Droit et grands enjeux du monde contemporain

Droit et grands enjeux du monde contemporain

M. Zabalza

Introduction

1. Définition des termes

Le droit

1. Le droit par l’image

Dans un moteur de recherche le droit est représenté par des images de balance, de marteau, Le palais de justice et par des livres

1. La balance : elle représenterait le droit car elle est l’image de l’équilibre ou de la juste mesure ( Concept ancien grec qui signifie qu’il faut trouver le milieu mais attention milieu a de façon

• L’amplitude des contraires
• En les écartant).

1. Le livre : Ils sont importants car ils retranscrivent les lois, la jurisprudence, ils traduisent les commentaires de loi…

Il y a de grandes traditions :

• Le droit continental
• Le droit comelow

1. Le marteau : en France le marteau ne signifie rien.
2. Le palais de justice : quelle est la différence entre le droit et la justice ? La justice peut être associé à des lieux dans lesquels exerce le droit.

1. Le droit par universalité « ubi societas ubi jus »

On trouve le droit en tout temps et en tous lieux dès qu’il y a une forme de société. Dans toute société il y a du droit donc il n’y a pas de société sans droit parce que pour faire une société il faut que les hommes se rassemblent et à partir du moment où ils sont rassemblés il se crée des liens qui sont pour eux des règles sociales. L’homme social ne peut pas vivre sans règles, sans cadre voir même son rôle.

Quelque soit le type de société les primitives aux évoluées , société de devoirs ou de droit, les règles de droit sont fondamentales. Il y a partout des règles de droit ce qui peut parfois être problématique. Ce qui peut être problématique est le pouvoir arbitrer entre ces différentes règles. On appelle ça un conflit de droit.

1. Le droit par le concept

C’est le fait de le définir de façon intellectuelle. Le droit appartient au passé, il est important de revenir sur son étymologie. C’est un concept qui doit être nécessairement compris par les justiciables (les personnes à qui il d’adresse).

Il évolue en lui-même et sa connaissance relève de certains savants qui ont une approche plus complète.

1. Le droit par l’étymologie

Le droit à une dimension historique et en effet le mot droit appartient au passé.

En latin le mot droit vient de « directum » et on peut définir ce terme comme ce qui est conforme à la droiture, conforme à la règle.

Cette inscription latine est aujourd'hui récupérée dans toutes les traditions : “right” en anglais, “reich” en allemand, “derecho” en espagnol.

En droit romain, le mot droit vient du terme « Jus ». Dès le départ, Jus peut être remplacé par directum mais en réalité, ils ne signifient pas la même chose.

Le jus traduisait une situation juridique précise : il est prononcé par celui qui prononce le droit, le juge. Le Jus a une importance particulière, c’est le mot qui donne le mot “jurisprudence”.

Le mot directum, qui donne le mot “droit”, désigne l’ensemble des règles de droit applicables à tous, à la société en général.

On distingue deux dimensions du droit :

Une première dimension générale presque abstraite qui concerne la règle de droit applicable à tous et de façon impersonnelle.

Il y aussi une autre facette du droit que traduit le mot jus, qui est un droit plus singulier, plus particulier

1. Le droit par les justiciables :

Le droit est un concept qui doit être nécessairement compris par les justiciables c'est à dire les personnes auxquelles il s'adresse car sans comprendre le droit on ne peut pas lui obéir.

Il s'agit là de l’approche de tout à chacun, elle obéit à un très célèbre adage : “nul n’est censé ignorer la loi”.

Dans la pratique aujourd’hui, on sait qu’il y a à peu près 80 000 articles de loi en vigueur, et 320 000 s’y on y rajoute les domaines du règlement relevant de la loi : il y a donc une forme de connaissance impossible.

Reste que, il permet de rappeler à tout le monde que le fondement de toute société c’est le droit et que vivant dans cette société, chacun d’entre nous doit pouvoir vivre conformément à la règle de droit.

Quelles sont les approches les plus justifiantes des justiciables ?

