Droit : le crime

Les gens ne commente pas de crime parfait (cela n’existe pas)

Le cout du crime coute 116 millard par an (5% du pib) ; centre de recherche sociologique sur le droit et les institution pénale , centre de recherche de criminologie , rattaché au premier ministre institut national des hautes études de la sécurité et de la jeunesse ,

Plan du cours :

1/ Objet et histoire de la criminologie / méthode de la criminologie

2/ la macro-criminologie

criminalité et société

Physionomie générale des délinquants

3/ la micro - criminologie

les acteurs du crime

La situation criminelle

4/ la criminologie appliqué

les fonctions de la peine

Le traitement des délinquants

La prevention de la criminalité

La criminologie est distinct du droit pénal e

C’est une matière pluridisciplinaire :

Le droit pénal

La psychologie

La psychiatrie

La sociologie

L’economie

Criminologie souvent assimilé au droit pénal mais c’est différents c’est deux disciplines ne sont pas

les memes. La criminologie c’est l’étude scientifique du phénomène criminelle càd la nature des

causes du crime au plan individuel et sociétale dans cette discipline il y a le droit pénale, la sociologie,

la psychologie, la psychiatrie et enfin l’économie. La criminologie n’arrive qu’aux XVIII ème siècle soit

très tard.

L’école de Beccaria c’est des gens qui sont assez humaniste qui disent la peine de mort surtout tout

va passer par l’éducation et la prévention et en face de l’autre cote il y a l’école Bentham leurs

façons de penser est à l’opposé les gens commettent des crimes car c’est utilitaire.

On commence à faire des listes des maladies mental. Le fait que la médecine fin XVIII début XIXème

s’organise elle-même en fessant une nomenclature.le dvlp de la chimie a fait faire des médicaments.

La médecine à une grande importance dans la criminologie. Les belges sont forts en criminologie

pour eux c’est pas dans les gênes mais c’est le déterminisme social (entourage).

Lombrozo médecin légiste italien dit que dans une population d’humains y’en a qui sont plus ou mins

développés. Il va vouloir identifier dans un groupe qui sont les faibles grace à leur crâne.

L’école française se demandait si la criminologie était une science autonome, c

Méthodologie :

1) Lire la question et la comprendre

(Définir exactement ce qu’est la question posé)

2) Regarder en arrière si cette question a déjà traité et comment ils ‘l’ont traité

Regarder autour de moi dans le monde comment les autres pays du monde l’ont traité

3) Établir une hypothèse

4) L’action ( qu’est ce que vous proposer pour répondre à cette question

CAS PRATIQUE

La question posé est : Que faire face aux marchés de la cocaine en France

Problématique :

EXPANSION CONTINUE DU MARCHÉ GLOBAL DE LA COCAÏNE

En septembre et en octobre derniers, l’Organisation des Nations unies contre la drogue et le crime (ONUDC) a publié deux rapports sur la cocaïne. Le premier, en partenariat avec EUROPOL, traitait notamment de la diversification des acteurs de l’offre en direction d’un marché européen en pleine expansion ; le second des produits dérivés de la coca qui ne se résument pas au chlorhydrate de cocaïne et qui occupent une place non négligeable sur les marchés de certains pays d’Amérique latine notamment.

https://www.iris-france.org/wp-content/uploads/2021/12/Obs-Criminalitee%CC%8Cs-internationales-Dec-2021.pdf

https://www.federationaddiction.fr/app/uploads/2015/11/synthese_ri_ad.pdf

Les outils a utiliser : statistiques (Eurostat) ; laboratoire nationale de la délinquance ;

Faut il pénaliser les clients des prostituer ?

L’argumentaire en faveur d’une pénalisation de la demande (l’achat de service sexuels) est exposé dans la proposition de loi de 20138 : les législateurs considèrent que pénaliser les clients est, premièrement, un pas de plus vers l’égalité entre les deux sexes « [...] sanctionner l’acte de recours à la prostitution, c’est se placer dans la continuité des législations ayant criminalisé le viol et fait du harcèlement sexuel une infraction correctionnelle : l’objectif est toujours de soustraire la sexualité à la violence et à la domination masculine. »9

Deuxièmement, l’interdiction de l’achat d’un acte sexuel serait « à ce jour la mesure la plus efficace pour réduire la prostitution, et pour dissuader les réseaux de traite et de proxénétisme de s’implanter sur les territoires. C’est le bilan que la Suède tire de la mise en œuvre d’une telle législation depuis 1999. La Finlande, la Norvège et l’Islande l’ont suivie dans cette voie. L’interdiction de l’achat d’acte sexuel permet également de faire évoluer les représentations et les comportements. »10

Enfin, « l’interdiction de l’achat d’un acte sexuel est également la solution la plus protectrice pour les personnes qui resteront dans la prostitution. En inversant le rapport de force à l’œuvre avec les clients de la prostitution, l’interdiction de l’achat d’un acte sexuel permettra aux personnes prostituées de dénoncer les violences ou risques sanitaires (acte sexuel sans préservatif, etc.) qu’ils peuvent leur imposer. »

L’interdiction d’achat d’acte sexuel a été appliquée rapidement suite à la circulaire du 18 avril 2016. Il s’agit donc pour les rapports d’évaluer la loi au regard de ces arguments de départ. L’argument de la lutte contre l'exploitation sexuelle des personnes sera plus précisément discuté dans la partie IV.

L’abrogation du délit de racolage s’inscrit dans une politique de décriminalisation des travailleur-se-s du sexe, désormais présenté-e-s comme victimes d’un « système prostitutionnel » et non plus comme des « délinquantes ».11 La loi de pénalisation des clients entend opérer un renversement de la charge pénale, la police et la justice doivent maintenant protéger les personnes se prostituant et non plus les poursuivre. Un des arguments de ce renversement de la charge pénale était de redonner du pouvoir aux travailleur-se-s du sexe dans leurs rapports avec les clients.

Sur ce point les trois rapports convergent et montrent les lacunes de ce renversement de la charge pénale, entre autres du fait du maintien des arrêtés municipaux qui visent les travailleur-se-s du sexe (tels l’interdiction de stationnement des camionnettes ou les allées et venues dans l’espace public) et non pas les clients. Les trois rapports soulignent également l’échec de cette mesure concernant le rapport de force avec les clients.

Réglementer l’activité :

Pays bas , l’Allemagne

Délinquance juvenile (-18ans)

Entre 11 et 16 ans (de plus en plus jeune)

Phénomène « baby