Le droit Athénien

Dans quelles mesures les catégories juridiques passées ont une influence sur le droit positif ? Droit positif = droit en vigueur dans un pays donné à un moment donné.

Changements importants notamment pour le Droit de la famille (création lors de la promulgation du code civil en 1804). C’était une famille hiérarchisé avec au sommet le père de famille qui exerce une autorité très large sur l’ensemble de la famille, les décisions juridiques ne pouvaient prises que par lui. Pour assurer le stabilité de la société il fallait une famille stable ce qui explique que les conditions pour divorcer étaient restrictives. Des relations inégales au sein de la famille. À partir des années 70 réformes du Droit de la famille => Loi de 1970 : remplacer puissance paternel par l’autorité parentale ; Loi de 1972 : principe de l’égalité entre les enfants; loi de 1975 : libéralisation du divorce.

Si le droit peut changer, les catégories juridiques elles, sont plus stables. Ex : Évolution du code pénal mais malgré cela les grandes catégories juridiques sont restées. On opère toujours une distinction entre crime et délit (origine Droit romain), distinction entre les dispositions générales (fixent les principes généraux du Droit) et les dispositions spéciales (donnent la liste des incriminations).

Beaucoup de catégories juridiques que nous utilisons viennent du passé notamment d’origine gréco-romaine. Le langage du Droit vient du latin, l’apport de la Grèce se situe plus dans la philosophie du Droit. Distinction entre Droit privé et Droit publique vient aussi de l’antiquité. On retrouve d’avantage de Droit romain dans le droit privé que de Droit Grec, alors que l’influence de la Grèce est beaucoup plus présente dans le Droit public. On retrouve également l’influence du Christianisme dans la genèse du Droit français, notamment dans le Droit de la famille. À partir du Moyen-Âge l’église a eu son propre Droit, le Droit canonique, il était particulièrement important à cette époque où l’Église a pu développer ses propres institutions. Droit canonique très important dans le Droit de la famille (conditions de mariage). Ces règles ont influencer le Droit laïque. De moins en moins cette influence sur le Droit contemporain mais on peut encore relever cette influence dans certains mécanismes (ex: contrats consensualisme = un acte ne peut être formé que par la seule volonté des partis).

L’influence Grec se manifeste principalement dans le domaine de la pensée politique. Le terme même de politique vient du terme « polis » (la cité => façon dont les individus vont organiser la vie collective). Platon et Aristote ont développer ces notions de cité et citoyenneté. Rôle du citoyen dans le fonctionnement des institutions ? Ce sont les Grecs qui élaborés également une classification des régimes politiques (démocratie, oligarchie,

aristocratie). Et redécouvert par Montesquieu qui élaboré sa propre classification des régimes politiques.

Les Grecs se sont également intéressées à la détermination du rôle politique des individus et cette réflexion à été redécouverte au 18ème siècle et utilisé par les philosophes lors de la révolution contre l’ancien régime (« Sujet du roi » devenu « citoyen »).

Le concept de « Loi » a donné lieu à un certain nombres de réflexion dans l’Antiquité. Les Grecs ont fait de la Loi la principale source du Droit, la Loi était l’expression d’un ordre naturelle et le produit de la souveraineté des citoyens. Cette place centrale de la Loi a été de nouveaux imposé lors de la Révolution Française et à partir de la fondation de la République la Loi est devenue la principale source du Droit. Avant c’était principalement les coutumes qui étaient la source du Droit.