Les approches du droit ont un rapport avec des lieux : le Palais de justice, la Mairie (en quoi traduit-elle une image du droit ?), l’Assemblée nationale, l’Élysée, l’université et on dira que le droit semble habiter certains édifices alors même que ces édifices ont des vocations particulières. Dans ces édifices, il y a deux types de fonctions :

• Le tribunal, qui applique le droit, qui dit ce qui est juste au regard de la loi
• Les institutions, qui traduisent le respect ou l’ordre conformément à la règle de droit

Le droit est à la fois un passage entre des lieux symboliques et réels extrêmement forts au sein de la cité et ont besoin d’être identifiés comme tels. Ces lieux habitent un fonctionnement interne juridique qui prépare et qui organise le contrôle social.

Le droit rattache des symboles physiques, architecturaux, à des personnes et à des professions. L’ensemble de ces personnes et professions constituent stricto sensu le personnel judiciaire (magistrats) mais aussi les auxiliaires de justice (professions qui touchent au droit : avocats, greffiers, agents de police) avec une forme d’auto contrôle social c'est à dire que chaque justiciable participe petit à petit au contrôle et au maintien du droit.

On pourra donner l'exemple de la France : on roule à droite mais si on roule à gauche alors toutes les personnes en face de moi participent au contrôle du droit.

Ce qui caractérise le droit c’est une relation plus ou moins visible, même parfois invisible les personnes ainsi qu’entre les personnes et les choses.

Philippe Serano disait “Le droit est partout, partout…” et effectivement si on ouvre un journa les actualités sont toutes rattachées au droit à un plus ou moins grand degré. Un bon juriste es quelqu'un qui apprend dès la première année l’importance de la place du droit dans nos sociétés. Une personne quelconque, si elle revêt ses lunettes de juriste, voit le monde qui l’entoure changer, voit du droit dans chaque situation de la vie quotidienne (Exemple : L’enseignant est dans un amphithéâtre, devant des étudiants ; s’il met ses lunettes de juristes, il voit devant lui des personnes juridiques et plus seulement des étudiants, qui ont des obligations, des pouvoirs, des actions, qui ont des droits, qui ont un rôle en quelques sortes).

1. Le droit par les savants

Enfin, le droit évolue en lui-même et sa connaissance relève de certains savants qui ont une

Approche peut être plus complète.

On appelle souvent les savants ; docteur = doctrine

1. Le droit est objet de science

On peut dire que le droit est un objet de science, mnt il reste à savoir dans quel type de science on le classe. Ajd il y a 4 types de sciences

• Les sciences exactes = Arrivent à prouver certaines formes de vérités (ex :  les maths)
• Les sciences empiriques= Prendre le réel physique pour objet (ex : la physique, la biologie)
• Les sciences sociales = Forme d’empirisme social cad les SS ont pout objet d’étudier les phénomènes sociaux ; les lois (ex : La sociologie, l’économie)
• Les sciences humaines = Prennent l’H pour objet, elles sont + tourné vers la culture (ex : La littérature, les langues)

Le Droit appartient donc à une science empirique au sens Social, sauf que ce que travail le droit à l’intérieur des sciences sociales c’est aussi le rapport des H entre eux. Or si le droit n’est pas non plus que pure littérature que son objet n’est pas uniquement l’Homme. Eh bien le droit implique une certaine protection de l’homme dans la société.

On peut donc dire que le droit est à la fois une SS et une Science Humaine.

1. Qu’elle définition ?

Si le droit est objet de science il est donc normal pour les juristes de pouvoir le définir, il faut partir d’un constat ; en 1787 le philosophe Emmanuel KANT posait un constat critique « Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept de droit » cad que depuis les origines occidentales du droit que remontent dans la Grèce antique, les savants du droit n’ont tjrs pas été capable de donner une définition précise de leur matière. En 1989 une revue a proposé de lancer un appel a contributeur pour leur demander qu’elle fût à leur avis la bonne définition du droit. Cette revue a reçu + de 47 contributions dites savantes cad que ce sont des définitions argumentées et en tète de cet ouvrage, de doyen Georges Vedel dans son intro a voué la chose suivante « Quand on me pose la question de savoir qu’est ce que le droit et bien je sèche ». Il y a un paradoxe pcq même les plus grands savants ont du mal à définir le droit. Une science qui n’a pas véritablement d’objet n’est pas véritablement une science.