Souveraineté populaire ou nationale

INTRODUCTION :

La souveraineté a été définie par Jean Bodin dans son traité "Les Six livres de La République" comme un attribut essentiel de l'État : "La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle d'une République." Venant du latin superanus, qui signifie supérieur, la souveraineté  est le principe de l'autorité suprême. En matière de politique, la souveraineté est le droit absolu d'exercer une autorité (législative, judiciaire et/ou exécutive) sur une région, un pays ou sur un peuple. On peut aussi l'analyser comme le fait d'assoir et d'exercer son autorité indépendamment de force extérieure. On peut distinguer deux théories démocratiques de  la souveraineté : d’une part la souveraineté populaire selon lequel le pouvoir politique est dirigé par le peuple et d’autre part la souveraineté nationale selon laquelle le pouvoir politique est dirigé par les représentants de la nation. Actuellement le régime démocratique est le plus répandu dans le monde. Il serait intéressant de savoir quelle théorie démocratique serait le plus adapté. L’enjeu est de savoir dans le cadre de l’exercice de  la démocratie, la manière dont on doit exercer la souveraineté. D’où notre problématique : Est-il préférable de privilégié la souveraineté populaire ou la souveraineté nationale dans l’exercice de la démocratie.    

1. Les qualités de la souveraineté populaire par rapport à la souveraineté nationale :

1. Les principes qui opposent les deux théories 
2. La théorie la plus fidèle à la notion de démocratie

1. La souveraineté nationale en réponse contre les limites de la souveraineté populaire :

1. les inconvénients de la souveraineté populaire
2. la souveraineté nationale, une théorie plus réaliste que la souveraineté populaire.

1. Les qualités de la souveraineté populaire par rapport à la souveraineté nationale

1. Les principes qui opposent les deux théories :

Tout d’abord au niveau de la nature du régime démocratique, elle est indirecte lorsque l’on privilégie la souveraineté nationale car le pouvoir est détenu par un représentant de la nation, c’est également pour cela que c’est une démocratie représentative. A l’opposé on a une démocratie directe lorsque l’on privilégie la souveraineté populaire car  le pouvoir est directement dirigé par le peuple.

En ce qui concerne la souveraineté nationale Emmanuel Sieyès va théoriser ce concept : «  la nation existe avant tout, elle est à l’origine de tous ». La nation est un être collectif et indivisible (une « collectivité abstraite, personne morale transcendante ». Elle est distincte des individus qui la composent. La nation n'a en outre qu'une seule volonté puisqu'il y a unité de la nation. Comme il s'agit d'une entité abstraite, d'une fiction juridique, elle est obligée afin d'exercer sa souveraineté de passer par l'intermédiaire de représentants.

Cela s’oppose à la souveraineté populaire selon Rousseau qui lui affirme que tous les hommes naissent libres et égaux : la souveraineté appartient au peuple et elle est divisée entre les citoyens pour que chacun en ait une partielle. Au contraire La souveraineté populaire propose un ensemble réel : l’ensemble des citoyens actuels d’un pays.  La souveraineté appartient au peuple, la totalité des citoyens détient chacun une fraction de souveraineté. On peut aussi  la définir comme une souveraineté fractionnée.

L’opposition est également présente  au niveau de l’électorat et des mandataires. Au niveau du suffrage, la souveraineté populaire induit la théorie de l’électorat droit, c'est-à-dire que chaque citoyen lorsqu'il vote exerce un droit qui lui appartient en propre. Ce droit est reconnu à tous les citoyens et cela suppose donc l'exercice du suffrage universel. Le mandat est impératif et il y a possibilité de révoquer des élus. Elle s’oppose à la souveraineté nationale qui est question d'électorat fonction car ce n'est pas la manifestation de la souveraineté individuelle des citoyens mais ceux-ci exercent une fonction, ils agissent au nom de la nation. Le suffrage universel n'est plus obligatoire, il peut être restreint, le vote peut être déclaré obligatoire. Il y a Absence de mandat impératif et  L'élu représente la nation dans sa totalité.

1. La Théorie la plus fidèle à la notion de démocratie :

Maintenant si on parle de démocratie dans sa forme la plus pure, c’est-à-dire dans son sens le plus concret, il est intéressant de découvrir laquelle des deux théories serait le plus fidèle au concept. Il y a d’abord lieu de savoir qu’est-ce qu’une démocratie. Démocratie vient du grec dêmokratia, formé de dêmos, « peuple », et de kratos, « pouvoir ». On parle donc de pouvoir du peuple. La Démocratie est le régime politique dans lequel le pouvoir est détenu ou contrôlé par le peuple (principe de souveraineté), sans qu'il y ait de distinctions dues à  la naissance, la richesse, la compétence... (Principe d'égalité).  

Dans cette définition de la démocratie, Le mot « démocratie » signifie « pouvoir du peuple »: c’est le gouvernement du peuple par lui-même.  Elle donne sens à ce qu’a dit Abraham Lincoln : « la démocratie c’est le pouvoir du peuple, par le peuple et pour le peuple ». Dans la question qui oppose les deux théories démocratiques, il est plus logique que  la théorie de la souveraineté populaire soit plus fidèle au concept de la démocratie sous sa forme la plus pure car c’est la volonté du peuple qui est mise en avant. La souveraineté populaire est également l’origine même du concept démocratique Athénienne en réponse contre la Tyrannie. La démocratie c’est la volonté du peuple or dans le concept de  souveraineté nationale, le citoyen est comme figurant de la vie politique mais non plus comme acteur de la vie politique. Comment s’étonner, alors, que les citoyens, soumis à la souveraineté nationale, abandonnent petit à petit le seul rôle qui leur était attribué notamment le vote au moment des élections.