Influence du Droit romain principalement dans le Droit privé mais aussi dans le Droit public. -À partir du 5-6ème siècle après JC, les juristes ont perdu une partie du savoir des Droit romain. - - - À partir du 11-12ème siècle en occident ont a retrouvé des ouvrages juridique écrits par les romains et ce savoir à ensuite été transmis. - À partir du 12-13ème siècle on a à nouveau utilisé les notions juridique issus du Droit romain. Vocabulaire juridique formée à partir du vocabulaire du Droit romaine ( « juridiction » = droit de rendre la justice par application du Droit, vient du latin « ioris » et « dictio » qui signifie dire et rendre la justice / « juge » vient de « iudex » = celui qui dit le Droit avec autorité / « Droit » terme plus tardif, «directur» = mettre en alignement, donner une direction déterminée.) On retrouve également l’influence du latin dans le terme de certaines instituions. Ex: le Sénat «senex» = les anciens, assemblée qui réunit les sages et les anciens (idée retrouvée au sein du Sénat, devaient être âgé d’au moins 35ans). République vient aussi du latin («res» «publica» qui s’oppose à la «res» «privata» qui désigne la chose privée du roi, c’est donc la chose public qui appartient à la population). Code cicil de 1804 est en partie influencé de la codification (élaboré par les juristes romaines) romaine, elle se manifeste au travers du plan utilisé par les codificateurs en 1804. Le Droit privée romaine s’organisait en 3 parties : les personnes, les biens, et les obligations => influence sur le code civile français.

Chapitre 1 : L’organisation du politique, l’invention de la cité.

Intro: La promulgation de règles juridiques suppose l’existence d’une communauté politique et dans les sociétés modernes c’est principalement structuré autours de l’État. Mais l’État n’est pas le modele unique d’organisation politique. Les cités sont les structures propres à l’Antiquité donc l’organisation civique est une spécificité greco-romaine. Il existe une différence fondamentale entre la démocratie antique et moderne, on est passé d’un model de démocratie direct à un model indirect.

1- Grecs premiers a voir définit le concept de la cité

2- Classification des régimes politiques grecs

3- Notion d’État

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Présentation de la cité : La cité est apparue vers le début du 8ème siècle avant JC avec une évolution longue. L’émergence de la cité est le produit d’une histoire particulière et elle a eu des conséquence très importantes sur les relations sociales entre les individus. Au cours de la période qui a précédé l’émergence de la cité les relations s’organisaient à travers des solidarités de lignages ou de clientèle. Clients se sont les personnes qui viennent s’agréger à une famille importante. Avec l’émergence de la cité la cohésion s’affirme au sein d’assemblée qui regroupe tous les individus membres de la communauté. Notion importante car il ne peut pas exister de régime démocratique sans autonomie politique de l’individu. L’émergence de la cité fut une condition nécessaire à la construction démocratique des institutions athéniennes. Mais il peut y avoir des cités autres que démocratiques. Les cités ont d’abord connus des régimes oligarchiques et certaines n’ont pas connu de régime démocratique. Avec la cité nait une organisation qui consacre l’autonomie politique des citoyens. Être citoyen ce n’est pas seulement résider dans une cité mais c’est aussi exercer un certain nombre de droits politiques. Seul quelques habitants de la cité Antique cède au statut de citoyen, une intégration des citoyens a pour corollaire le rejet de partis importantes des habitants de la cité (ex : les étrangers, les esclaves. Cela s’oppose à la conception moderne de citoyen (on parle de plus en plus de citoyens du monde).

Période entre le 5ème siècle et milieu du 4ème siècle av JC : apogée des institutions démocratiques grecques. Entre 8ème et 5 ème siècle plusieurs phases : phase aristocratique, puis intermède tyrannique qui a conduit à des réformes institutionnels. - Phase aristocratique : Avant la phase aristocratique il y avait un Roi qui a été destitué puis remplacé par des aristocrates. Évolution identique quel que soit le régime politique par la suite (Athènes a ensuite adopté un régime démocratique et Sparte un régime aristocratique). Un ou plusieurs magistrats était désigné à vie ou façon héréditaire exercent les fonctions publics essentielles dans la justice (à Athènes on les nomme « archontes » désignés d’après la noblesse et la richesse), il y a un conseil des anciens qui prend les décisions importantes, contrôle les magistrats