Revue du droit public. Mais également celle de Charles Heisemann: «la justice C est cette sorte de justice ou mieux de juridiction qui porte sur les lois». On peut voir que Ces définitions illustrent bien la définition formelle de la justice Constitutionnelle.