Réformer La Justice De 1771 à 1788

e roi Louis XV tente de limiter la révolte parlementaire par la promulgation des plusieurs réformes et édits (1) mais son successeur Louis XVI du se résigner à faire des concessions au vu de la situation tendue avec le peuple français (2).

1/ Réformes et édits royaux de 1771 à 1774.

Dans une situation politico-économique difficile et désireux de conserver un régime monarchique absolu, Louis XV demande à ses ministres de l’époque notamment le chancelier Maupeou de reformer le système judiciaire et législatif, surtout le parlement. En effet le roi souhaite après un début de gouvernance particulièrement laxiste, restreindre les pouvoirs des parlements surtout celui de Paris qui dispose de très nombreux pouvoirs. C’est donc à Maupeou que reviens cette charge. Maupeou investi du titre de garde des sceaux du 18 septembre 1768 au 24 aout 1774 en remplacement de Choiseul jugé par Louis XV trop faible face à l’opposition parlementaire en effet Choiseul était le ministre favori de Louis XV de 1758 a 1770 mais le monarque le renvoya du fait de a faiblesse face a l’opposition parlementaire mais également car il estimait que celui-ci prenais trop de place dans la gouvernance du royaume. Maupeou disposais en matière judiciaire d’une marge de manœuvre importante profitant de la grande confiance que lui portait Louis XV. Le 20 janvier 1771 le chancelier Maupeou entame sa politique de fermeté envers les parlements en faisant arrêter et exiler les parlementaire siégeant a Paris pour pouvoir reprendre le contrôle du pouvoir judicaire. La reforme Maupeou entre donc dans ce principe de réduction des pouvoirs des parlements, qui sont depuis des décennies (1748) en opposition permanente face à l autorité absolue du roi. Notamment avec les lettres de remontrance qui leurs permet de mettre en doute les décisions royale forçant le roi a faire des lits de justice qui sont des grandes cérémonie utilisé par celui-ci pour soumettre directement les magistrats à sa volonté sans pouvoir s’opposer a ce dernier. Cette réforme ôte également les charges aux parlementaires, rachetée par l’Etat, cela viens en corrélation avec leurs éviction. Maupeou divise également le parlement de Paris dont son ressort jugé trop important dérange particulièrement l’autorité royale. La division se fait en six conseils supérieurs jugeant chacun sans appel dans le ressort qui lui est attribué. Mais le changement majeur de cette réforme est sans doute l’abolition de la vénalité des charges, en effet désormais les juges sont rémunérés par l’Etat, et non plus par les parties eux même, faisant donc d’eux des fonctionnaires soumis au contrôle royal. Tout le long de la gouvernance du Chancelier Maupeou au titre de garde des sceaux on a pu voir que le roi a réussi au profit de gros effort de la part du chancelier à reprendre la direction du pouvoir judiciaire et a supprimer l’opposition parlementaire même si celui-ci conservait pour le moment la possibilité de faire des lettres de remontrances.

2/ Les concessions royales.

A la mort de Louis XV survenue le 10 mai 1774 son petit fils Louis XVI lui succède. Sur le conseil de Maurepas alors ministre d’Etat depuis l’arrivée au pouvoir de ce dernier il renvoi Maupeou. Il est important de noté que Maurepas était en disgrâce lors du règne de Louis XV suite au nombreux problème entre lui et certaine maitresse du roi en effet il était considéré comme un homme égoïste et arrogant et donc dans un esprit sans doute revanchard à chercher à discréditer Louis XV en évinçant Maupeou grand artisan du renouveau de l’autorité royal sous le règne du précédent monarque. Le 24 aout 1774 Miromesnil, qui faisait parti des parlementaire exilé par Maupeou lors de sa reforme de 1771 le remplace. En tant qu’ancien parlementaire il va chercher à rétablir le parlement de Paris dans son ancienne formation. Le parlement de Paris pu donc reprendre son opposition au roi. Et ce jusqu'à la révolution de 1789. La suppression de cette reforme marque tout de même un certain désire de parlementarisme du roi ce qui est assez paradoxale mais nécessaire au vue de la situation économique dans lequel la France se trouve a cette époque en effet les nombreuses guerres (notamment la guerre des sept ans de 1756 a 1763 opposant les grand empire coloniaux sur différents continents) et la mauvaise récolte font que la France est au bord de la banqueroute il est donc important pour le roi de nommer des ministres que le peuple apprécie tel que Malesherbes désireux de permettre au accusé de se défendre devant les tribunaux ou de supprimer les lettre de cachet jugé trop arbitraire et surtout la suppression de la torture pour essayer de retarder une révolte populaire.

II) Vers la fin de la monarchie absolue.

Sous les dernières heures de l'ancien régime, la justice évolue et voit l'abolition de pratiques anciennes (1). Cette évolution menée par des réformes ont aboutit au suicide de la monarchie absolue (2).

1) L'humanisation de la justice.

Cette humanisation passe par toutes les réformes à la fin des années 1780 mais notamment par la réforme Lamoignon qui débute en 1788. Le terme humanisation est à relativiser. Cependant il s'applique en partie à un nombre d'amélioration au sein du système judiciaire particulièrement pour l'accusé. En effet c'est d'abord la suppression de la question préparatoire qui amène une large série de réformes. Cette question est en effet synonyme de torture. Cette dernière était utilisée dans le cas où la culpabilité de l'accusé était quasiment établie ou du moins lorsqu'on le croyait. Toutefois, il faut attendre une déclaration royale relative à l'ordonnance criminelle pour que la question préalable soit abrogée, c'est fait le 1er mai 1788. La question préalable consistait à torturer l'accusé pour lui faire dénoncer ses éventuels complices. Ce retard de 8 ans entre la question préparatoire et la question préalable est du certainement à la condition que la torture était l'unique moyen des recueillir des aveux, authentique et sincère. L'abolition de la question préalable rentre dans le cadre de la réforme Lamoignon. Cette réforme s'opère en 1788 à l'initiative du garde des sceaux de Louis XVI Chrétien François Lamoignon de Bâville. L'objectif est d'améliorer la procédure judiciaire mais également de permettre à l'accusé de bénéficier de garanties nouvelles.

Dans cette question c'est en 1er lieu un détail qui est abrogé soit l'usage de la sellette qui consistait à abaisser l'accusé en l'asseyant sur une petite chaise le plaçant