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Dissertations gratuites et de Recherche : 34 Proprieté dissertation gratuites 26 - 34

Dernière mise à jour : 24 Juin 2015
  • Fiche de révision " Propriété Littéraire et Artistique "

    Fiche de révision " Propriété Littéraire et Artistique "

    PROPRIETES LITTERAIRES ET ARTISTIQUES Introduction PLA = * Droit d’auteur = Livre I, s’entend de l’ensemble des prérogatives patrimoniales et extra-patrimoniales reconnues par la loi aux auteurs d’œuvres de l’esprit. Ces droits extra-patrimoniaux sont des « droits moraux ». * Droits voisins = Prérogatives pour « auxiliaires de la création ». Ils sont les artistes interprètes (acteurs, chanteurs), ou les producteurs de disques, de films, les entreprises de communication audiovisuelle (TV). * Droit des producteurs

    12 340 Mots / 50 Pages
  • Le Droit de propriété en droit béninois

    Le Droit de propriété en droit béninois

    LE DROIT DE PROPRIETE EN DROIT BENINOIS Le droit de propriété a été reconnu et proclamé par la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. L’article 17 de cette déclaration stipule que « la propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité. Le droit de propriété prend ses

    302 Mots / 2 Pages
  • Périodicité des propriétés des atômes

    Périodicité des propriétés des atômes

    Rayon atomique Rayon de covalence : Le rayon de covalence rc d’un élément est défini par la demi distance des noyaux dans le corps simple de cet élément (A-A) rC = dA-A /2 Variation du rayon de covalence dans le tableau de la classification périodique Dans une même famille (colonne), rc augmente quand Z augmente ↪ n ↗(nombre de couche↗ ) Dans une même période (ligne), rc diminue quand Z augmente ↪ même n

    656 Mots / 3 Pages
  • Le droit de propriété

    Le droit de propriété

    Force du droit de propriété car c’est un droit réel , cette absolutisme du dt de propriété a une porte relative qui permet de déterminer le pv du dt de propriété : il y a des limites qui plane sur l’exercice du droit de propriété. Théorie de l’abus de droit qui s’applique aussi pour le dt de propriétaire Il existe des régime légaux car il y a plusieurs propriétaire , on retrouve dans ces régimes un

    895 Mots / 4 Pages
  • Propriétés physicochimiques des acides nucléiques

    Propriétés physicochimiques des acides nucléiques

    Propriétés physicochimiques des acides nucléiques: Stabilité dépend de la présence: -des liaisons H (stabilisent), -de plans de noyaux insaturés superposés(bases aromatiques)=force de van der Waals (stabilise), -de phosphates donc charges négatives(déstabilise)=(interactions ioniques avec les cations stabilisent) Types d’ADN et sillons: Intéractions protéine/ADN dépend du sillon -ADN B le grand en haut quand les C5’ sont en haut (11,7A, et le petit 5,7A) -ADN A petit sillon est inaccessible (trop petit 2,7A), présent dans l’ADN déshydraté

    2 619 Mots / 11 Pages
  • Interpréter les propriétés d'une espèce chimique

    Interpréter les propriétés d'une espèce chimique

    ________________ Notion 1: Cohésion des solides 1. Les solides ioniques * Un solide ionique cristallin est un solide constitué d’anions et de cations disposés de façon ordonnée dans le cristal. * Un solide ionique est électriquement neutre. Il contient globalement autant de charges positives que de charges négatives. (Sa formule indique les proportions d’anions et de cations) * Les ions exercent les uns sur les autres des forces électrostatiques dont la valeur est calculable à

    334 Mots / 2 Pages
  • Les effets réels de la vente : transfert de propriété/transfert des risques

    Les effets réels de la vente : transfert de propriété/transfert des risques

    Séance 7 : Les effets réels de la vente : transfert de propriété/transfert des risques Cas pratique ; Le 15 septembre 2020, Karine a conclu un contrat de vente avec la société Au pré du bonheur portant sur une centaine de canetons bagués « BG », gavés et vivants qui devraient arriver à maturité le 10 décembre. Le 31 octobre 2020, elle conclut un nouveau contrat de vente de 500 boites de foie gras à

    3 536 Mots / 15 Pages
  • Propriétés et certains faits sur les diamants

    Propriétés et certains faits sur les diamants

    1. Diamant gemme sont utilisés pour faire des bijoux , comme les bagues ou des colliers, grâce à leur durabilité et de leur éclat. 2. Certains diamants sont plutôt utilisé comme abrasif dans le secteur de le découpage,meulage,polissage et forage ,puisqu'il le diamant est très dur .C'est pour cela certains objets servent à couper possèdent des pointes de diamants 3. Les Diamants qui possèdent une très haute conductibilité thermique sont consacrés comme des dissipateur de

    317 Mots / 2 Pages
  • Théorèmes et propriétés à connaître en seconde

    Théorèmes et propriétés à connaître en seconde

    MATHS : théorèmes, propriétés … à connaître (2e) * Les Théorèmes : - Théorème de Pythagore : Si un triangle est rectangle, alors la somme des longueurs des deux côtés aux carrés est égale à celle de l’hypoténuse au carré. Algébriquement : dans le plan ci – dessous : Si ABC est un triangle rectangle alors : AC² = AB² + BC² Réciproque du théorème de Pythagore : Si dans un triangle, le carré des

    763 Mots / 4 Pages