Le droit constitutionnel

Droit Constitutionnel

Définitions :

Le Droit Constitutionnel = Qui s’intéresse aux institutions. Encadrement J du P. polit°. Une des branches du D. Public. Détermine les rapports entre P. public & citoyens & entre gouvernants & gvnés.

Sert à domestiquer le P. polit° qui découle des sociétés humaines.

P. polit° = Découle de l’existence du corps social.

Aspect Institutionnel = Théorie de l’étât. Ttes les branches du D peuvent témoigner du fonctionmt de l’étât.

Règles Autonomes = Conscience individuelle (morale, religion, politesse etc..). Elles sont internes = Dépendent de la volonté de l’individu car elles sont sanctionnées par le remord, l’exclusion etc..

Règles hétéronomes = Externe à l’individu car élaboré par un P institutionalisé exterieur à la seule conscience de l’individu & le D entre ds cette catégorie. Possède une force contraignante qui se traduit, en cas d’irrespect par une sanction (amende etc..).

Le D = Relat° entre les membres du corps social qui sont régit par différentes règles. Produit de la volonté de la puissance publique. Contraire au dicours descriptif. Le D = Ne décrit pas ce qui est. Mais ce qui est PRESCRIT : Ce qui doit ê. Ensemble de règles/normes structurées & hiérarchisées (Ex : Ordre J = ensemble de règles  appliquables ds un momt donné.

Michel Propet : « Les constitutions ne sont apparues qu’avec l’étât moderne »

Kant : «  Il faut distinguer les règles autonomes & hétéronomes ».

Portallis : (Un des rédacteur du code civil) disait que « les lois sont des commandemts ».

Droit Matériel = Discours d’un type particulier : PRESCRIPTIF.

Droit Formel = Distingue les normes autonomes & héterogènes.

Ordre J. = Ensemble de règles J. organisées selon un principe hierarchisé. Kelsen : (Autrichien) A théorisé cette idée avec une métaphore : « La Pyramide des Normes ».

Etat : Support J du P. polit°. L’instrumt par lequel le P. polit° s’exprime. Il est =/ à la réalité nécessaire & intemporelle. Au =/ un phénomène historiq° dt il convient de retracer l’apparit°.

Etat = Aboutissemt d’une certaine concept° du P. polit°

Pyramide de normes : chaque norme doit ê conforme à celle qui lui est sup°

1 : Constitut° - 2 : Traités Internationaux - 3 : Les lois - 4 : Actes Réglementaires.

Droit Public : Le D se divise en 2 branches en fonct° du domaine : ce que l’on appel : Summa-Divisio (latin). Ulpien, juriste Romain, début du 3ème S disait « Le D. public considère le statut de la Rep° Romaine, le D. privé l’utilité des pers° privés. » Distinct° entre D public & Privé = permet de classer les règles de D. selon les domaines qu’elle régit. Ensemble de règles J relatives à l’existence, au fonctionnmt & aux relat° de l’Etat = qui est + puissant que les particuliers.

• Vise les relat° entre les Etats.

La spécificité du D. public : Le DC au sens matériel = son domaine, son chps d’applicat°

Droit privé : Régit les relat° entre les particuliers. Ainsi ils seraient tous égaux. Mais ce n’est pas aussi simple. Ex : Relat° parents-enfants.

La constitut° prévoit la manière dt ttes les autres normes doivent ê produites pr ê validées. On peut recouper le formel & le matériel en disant que le DC est l’ensemble des normes J dt l’objet = encadremt J du P politique, implique leur valeur suprême dt découle leur faculté à fonder l’ordre J ds son ensemble.

DC = Pt de départ.

Au 20ème S, renversemt des perspectives. La polit° avait tendance à dominer le D. alors qu’avec l’avènemt du DC traduit à l’inverse l’irruption du D. ds la sphère politique & la volonté d’encadrer le P. polit°.

