Commentaire de texte Gaius

Camille DOZIERES

Groupe 6, L1

Commentaire de texte :

Le texte que nous nous apprêtons à étudier est un manuel nommé l’Institutes et rédigé par Gaius vers 160 après JC. L'auteur nommé Gaius  est né en 117 après J.-C. Sous le règne d'Hadrien (117-138 après JC) et va devenir un des juristes romains les plus emblématiques. C’est a travers cet ouvrage "Institut"  notamment qu’il va contribuer à l'évolution du droit. De plus, Gaius a inspiré le Code Justinien de 529  ainsi que des codes européens modernes.

Dans ce texte , Gaius exprime le sujet de l’évolution des sources du droit sous la République et sous le haut empire.

On pourrait se demander quelle approche Gaius a face à l'évolution des sources anciennes du droit ? Nous travaillerons donc ce problème dans un premier temps avec les sources prudentes anciennes du droit romain durant la république dont les lois et plébiscites ainsi que le droit des prudents puis nous verrons les nouvelles sources du droit sous l’empire romain avec les importants pouvoirs du prêteur et la législation impériale.

1. Les sources anciennes prudentes du droit romain durant la république

Comme le dit la première phrase du texte « les sources du droit , pour le peuple, sont les lois , les plébiscites , les sénatus, les constitutions impériales les édits du préteur et les réponses du prudent ». Nous allons donc dans un premier temps parler des lois et des plébiscites , des normes pas toujours votées  puis nous verrons le droit privilégié des prudents

1. Les lois et plébiscites, des normes pas toujours votées

Une nouvelle ère a commencé lors de la République du droit romain : la lutte sociale entre la noblesse et le peuple : d’un côté les patriciens et d’un autre la plèbe qui vont commencer à s'affirmer et créer leur propre règles. Les patriciens étaient les seuls à avoir accès au droit et aux lois.

Durant la République, une loi romaine est un texte législatif voté par le peuple romain réuni en comices centuriates ou tributes.

A l'inverse , le reste du peuple ne faisant pas partie de la noblesse , les plébéiens , n’étaient pas tenus d’avoir des connaissances sur ce droit ni même un quelconque rôle. Gaius va d’ailleurs montrer que la notion de peuple qui devait avoir pour but de définir les citoyens qui n’étaient pas patriciens C’est alors qu’il vont se rebeller et créer leur propre droit à travers des normes appelées plébiscites . Les plébiscites sont des décisions proposées par les tribuns de la plèbe et votées par l’assemblée de la plèbe excluant les patriciens.

C'est ainsi que les plébiscites ont été assimilés aux lois votées par les autres assemblées romaines.

En effet , Gaius va faire la distinction entre la loi qui serait prescrit par le peuple et les plébiscites qui sont prescrits et établis par la Plèbe . On remarque donc que de ce fait l’on a pas encore d’unification des normes puisque les plébiscites sont seulement votées par la Plèbe et non le peuple puisque ces règles n’étaient pas déclarées comme conformes et autorisées selon les Patriciens. C'est ainsi que les plébiscites ont été assimilés aux lois votées par les autres assemblées romaines.

C’est en 287 avant Jésus christ qu’avec la promulgation de loi Hortensia , qui comme le texte de Gaius l’énonce,  va « prescrire que les plébiscites vaudraient pour le peuple entier ».  Les lois et plébiscites se sont donc contractés en normes qui sont plus unifiées et qui vont concernées l’ensemble du peuple.

Gaius nous montre donc une distinction entre les lois et plébiscites , qui nous amènerait à dire que les sources anciennes du droit n’étaient pas toujours votées et n’ont pas toujours été prescrit et établi par le Peuple dans son entièreté .

Maintenant que nous venons de voir les lois et  plébiscites qui sont les premières sources du droit romain durant la république , nous verrons les sénatus consultes  

1. Sénatus-consultes , une source de droit complice à la loi

                                                                                                                                                                             Sous la République , Gaius nous montre une seconde source du droit qui est le sénat et plus particulièrement les sénatus-consultes. Les sénatus consultes correspondent aux décisions juridiques données par le sénat . Comme nous dit le texte , c’est ce que le sénat prescrit . Gaius va également ajouté que c’est ce que le sénat « établit » , cela signifie que ces décisions données seront sources de projet de loi.

Les juristes consultes sont considérés comme source de droit même si au départ ce ne sont que des conseils donnés . En effet il est difficile de savoir si c’est une réelle source de droit étant donné que ça n'émane pas directement de la loi et n’a pas de caractère obligatoire mais seulement de décisions données par des magistrats.  

Cependant, bien que ce ne soit qu’un conseil, il est considéré comme obligatoire de le recueillir avant de soumettre une décision au vote .De ce fait ,  pour Gaius , ce serait même un remplacement de la loi.

 De plus , lorsque le sénat est en désaccord avec une loi ou une de ces valeurs , les sénatus consultes sont l’objet d’un projet de modification de la loi ou même son abandon total. Il y  aurait donc un certain pouvoir  des sénatus-consultes sur l’application de la loi.

Selon l’auteur , les sénatus consultes ont donc un réel pouvoir et une influence sur la loi « bien que la question ait été débattue » .

En effet , certains penseurs diront que cette source du droit ne peut être considérée comme directe puisqu’elle n’est pas officielle et pourrait donc créer une incertitude.

Nous venons d’étudier les sources anciennes prudentes du droit romain durant la république. Il est donc intéressant maintenant d’étudier les sources nouvelles du droit sous l’empire romain, une législation impériale .

II. Les sources nouvelles du droit sous l’empire romain, une législation impériale

Le droit évolue avec le régime politique. En effet, dans ce texte Gahus va faire une transition entre l’ancien régime : la république et l’empire romain. Et ce passage à un nouveau régime politique signifie l’arrivée de source nouvelle du droit. Nous nous apprêtons donc à parler de ses sources nouvelles sous l’empire romainAvec dans un premier temps la constitution Impérial à pouvoir puissant de l’empereur est dicté par le prêteur puis la réponse de prudence ou l’empire romain : les jurisconsultes