Droit des personnes

Droit des personnes

Cour (1)

Le droit des personnes ce sont les droits des personnes vis-à-vis des autres personnes. Droit civil : les relations privées  entre les personnes. C’est le droit qu’a une personne et que les autres personnes doivent respecter. Parce qu’ ‘on est une personne, on a tous les mêmes droits, les mêmes prérogatives

Une Personne n’a pas de définition définitive.

En Droit, On considère qu’une personne est 2 composants principaux :

Un corps Et Un âme/esprit

Donc, il existe : +Des droits attachés au corps (par exemple le droit du respect du corps, de ne pas être violenté )

                            + Des droits attaches a l’esprit (par exemple le droit au respect de la vie privée)

On dit qu’une personne est un sujet de droit (c.à.d. qu’elle a des droits).

Droits Subjectifs (déjà traité au cour de droit privé)

Dans le code civil (objet) on trouve des droits concernant les personnes (sujets); Donc dans le droit objectif, on trouve des droits subjectifs.

- Les droits subjectifs ce sont : Les droits et les libertés que le Droit Objectif crée. Note : le droit subjectif c’est le droit a, le droit objectif c’est le droit de. C.a.d, dans le droit De la famille, on trouve le droit A se marier.

Exemple :

+Dans le Code Civil (Droit objectif), on trouve le droit de la Famille (droit  objectif ; c’est une matière) , dans le droit de la famille on trouve la liberté a se marier ( droit subjectif concernant les personnes)

- La personne est titulaire des droits subjectifs .Les Personnes c’est la valeur la plus protégée par la loi, elles importants que les choses. Le premier de ces droits subjectifs, c’est la personnalité juridique.

= La Personnalité Juridique : C’est l’aptitude a être titulaire des droits et des obligations.  

Elle permet à distinguer les personnes et les choses, Mais, il existe une catégorie intermédiaire entre les choses et les personnes (qui n’est pas une personne, mais n’est pas aussi une chose) : Les Animaux ; Ce sont des êtres doués d’une capacité de discernement (sorte de conscience) et d’émotion.

Note : Autrefois en France ,les animaux étaient des choses mais des choses spéciales qui n’avaient pas de droits, puis on a décidé que les animaux n’etaient pas des choses, mais aussi ils n’etaient pas des personnes.

-Il existe 2 catégories de personnes : 1) une personne physique (avec un corps humain)

                                                                  2) une personne Morale : Entreprises, Associations,….

                                                               (Ne sont pas de personnes physiques, Mais, elles ont des droits et des obligations)

Note : La Source du droit des personnes est le Code Civil (La source c’est le texte ou on trouve les droits de la personne)

Les sources des droits constitutionnels c’est la constitution, etc.

Note : On n’utilise pas nos droits sauf aux cas ou il y a des difficultés (on n’utilise pas notre droit a la vie privée sauf aux cas d’atteintes) .

1 / Personnes Physiques :

Les personnes c’est la catégorie ayant la plus grande valeur, la plus protégée (plus que les choses)

Dans le code civil Français, d’abord on s’intéresse aux questions de la nationalité (des conditions a remplir pour être Français), puis, après avoir vérifié de ces conditions, on s’intéresse alors tout de suite des droits de la personne qui occupent une place supérieure dans ce code .

Chapitre 1 : L’existence la personne physique

-1-  Le début de la personnalité juridique :

La personnalité juridique commence avec l’existence de la personne (a sa naissance) peu importe la formalité civil.

La date de sa naissance, c’est la date de l’atteinte de la personne de sa personnalité juridique, mais, dans des cas particuliers, la personnalité juridique commence avec la conception.

A/La Naissance :

1) Le point de départ de la naissance juridique

2) La personne est titulaire des droits et des obligations

3) L’enfant doit être ne Vivant.(un enfant qui meurt a la naissance n'a pas une personnalité juridique)    Et Viable (c.a.d capable de vivre et respirer naturellement)

L’acte d’Enfant Sans Vie :

Il s’agit de considérer qu’un enfant qui est ne et qui est mort après ,est intitule d’avoir : Un prénom, Un acte de naissance et de décès et a le droit d’être enterré (article 79-1)

Pour acquérir ces droits, il suffit qu’il soit nait, d’avoir des secondes d’existence. EX: Si un enfant meurt durant l’accouchement ,il n'a pas une personnalité juridique .Mais d'après le système "l'acte d'enfant sans vie “cet enfant a le droit d'avoir un nom et d'être enterrer .si il mort avant d'être déclaré au état civil ,il a un acte de naissance et un acte de décès (même s'il est meurt 1 sec après le chouchement) peu importe son poids ,sa durée du vie s'il est née il est née 'cela permettre d'ajouter le nom de l'enfant dans le livret de la famille.                        

B/La Conception :(acte de sexualité avant la naissance):                                            

Il y a des cas ou la personnalité juridique va être crée avant la naissance, c.à.d. a la conception, des cas ou la personne juridique va rétroagir (va être crée rétroactivement au moment de la conception)

Parce que dans certains cas, ça sera dans l’intérêt de l’enfant. *EX:SI UNE FEMME ENCEINTE D'UN HOMME ,CET HOMME MEURT 6 MOIS APRES LA CONCEPTION-EST-CE-QUE L'ENFANT A LE DROIT D'HERITER SON PERE?-pour cet enfant c'est son intérêt que sa personnalité juridique soit déclarée des son conception ("la règle de “l’infans conceptus")

Il s’agit d’un principe général du droit :

Règle de L’Infans-Conceptus :

-C'est le droit qui considère qu'une future personne a sa pers.jurid. en avant pour protéger ses droits                          

-Cette règle pose plusieurs questions :

• Question de statut de l’embryon, Question de l’interruption volontaire de la grossesse ou l’avortement (IVG) : on considère L’IVG comme sujet concernant les droits de la femme. Si une femme enceinte ne veut pas être la mère de l'enfant (ex: cas de viole) -est ce que le droit va permettre a la femme de mettre fin a cette grossesse?                                                                      

Note : Avant compléter 12 semaines de Grossesse, la femme a le droit de mettre fin a la grossesse, (ceci heurte certain convictions moral et religieux) mais après les 12 semaines c'est interdit car “l’embryon est fétus".  

• Question de la procréation,( la procréation medicament assiste =polition et les maladies qui empechent les couples de faire des bebes ,on leur permet la fecondation).                                                                                                                   Le clonage, la création d’embryon, manipulation des gènes (qui était permis en 6 Aout 2013, mais dans des cas précis)

Note : 1erdroit de la personne sur une chose est le droit de propriété

Note : Tous les droits des personnes sont des droits de L’Homme, mais, pas tous les droits de L’Homme sont des droits de personnes .

-2- L’Absence et la disparition

Dans certains cas , il est difficile de savoir si la personne a perdu sa personnalité juridique (qui est dans, les cas normales est perdu par la mort)

A/ L’Absence :

Une personne absente est celle qui ne parait plus a son domicile sans donner aucun nouvelle, mais rien ne dit qu’elle est morte. En droit, on a organise une procédure qui consiste de 2 procédures / phases :

                       1 ) Période Présumé :

Les personnes qui ont d’intérêts vont demander au juge de choisir quelqu’un pour s’occuper des biens de la personne absente. les héritiers ou tous les associes vont demander au juge de désigner une personne pour occuper de patrimoine de personne disparu.