Droit judiciaire privé

Droit Judiciaire Privé :

Présentation :

Le droit Judiciaire privé : concerne l’organisation juridictionnelle les tribunaux de l’ordre judiciaire.

Il y a une distinction à faire entre ordre judiciaire et administratif.

Dans L’ordre judiciaire on va exclure tout ce qui concerne le droit pénal et de procédure pénal.

Nous allons faire de l’organisation juridictionnelle et un peu de procédure civile.

Les grandes tendances de la matière :

                                        2 masses :

Organisation juridictionnelle                                                            Procédure Civile

( soumis à de nombreuses réformes)

1. Réorganisation des Institutions Judiciaires                            1. Modernisation des procédures

Pour avoir une gestion optimale et moins chère

2. Réorganisation des acteurs du monde Judiciaires

L’avoué à disparus en 2012 : spécialiste de la Cour d’A.

Des officiers public ministériel

Dans le monde judiciaire on cherchait à mettre plus de

concurrence et moins de monopole.

Très prochaine les huissier de justice et les commissaire

priseur vont fusionner.

De nouveaux acteurs comme les médiateur et les conciliateurs

de justice et avec le développement de nouveaux services en ligne

pour dématérialiser  

En matière civile et commerciales plusieurs questions se pose :

Peut on se saisir directement à un juge ( nouvelle question) ?

( des cas impose un règlement amiable obligatoire)

On doit s’intéresser à la compétence du juge ?

La nature du sujet ?

La compétence territoriale ?

Le type de procédure à mettre en œuvre ?

On doit dans certains cas passer par l’intermédiaire d’un avocat ?

Il ya des cas ou la dématérialiser ou pas ?

Peut on prendre un circuit court?  

Peut on passer un appel ?

Dans quel condition peut on faire exécuter un jugement ?

Introduction :

        Le procès est un droit à l’état de guerre, un individu adepte son comportement selon ses droits et la légalité de celle ci et lorsque la lecture est erroné on aboutis à un litige qui devra etre trancher. Sois de manière primitive chez les animaux mais dans un Etat de droit, une société civilisé on va procéder autrement on ne peut se faire justice sois même.

        On va remettre le soin de trancher le litige à l’État la justice est une manifestation de la souveraineté de l’État. La justice c’est l’État de droit, mais parfois on peut ( tres encadrer) confier à un juge privé le soin de régler un  litige privé.

SECTION 1 : Les sources dur droit judiciaire privé

SECTION 2 : La dématérialisation progressive des procédures

SECTION 3 : L’utilisation des modes alternatifs de règlement des litiges favorisée

SECTION 1 : Les sources dur droit judiciaire privé

1. Les Textes

Pyramide de Kelsen vient donner l’ordre de ces sources textuelles

                        Bloc de Constitutionnalité : principes indépendance des juges

                        Normes Internationales :

                spéciales ( sur des thèmes particulier comme la protection de l’enfance)  ou

                générales (Convention européenne)

                        Bloc de Légalité :

                        Les lois et ordonnances importante en matière d’organisations juridictionnels

                        Règlements : Très importnt en matière de procédure civil, adopté par décret.

2. Les Jurisprudences :

                                Les JP du Conseil Constitutionnel :

                    établis des principes processuel comme le droit de la défense, l’accès au juge.

                        Les JP de La CEDH :