L'Enfant Acteur Ou Sujet De l'Autorité Parentale?

aussi un rôle à jouer sur l’exercice de cette autorité.

Il convient donc ici de se demander quelle est le role de l’enfant dans l’exercice de l’autorité parentale.

L’enfant pose les limites de l’exercice de l’autorité parentale, il devient alors acteur de cette autorité (1). Toutefois, ils reste sujet de cette autorité qui doit nécessairement s’exercer sur lui.(2)

1/ L’enfant comme acteur de l’autorité parentale.

L’enfant à des droits. Par ces droit l’enfant est en mesure de poser les limites de l’autorité parentale. Ces droits sont diverse et peuvent parfois permettre à l’enfant d’agir seul sans nécessairement être accompagné de ses parents. Ces droit peuvent concerné la personne de l’enfant (Section1) mais aussi son patrimoine(Section2)

Section 1/ L’autonomie de l’enfant quant aux actes personnels

Paragraphe1 / Les actes consentis par le mineur seul.

Paragraphe 2 / Le Droit de parole de l’enfant.

Section 2 / L’autonomie de l’enfant quant aux actes patrimoniaux.

Paragraphe 1/ Les actes autorisés par la loi.

Paragraphe 2/ Les actes autorisés par l’usage.

2/ L’enfant comme sujet de l’autorité parentale.

Si l’enfant à des droits qui lui permettent de fixer les limites de l’autorité parentale il en reste pas mois que cet enfant reste soumis à l’autorité de ses parents. Cette autorité peut-être exercée conjointement par les deux parents ou unilatéralement par un seul des parents (Section 1). De plus, l’autorité parentale s’accompagne de diverses missions que les parents doivent accomplir à l’égard de leur enfant (Section 2).

Section 1/ Les règles de dévolution de l’autorité parentale.

Paragraphe 1/ Le principe: L’exercice conjointe de l’autorité parentale.

Paragraphe 2/ L’exception: L’exercice unilatérale de l’autorité parentale.

Section 2 / Les missions attachés à l’exercice de l’autorité parentale.

Paragraphe 1 / Mission de protection de l’enfant.

Paragraphe 2 / Mission d’éducation et de développement de l’enfant.