Commentaire article 16 de la constitution

Commentaire :

Les organisation internationales ont une place majeur dans la société, comme on a pu le constaté récément  par l'aboutissement de plusieurs affaire par la cour pénal international concernant des crimes commis en Ouganda , Kenya et Côte d'Ivoire. Le texte  est l'article 2 du projet d'articles sur la responsabilité des organisations internationales , article qualifier en tant que définitions  des organisation international qui seront affecter par les articles suivant du projet d'article.Ce texte fut écrit en 2011 afin de définir de manière claire la notion de organisation internationale.L'auteur de ce texte est la commission du droit international commission crée par les nations unies afin de permettre le développement du droit international et sa codification. Le texte prend position sur l'importance de la définiton de l'organisation international.Le texte permet de determiné clairement ce que  l'on peu qualifié d'organisation international. Le texte met en avant les caractéristique de l'organisation international tous d'abord qu'il s'entend sur la base d'un traité et qu'il posséde une caractéristique juridique propre.Le texte met en avant le faite que les organisation international peut etre composé d'antité autre que des états. On peut alors se demander comment la Commision du droit international a put aboutir à cette définition de l'organisation international ? En quoi les organisation intenrational passé qui ont évolué et les nouvelles organisation international récément mise en place on permis d'aboutir à cette définition? a partir de cette problématique nous verrons tout d'abord les conditions qui permettent de qualifié une antité d'oraganisation internation puis nous verrons l'évolution de la composition  actuel des organisations internationales.

1) Les caractéristiques communes et propores a chaqu'une  des organisation intenrational :

A) organisation basé sur un traité ou autre instrument de droit:

Comme commence par le précisé le texte " l"expression organisation internationale s'entend de toute organisation instituée par un traité ou un autre instrument régi par le droit international " par cette affirmation on en conclu que le base du fondument d'une organisation intenrational est soit un traité soit un équivalent et efféctivement lorsque l'on s'intéresse à des organisation par exemple l'organisation mondiale du commerce on remarque que celle ci tient base sur l'accord de Marrakech définissant le moyens d'adésion " tout Etat ou territoire douanier jouissant d'une entiére autonomie dans la conduite de ses relation commerciales [...] pourra accédé au présend accord." Il est de même dans le cardre de l'union européenne qui base ses critère d'adesion sur  les critère de copenhague. Donc par le bias de l'adésion a une organisation intenrational on accepte un traité obligatoirement ou certain critère d'ou le " un autre instrument régi par le droit international ".

B) Organisation basée sur une personnalité juridique:

Chaque organisation posséde une personnalité juridique international. La personnalité juridique se définit comme l'aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. Comme le précise le texte la personnalité juridique est une condition  a l'organisation international " organisation international s'etend de toute organisation [...] dotée d'une personnalité juridique international propre". On comprend alors que par ces droit il y a les droits accordé a des membres d'une organisation international par exemple le droit de véto accordé a certain membres de l'ONU lors de décision collectif  à prendre. Quand t'au devoirs on sous entend les closes de doivent respecter les état membres de l'organisation international vise a vis des autre membres ou de la communauté international par exemple au niveau de l'union Européenne  les membres sont tenu a des devoir les uns envers les autres et vise a vis de leur propre peuple par le biais de l'article 2 " L'union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité et de l'état de droit ";  Deplus lorsque l'on parle de "personnalité juridique propre" cela sous entend un cardre juridique spécifique a cette organisation ce qui est le cas de l'union européen qui a une personnalité juridique qualifié de sui generis signifiant « de son propre genre » c'est a dire ne pouvant être classé dans une autre catégorie juridique avec des text de lois rataché il a fallut donc en crée spécialement pour cette organisation d'ou le terme " personnalité propre".