La preuve

La preuve

La preuve est au cœur de tous les conflits. Il y a différents procédés de preuves :

preuves a priori c’est-à-dire celles que l’ont peut préparer avant un litige (écrits fait à la conclusion d’un acte juridique), qui permet de prouver la réalité de cet acte juridique. La possibilité de recourir à cette preuve n’existe pas toujours ex : accident de la circulation.

B) les preuves a posteriori

Le juge constate lui-même les faits en cas de litiges, c’est-à-dire qu’il peut se rendre sur les lieux mais en matière civile cela arrive très rarement. En matière pénale, le juge va se transporter sur place. Il va falloir apporter des éléments de preuve au juge.

a) la preuve par témoin et par présomption du fait de l’homme

La preuve testimoniale regroupe la relation par un tiers au litige des faits qu’il a eu personnellement connaissance. La preuve par « ouï dire » est différente car ce n’est pas le témoin lui-même qui a connu la scène.

La preuve par présomption du fait de l’homme regroupe la preuve par indice, le juge va déduire de faits connus un fait inconnu. Cette présomption se fait au cas par cas, le juge va procéder par déduction, article 1353 « Les présomptions qui ne sont point établies par la loi, sont abandonnées aux lumières et à la prudence du magistrat, qui ne doit admettre que des présomptions graves, précises et concordantes, et dans les cas seulement où la loi admet les preuves testimoniales, à moins que l'acte ne soit attaqué pour cause de fraude ou de dol. ». La Cour de cassation ne contrôle pas ces indices.

Ce sont des modes de preuves qui n’ont pas de force probante déterminée, le juge va décider de la valeur de ces éléments de preuve.

b) l’aveu et le serment

Ce sont des modes de preuve assez rares. Dans le Code civil, on y trouve de nombreuses dispositions concernant l’aveu et le serment.

L’aveu est la reconnaissance par une personne de l’exactitude des prétentions de son adversaire. Il peut être judiciaire c’est-à-dire celui fait devant le juge ou extra judiciaire celui qui est fait hors de la présence du juge. L’aveu judiciaire est irrévocable, c’est-à-dire que l’on ne peut pas revenir en arrière.

L’aveu judiciaire a une force probante absolue, c’est-à-dire que si une partie avoue quelque chose alors le juge est tenu de considérer cette chose comme établie. / !\Un aveu en matière pénale n’a pas force probante absolue.

Le serment est l’affirmation solennelle par l’une des parties au litige de la réalité d’un fait. Il n’est pas très souvent utilisé.

III- l’admissibilité des modes de preuve

On peut concevoir deux grands systèmes :

La preuve libre, qui dit que tous les modes de preuve sont admissibles mais en plus c’est le juge qui va décider de la valeur probante de chaque élément de preuve, c’est le principe qui s’applique dans les systèmes de Common Law.

La preuve légale, la loi détermine les modes de preuve admissibles et la valeur probante de chaque mode de preuve. C’est un système que l’on a trouvé en France sous l’Ancien Régime. La preuve parfaite était alors la preuve par témoignage.

A) Le principe

1) la liberté de la preuve

La preuve peut être apportée par tous moyens évoqués, en utilisant un écrit, des témoignages… c’est le juge qui apprécie souverainement la valeur probante de ces différents éléments. C’est la règle base avec une exception, qui concerne l’acte juridique même libre, le juge est alors tenu de respecter la force probante qui s’attache aux écrits. / !\ On ne peut pas prouver contre un écrit par présomption ou par témoin. Ce système est le principe, c’est une liberté quant au mode de preuve, mais pour un acte juridique l’écrit s’impose. Cela vaut dans les différentes branches du droit sauf dans le droit pénal où tous les modes de preuves sont acceptés.

2) l’exigence de la loyauté de la preuve

Les procédés déloyaux se développement avec le développement des nouvelles technologies. La jurisprudence dégage le fait qu’un enregistrement sonore ou vidéo enregistré à l’insu d’une personne constitue un procédé de preuve irrecevable. Mais par exemple un sms peut être utilisé contre quelqu’un.

B) les exceptions

1) la preuve de l’état civil et de la filiation

L’état civil (naissance, mort, mariage…) ne peut être apporté qu’à l’aide des actes d’état civils. La preuve n’est donc pas libre.

La preuve de la filiation est aussi gérée par des actes particuliers et complexes.

2)