Règle De Droit, Règle Morale.

sur l’autre ? On verra une morale qui semble alors être inefficace sans la règle de droit.

A. Une relation, une influence entre la règle de droit et la règle morale.

Il existe certaines concordances entre la règle de droit et la règle morale, c'est-à-dire que parfois des normes de la morale découlent des règles juridiques. Ces deux règles ne se distinguent pas forcement car elles ont parfois le même rapport à son sujet. Par exemple, le fait de ne pas nuire à autrui qui est à la fois un principe moral mais également un des fondements du droit. On a également des règles religieuses, qui sont de même que des règles morales ou de règles de droit comme par exemple la fidélité entre époux.

On peut également remarquer que la morale influence le droit dans la mesure où il y a cette idée du « juste », ou sinon le droit serait tyrannique s’il ne respectait pas certaines règles de la morale. Et de même, on peut dire que le droit a pour influence la morale, on peut également dire que certaines lois ont pour origine des règles morales ou religieuses. Par exemple, l’interdiction de tuer qui est formulée dans la Bible sous la forme du commandement « tu ne tueras point » ; c’est bien entendu ici le droit ici qui défend de tuer quiconque et de faire justice soi-même.

On a donc une relation d’influence entre les deux règles mais l’une ne serait-elle pas sans pouvoirs sans l’autre ?

B. Une morale impuissante sans la règle de droit.

La règle de morale semble parfois impuissance sans la règle de droit ; en effet, ces deux règles n’ont pas la même force. La règle de droit est nécessaire car elle s’impose pour faire régner la justice, sinon la vie en société serait impossible car la règle de morale ne peut à elle seule gouverner une société. C’est ce qu’explique Henri Mazeaud dans sa thèse, c’est qu’il y a deux raisons pour laquelle la règle morale ne peut exister seule. Tout d’abord, la morale n’a qu’une sanction intérieure, cela n’agit que sur la conscience de l’homme. Cette sanction n’effraye pas tellement, c’est pourquoi nombreux sont ceux à franchir cette sanction. La règle de morale n’a donc pas grand poids sur les actes car il n’y a pas tellement de contrainte.

Ensuite, on peut voir que la règle de morale a un idéal trop haut pour la justice. Son but de paix sociale ne serait pas atteint sans le droit, car son idéal de charité provoquerait une anarchie. Cette doctrine chrétienne comme elle est expliquée dans la thèse du professeur Henri Mazeaud, que par cet idéal de charité, il faudrait en plus d’être juste être charitable ; or cette idéal de charité ne peut être poursuivi sur le plan social car cela ne serait plus possible de vivre en société.

La morale a donc besoin de la règle de droit pour pouvoir avoir de l’influence, mais en quoi la règle de droit se distingue- t- elle de la règle morale ?

[II] Une règle de droit affranchi de la règle morale par ces différents aspects.

Les relations ambigües entre la règle de droit et la règle morale peuvent s’éclaircir grâce à des caractères qui peuvent permettre de distinguer la règle de droit et la règle morale. Entre ses deux règles, les finalités diffèrent ainsi que les sanctions.

A. Des caractères permettant la distinction entre la règle de droit et la règle morale.

La règle de droit peut se distinguer par son caractère obligatoire qui interdit des comportements, par exemple, ne pas tuer, ou également par exemple d’après l’article 544 du code civil, il faut respecter le droit de propriété des autres et s’interdire tout comportement qui pourrait y porter atteinte.

Ensuite, la règle de droit a un caractère général qui permet de la distinguer. Elle garantit l’arbitraire et répond à l’impératif de l’égalité et de sécurité. Ce caractère abstrait est une situation générale qui oblige à respecter ce qui est juste.

Enfin, la règle de droit a un caractère coercitif qui lui a une autorité qui sanctionne, ainsi que la finalité de la règle.

Il y a donc différents critères qui permettent la distinction entre la règle de droit et la règle morale mais ces critères ont également des finalités différentes, et des sanctions différentes.

B. Des finalités et des sanctions divergentes.

La règle de droit et la règle morale ont des finalités différentes. La vertu de la justice