Consolidation des états de synthèse selon les normes IAS / IFRS

gences des principes et méthodes comptables sur le processus de consolidation……………………………………………34

Conclusion de la première partie……………………………………………36

Deuxième partie: Application de la consolidation par la société MEDZ……………………………………………………………….37

Introduction de la deuxième partie………………………………………….38

Chapitre 1: Présentation et environnement de la société MEDZ………………………………………………………………..38

Section 1 : Présentation de MEDZ……………………………………38

Section 2 : L’environnement de MEDZ………………………………41

Chapitre 2 : Analyse des principales normes IAS/IFRS applicables par la société MEDZ………………………………………………...43

Section 1 : Historique des normes IAS/IFRS……………………….43

Section 2: Présentation des normes IAS/IFRS utilisées par la société MEDZ………………………………………………………………………..47

Chapitre 3 : Processus de la consolidation au sein du groupe MEDZ………………………………………………………53

Section 1 : Travaux préparatoires de la consolidation…............54

Section 2 : Les opérations de la consolidation………………………58

Conclusion de la deuxième partie…………………………………………69

Conclusion générale………………………………………………70

Introduction générale

Face à l'évolution des marchés économiques et financiers, de nombreuses entreprises se sont regroupées pour atteindre une taille suffisante, afin de mettre en œuvre des synergies entre les différentes activités et pour conjuguer leurs efforts d'investissement dans de nouvelles technologies ou sur des marchés étrangers.

Ainsi, la notion de l’entreprise dans le mangement moderne s’est développée pour définir la nouvelle notion du groupe ou bien du holding.

Ces différentes entités sont le plus souvent restées juridiquement distinctes tout en se soumettant à un organe de direction unique, afin d'éviter les inconvénients du gigantisme d'une seule société intégrant des activités diverses.

Les comptes individuels des différentes entités ainsi rassemblées se sont alors révélés insuffisants à traduire l'activité commune et les relations internes.

A cet effet, le Bureau des standards comptables internationaux (International Accounting Standards Board ou IASB ) a adopté des normes spécialisées dans la consolidation et le regroupement des entités , afin de présenter le groupe sous un angle financier montrant la valeur économique réelle de cette organisation dans les diverses places du marché financier, aussi, pour donner une image fidèle de la structure concrétisée par ses états de synthèse et pour avoir une visibilité et un champ de prise de décision plus avancé sur les activités exercées par le groupe.

Les comptes consolidés répondent à ce besoin d'information en présentant les comptes de plusieurs entités contrôlées par une même unité comme s'il s'agissait des comptes d'une seule entreprise.

Au Maroc, jusqu’ à une date assez récente et à l’exception de la loi bancaire du 6 juillet 1993 qui oblige les établissements de crédit à présenter des comptes consolidés, la production de ses derniers a été motivée par des besoins purement économiques.

En effet les groupes marocains n’étaient soumis à aucune obligation légale pour la production des comptes consolidés, puisque les projets des lois et méthodologies relatives aux comptes consolidés au Maroc, qui ont vu le jour en 1998, n’ont jamais été approuvés par le Secrétariat Général du Gouvernement.

En l’absence d’une réglementation locale en matière de consolidation, et ayant des liens étroits avec les marchés et partenaires étrangers, les groupes de sociétés marocains ont été amenés à présenter des comptes consolidés selon les règles hétérogènes puisés dans les normes internationales.

Le présent projet aura comme principal objectif le traitement de « la Consolidation des états de synthèses selon les normes internationales IAS/ IFRS » durant lequel on procédera à l’analyse de la problématique relative à la présentation de l’impact observé sur les états de synthèses après les travaux de consolidation.

On mettra en œuvre aussi les intérêts et les avantages cumulés par l’entreprise à travers la pratique de cette méthodologie sur son activité financière et économique.

Le thème traité se répartira sur deux principales parties engagent au premier lieu les apports théoriques de la consolidation où on fera le point sur son historique, l’intérêt dans l’application d’une telle pratique, les notions propres à cette démarche, les méthodes adoptées selon les normes IAS/IFRS et les principales divergences entre les normes marocaines et les normes financières standards.

Ainsi, on se basera dans la seconde partie sur la concrétisation de cet aspect théorique dans le cas de la société MEDZ. Il y aura lieu de présenter le groupe MEDZ et les diverses normes IAS/IFRS adoptées par cette structure.

En dernier lieu, on mettra en œuvre les démarches de consolidation sur l’ensemble du groupe en concluant par la présentation des états de synthèses consolidés qui nous permettra de dégager l’impact réel de cette discipline sur la structure du groupe.

Première partie : Apports théoriques autour de la consolidation

Introduction à la première partie :

Face à l’évolution et à la grande compétitivité du marché économique, la constitution des sociétés sous forme de groupe ou holding devient de plus en plus pertinente et stratégique.

Ainsi, dans cette première partie nous allons mettre le point sur les principales modalités de la consolidation dans un son cadre réglementaire régit au Maroc aussi bien qu’à l’étranger, nous allons développer la notion du groupe et nous allons citer les différents principes régissant la consolidation selon les normes IAS/ IFRS.

Cette dernière découlera sur une analyse comparative des principales divergences entre les normes IFRS et les normes marocaines instaurées par le CGNC.

Finalement, nous allons détailler l’impact de ces divergences de ces principes et méthodes comptables sur le processus de la consolidation qui constitue certes la problématique de notre mémoire.

Chapitre 1 : Généralités sur la consolidation

Etablir les comptes consolidés d’un groupe consiste à présenter son patrimoine, sa situation financière et les résultats de l’ensemble des entités qui le constituent comme s’il s’agissait d’une seule et même entreprise.

Au Maroc, la consolidation des comptes comptables a été évoquée pour la première fois au niveau de la CGNC, pour devenir au début de ce 3èma millénaire, notamment l’an 2000, obligatoire pour les établissements bancaires. Les entreprises publiques et les sociétés cotées le sont devenues également par la suite.

En effet, la consolidation au Maroc est réglementée par des textes de loi que l’on va traiter dans le présent chapitre.

Aussi, le processus de consolidation passe par plusieurs étapes et nécessite la mise en place d’un ensemble de concepts et de méthodes, qu’on détaillera d’avantage dans ce qui suit.

Section 1 : Cadre légal de la consolidation :

1-Historique :

La première consolidation date du tout début du vingtième siècle, à l’initiative d’United Steel, aux Etats-Unis. En 1933, le Securities Act la rendit obligatoire pour les sociétés cotées. Suivant le même schéma, les comptes consolidés apparurent de manière spontanée dans d’autres pays, notamment en Grande-Bretagne et en Hollande, avant que les pouvoirs publics n’officialisent ces initiatives[1].

En France, il a fallut attendre 1966 pour voir trois groupes se ranger à cette pratique: Rhône-Poulenc, Saint-Gobain et Total-Compagnie française des pétroles.

La loi du 24 juillet de la même année,