De la personnalité des lois à la territorialité du droit au Moyen-âge

De la personnalité des lois à la territorialité du droit au Moyen-âge

Lors du Moyen âge notamment en Occident, les habitants entretenaient une relation avec le droit et les lois bien différente de celle des citoyens romains.

Tandis que l’empire Romain était envahis par les barbares à la fin du IV siècle, les civilisations qui composaient cet empire s’enfuirent. Ce qui donna lieu d’une part à la division de l’empire romain et d’autre part à la naissance de deux nouveaux empires.

C’est cette division qui donna naissance a ces deux nouvelles entités : l’empire d’Orient et celui d’Occident. L’empire d’Orient est un empire chrétien jusqu’en 1054 où aura lieu le « schisme » oriental.  L’empire d’Occident s’effondre au cours du Vème siècle, ce qui laisse place à une diversité ethnique, les romains et les barbares, et donc à une nouvelle structure politique.

Cette mixité ethnique amène le droit et la loi a ne pas s’exécuter de la même manière pour tous. On appellera ce système « la personnalité des lois »

La personnalité des lois est un système juridique dans lequel l’applicabilité des lois varient selon l’origine ethnique ou religieuse du justiciable.

On peut citer l’exemple de la Gaule après les invasions barbares, les habitants qui avait des origines gallo-romaines utilisaient le droit romain tandis que les Germains appliquaient le droit coutumier germanique.

La décadence du système de la personnalité des lois et l’essor du christianisme a mené a l’utilisation d’un nouveau système La territorialité du droit

La territorialité du droit signifie que le droit et la loi s’applique à toutes les personnes vivant sur le territoire de la même manière.

On citera l’exemple d’Athènes ou les lois qui était en vigueur s’appliquait à tous.

Ici la thématique est basée sur l’évolution de la personnalité des lois jusqu’à la territorialité du droit au moyenne âge.

Comment le droit à évoluer pour s’imposer territorialement à tous ?

Nous allons commencer par voir Un système juridique multilatéral complexe (I) puis nous enchainerons sur L’unification des lois (II)

I Un système juridique multilatéral

Le fait que ce système juridique soit atypique (A) mena au déclin de ce système (B)

A/ Un système juridique atypique

Lors de la récupération de la majeure partie de la gaule par les merovingiens, la mixité ethnique était conséquente. En effet bien que les sujets du roi étaient les germains, les gallo-romains vivaient eux aussi sur le territoire gaulois.

Le gallo-romain était un peuple organisé et stable ce qui n’était pas le cas des germains.

Ce peuple du fait qu’il soit nomade est donc par définition instable.

La stabilité et organisation des gallo-romains provoquait de l’admiration chez les barbares.

Mais ce qui les fascinaient particulièrement, c’était la grandeur de Rome.

Cette admiration permettra de bonnes relations entre les différents peuples.

Les roi merovingiens bien qu’ils arrivent en vainqueurs ne veulent pas imposer leur droit primitif au Gallo-Romain ayant un droit plus avancé.

Nous arrivons donc dans une situation ou le droit est utilisé de manière différente en fonction de l’ethnie des gens.

Les roi merovingien vont néanmoins essayer de limiter les gallo-romains en mettant par écrit des lois.

Il y a donc d’une part les lois pour les germains et d’autre part les lois pour les gallo-romains.

On peut citer l’exemple de la loi de La loi des Wisigoths qui existes aussi en version               gallo-romaine.

Le mode de fonctionnement de ce système juridique est plutôt simple,

Il n’y a qu’un seul droit commun a tout le monde et c’est le droit public.

Pour le reste le droit est géré suivant les loi propres à l’ethnie du justiciable.

En cas de conflit de loi, il y a des précédents judiciaires. On utilise différent procédé. On tient compte de l’intérêt des parties mais aussi bien de leurs origines. « Sous quelle loi vis-tu ? » En pénal, la loi que l’on applique est celle de l’accusé. En Succession, c’est la loi du défendeur. Propriété, c’est la loi du propriétaire. Contrat, on fait la différence entre la forme et le fond : la forme est toujours réglée par le droit romain tandis que le fond est toujours réglé par la loi du débiteur.

Mais ce système bien trop complexe trouvera ces limites avec le temps.

B/ la dissolution d’un système en déclin

En effet, la procédure juridique prive est considère comme formaliste, les preuves sont irrationnelles. On a recours au jugement de dieu, on appelle cela L’ordalie.

A ce moment le défendeur doit prouver son innocence par deux moyens : le serment purgatoire ou l’ordalie.

Le serment purgatoire consiste à jurer qu’il n’est pas coupable et fait appel à des co-jureurs

L’ordalie consiste à faire plonger l’accuse si il coule il est coupable sinon il est innocent.