Equilibre Des Pouvoirs Usa

ls sont assez isolés sur un plan fonctionnel peuvent agir les uns les autres pour se contraindre et finalement mieux travailler ensemble : le conflit est institutionnel mais il dégénère souvent a cause de l'absence de possibilités de révocation réciproque entre l'Exécutif et le Législatif. Dans la pratique, ce principe est atténué, car il est trop brutal,les deux pouvoirs ont des moyens de pression réciproques qui peuvent changer selon la situation politique du moment Le Président américain est à lui tout seul Chef de l'État et Chef de Gouvernement, il est entouré de collaborateurs qu'il nomme et révoque à volonté.Il n'est pas responsable politiquement et n'encourt qu'une responsabilité pénal par la procédure de l'empeachment.Il n'a pas l'initiative des lois. Le congrés vote les lois il a le controle totale du legislatif,possedes deux chambres ,le senat et la chambre des representants . 2°En pratique: les rapports entre les pouvoirs desequilibrés a)Les pouvoirs du president sur le congrés

Le pouvoir exécutif est confié à un Président,legitime,puisqu'il est elu au suffrage universel indirect ,il est le chef des armées, negocie les traités ,dirige l'administration federale et dispose du pouvoir reglementaire ,qui consiste en l'execution des lois et du budget. Le president ne dispose pas de l'initiative des lois mais bénéficie à la fois de moyens de pressions juridiques vis-à-vis du Congrès et de la Cour Suprême . Le droit de veto en est l'illustration parfaite et permet au president de présenter ses objections et refuser de voter la loi (le bill). pour devenir une loi, le bill devra être revoté par chacune des deux chambres du Congrès. Mais il faudra une majorité des 2/3 des membres pour chaque chambre. On distingue le veto express du veto de poche , c'est un veto qui n'a pas été prévu explicitement par la Constitution, et qui ,seulement en fin de session,permet au president de ne rien faire. Le bill ne deviendra pas une loi car le délai n'est pas achevé . Il faut alors que le Congrès revote le bill à une prochaine session.Le president reussi ainsi a empecher, freiner le congrés. Il a aussi "impoudments powers" . Le Président s'autorise à refuser de dépenser des fonds votés par le Congrès ; fonds servant à financer tel ou tel projet voulu par les congressmen. Par rapport à la Cour Suprême Le Président n'a là encore qu'un seul véritable moyen d'action ; c'est la nomination des juges. Le président nomme effectivement les 9 juges de la Cour (dont le Chief Justice).Nomination qui doit être entérinée par une majorité de Sénateurs. b)Les pouvoirs du congres sur le president Le Congrès est un Parlement bicaméral composé d'une Chambre des Représentants (435 membres élus pour 2 ans) et du Sénat (une centaine de membres élus pour 6 ans) Le congrés est un organe réellement et totalement délibérant : il est maître du pouvoir législatif dans sa totalité.Il est a l'initiative des lois et est doté d'importants pouvoirs budgetaires.En plus du processus de creation de la loi ,le congrés maitrise le processus de l'executif. En effet ,le Sénat par exemple approuve à la majorité simple toutes les nominations importantes aux fonctions publiques fédérales, il approuve à la majorité des 2/3 les traités.C'est le pouvoir d'autorisation.En plus de cela on peut ajouté le pouvoir de surveillance (communication de tout les documents),le pouvoir de veto (veto legislatif) qui annule des mesures presidentielles .Mais surtout le pouvoir d'impeachment qui permet au congrés de destitué le president pour des raisons de violation grave ou abus de droit. Cela fait de lui juridiquement et politiquement l'organe le plus fort du régime politique américain On remarque une grande difference de puissances et de pouvoirs entre le president et le congrés qui