La conception de la souveraineté

DISSERTATION

        Jean-Jacques ROUSSEAU écrivit en 1762 dans son ouvrage intitulé Du Contrat social cette idée suivante : « La Souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point ; elle est la même, ou elle est autre ; il n'y a point de milieu. » Rousseau exprime, ici, l'idée que la démocratie n'est pas durable dès lors que le peuple délègue sa souveraineté à des dirigeants. Donc le peuple est le seul détenteur légitime de la souveraineté. Que penser alors de notre modèle actuel, en France? Pourquoi avons-nous cette démocratie ? Comment est-apparue cette conception de la souveraineté ? Il serait tout d'abord intéressant de se rapprocher de la notion de souveraineté pour mieux appréhender cette idée.         

        En effet, Louis Le Fur dit ceci à propos de la souveraineté, qu'elle « est la qualité de l’État de n'être obligé ou déterminé que par sa propre volonté, dans les limites du principe supérieur du droit, et conformément au but collectif qu'il est appelé à réaliser ». De plus, Jean BODIN rajoute cette idée de la souveraineté dans son traité «  Les six livres de la République » comme un attribut essentiel de l’État : «  La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une république. «  Aucun pouvoir n'est supérieur à la puissance souveraine qui ne peut être anéantie, mai elle n'est pas sans limite ». Lors de cette dissertation, nous nous épancherons sur l'évolution de la souveraineté entre le XVI e et le XVIII e siècles. Les intérêts que nous pourrons en dégager sont de voir comment celle-ci à évoluer à travers les époques, les mœurs ainsi que les différentes personnalités qui ont composé les différents milieux politiques.

        Commencer notre analyse par le XVIème siècle, permet  de comprendre l'origine de l'apparition de la souveraineté. En effet, le XVIème et le XVIème siècles ont été l'une des périodes les plus courtes de l'histoire, c'est ce que l'on appelle la Renaissance. Durant cette période, nous avons un renouveau intellectuel et artistique en Europe, l'une des raisons principales de cette éfervéscence est dû notamment aux Grandes découvertes. De plus, il y a aussi sur le plan religieux des réformes protestantes qui contestent l'autorité des papes ainsi que le Concile de Trente ( 1545 – 1563 ) qui ne fait qu’accroître les différents. Ce siècle connaîtra à lui seul neufs rois qui se succéderont sur le trône : Louis XII, François I, Henri II, François II, Charles IX, Henri III, Henri IV, Louis XIII et Louis XIV ( début de son règne ). Puis, le XVIIIème siècle est apparue avec notamment ses fameux philosophes des lumières d'où son

nom : Le siècle des Lumières. Cette époque a été un tournant tant en France que dans l'Europe ainsi que dans le monde. En effet, celle-ci a été marqué par une évolution de la richesse sur le plan artistique et intellectuel mais nous avons pu assister a une sanglante révolution en Angleterre. De même en France, en 1789 a eu lieu la révolution française qui a eu ses avantages ainsi que ses inconvénients en matière de souveraineté.

        Aujourd'hui, l'intérêt que nous portons au sujet de l'évolution de la souveraineté est très important. En effet, aujourd'hui notre conception de la souveraineté est différente de celle du XVIème siècle. Emmanuel MACRON est notre Président de la République tandis qu'au XVI c'était notamment François Ier. Pourquoi avons-nous eu besoin d'un tel changement de conception de la souveraineté ?

        Pour cette raison, il serait intéressant de s'interroger sur de quelles manières la conception de la souveraineté a-t-elle évolué entre le XVIème et le XVIIIème siècles.

        La conception de la souveraineté n'a pas été perçu de la même manière durant ces trois siècles. Malgré de nombreuses tentatives, certains auteurs ont essayé de trouver la bonne manière d'appréhender la souveraineté. Courant le XVIème et le XVIIème siècles, deux points de vues différents sur celle-ci émergent, nous avons ici une remise en question de la souveraineté dans son domaine démesuré ( I ). Après de nombreuses recherches sur les pensées des auteurs précédents, d'autres auteurs font leur entrée et décrivent deux types de souveraineté. D'une part nous y trouvons la souveraineté populaire et d'autre part la souveraineté nationale ( II ).

I ) Deux points de vues différents sur la souveraineté : une remise en question de celle-ci dans son domaine démesuré

        Ces deux points de différents sur la souveraineté diffère de son caractère. En effet, certains défendent son caractère indéterminé qui permet de consolider le pouvoir de la royauté ( A ). Tandis que d'autres défendent son caractère déterminé qui permet d’être favorable aux sujets ( B ).

A) La souveraineté indéterminée consolide le pouvoir de la royauté. 

        BODIN est au cœur de cette affirmation. En effet, il met au centre de sa réflexion la notion de la souveraineté. Pour lui, « la souveraineté est , absolue, indivisible, et perpétuelle, indépendante de la forme de l’État [...] ». Nous pouvons noter qu'elles a plusieurs caractéristiques comme le fait qu'il existe un lien entre la souveraineté et l’État. Le pouvoir a donc un caractère illimité. Le Roi a donc les pleins pouvoirs sans être contraint à une limitation. Il développe donc le concept de l’État moderne dont l'existence se définit par la souveraineté et sa qualité principale est la « puissance de donner et de casser la loi ». Il dit aussi que la souveraineté est « le fondement principal de toute république » ( ligne 14 du document 1 ). Donc pour BODIN, la souveraineté indéterminée consolide le pouvoir de la royauté et protège le Roi ou le Prince, car pour lui ce sont des protagonistes importants pour la souveraineté. Mais, cette idée sera de courte durée puisqu'elle va être contredit par des auteurs qui pensent qu'à l'inverse que la souveraineté doit être déterminée car elle va consolider le pouvoir des sujets.

B) La souveraineté déterminée consolide le pouvoir des sujets.

        Les premiers hommes à avoir exprimé cette idée sont les défenseurs du droit naturel. Nous pouvons particulièrement parler de trois philosophes qui ont eu un réel impact sur l'évolution de la conception de la souveraineté.

( 1 )Tout d'abord, nous pouvons parler de GROTIUS. En effet, GROTIUS défend l'idée même qu'il existe une distinction entre la souveraineté et l’État , ceci est vient à l'encontre de l'idée de BODIN. Dans son texte Le droit de la guerre et de la paix, GROTIUS déclare : «  On la dit souveraine, lorsque ses actes ne sont pas dépendants de la disposition d'autrui, de manière à pourvoir être annulés au gré d'une volonté humaine étrangère. En disant d'une ' volonté étrangère ', j'exclus celui qui exerce cette souveraine puissance, […] j'exclus aussi son successeur […] ». ( lignes 1-5, document 2 ). Donc, ici, il distingue ces deux notions qui pour lui ne sont pas compatibles, c'est-a-dire la souveraineté et l’État. L’État ne peut pas être maître de quelqu'un.  

( 2 ) Enfin, nous pouvons parler de la théorie d'HOBBES. En effet HOBBES pense qu'il faut que les hommes se regroupent pour pouvoir avoir une souveraineté. Il l'exprime clairement dans son ouvrage Léviathan où il dit : «  […] quand une multitude d'hommes s'accordent et conviennent par convention , […] autorisera toutes les actions et tous les jugements de cet homme , de la même manière que si c'étaient ses propres actions et ses propres jugements, afin que les hommes vivent dans la paix , et qu'ils soient protégés contre les autres ». ( lignes 1-7, document 3 ).Or, il y a des limites à cette théorie car elle n'est pas encore achevée et déterminée.