L’Etat =/ concept° autonome qui apparait soudainemt au XVIIIème S. Romps avec le système précédent qui était la féodalité = Réalisat° du P. polit°. Consiste en la caractérisat° du besoin de l’incarnat° tangible du P. polit°. Le chef ne fait pas qu’exercer le P. polit°, il est le P. polit°. Il en dispose comme d’un bien personnel , comme d’un prpriétaire sur sa chose. Il se confond avec le P. = Vision Patriomoniale.

Droit Constitutionnel

Introduction : C’est au moyen du D.C que l’on va pouvoir élaborer une véritable théorie générale de l’Etat. C’est l’objet classique du D.C = qui s’intéresse aux institutions.

Aspect institutionnel = théorie de l’Etat. Ttes les branches du D. peuvent témoigner du fonctionnemt de l’Etat = à la théorie de l’Etat. Mais le D.C apparait en raison de son objet comme la décision juridique la + intimemt liée au phénomène étatique D.C = directemt relatif à l’Etat

→ gère les bases de l’Etat. Le constitue & l’organise.

D.C = consiste en l’encadremt juridique du P. plit° = qui découle de l’existence du corps social. Un gpe humain existe : prend conscience de lui mê : dispose d’un puissance singulière sup° aux membres qui le composent & dt la raison d’ê est la finalité : préservat° du gpe, son organisat° & en la satisfact° de ses propres intérêts.

ATTENTION : L’Etat n’est qu’une des figures que peu empreinter le P = Forme la + élaborée, institutionalisée, réfléchie & rationalisée.

Michel Propet : « Les constitutions ne sont apparues qu’avec l’Etat moderne »

Donc D.C & Etat très liés. Mais évolut° du D.C découle de l’apprivoisemt progressif du P par le D. Or, cet apprivoisemt connait son + haut degrès d’achèvemt lorsque le P polit° est exercé par une structure juridique : l’Etat.

Etat = produit / témoignage de l’encadremt juridique du P polit°

Droit = les relations entre les membres du corps social sont régies par =/ règles

Kant : « il faut distinguer les règles autonomes & hétéronomes.

Autonomes = Conscience individuelle (morale, religion, politesse etc..). Elles sont internes = dépendent de la volonté de l’individu car sont sanctionnées par le remord, l’exclusion etc..

Hétéronomes : externe à l’individu car élaboré par un P institutionalisé exterieur à la seule conscience de l’individu & le D entrent ds cette catégorie. Possède une force contraignante qui se traduit en cas d’irrespect par le prononcé d’une sanction (amende etc..)

Le droit = matériel & formel

Matériel =  Discours d’un type particulier. Discours precriptif = ne décrit pas ce qui est precrit mais ce qui devrait ê.

Portallis (un des rédacteurs du code civil) disait que les lois sont des commandemts. Lois = commandemts assorties de sanctions.

On ne peut dc pas dire qu’une norme juridiq° est vraie ou fausse =/ à la science.

Formel : Distingue les normes autonomes & hétéronomes.

Droit = ensemble de normes structurées & hierarchisées.

Kelsen : « la pyramide des normes »

1 = actes règlementaires ; 2 = lois ; 3 = traités internationaux ; 4 = la constitut°

Chaque norme doit ê conforme à celle qui lui est sup°

Droit public : Le D. se divise en 2 branches en fonction du domaine ce qu’on appelle : summa-divisio (latin). Ulpien (juriste romain, début du 3ème S) disait « le D public considère le statut de la rép° romaine, le D privé l’utilité des pers° privées ». Distinction entre le D. public & privé → vive critique fait au 20ème S par Kelsen (qui parle d’idéologie) : distinction qui permet de classer les règles de D suivant les domaines qu’elle régit.

→ vise les relations entre les Etats. & D.C = une des branches du D. public.

Droit privé régit les rapports entre les particuliers = fait que les particuliers sont égaux, mais pas aussi simple car pas tjs égalitaires. Ex : parents-enfants.

Ensemble de règles juridiques relatives à l’existence, au fonctionnemt & aux relations de l’Etat =  qui est + puissant que les particuliers.

On disait D. public = unilatéral qui descendait de l’Etat = ce n’est plus vrai.

→ régit les relations entre les particuliers.