Commentaire De Texte

le chef de la tribu voulait montré au reste de sa tribu qu’il maitrise l’écriture. LEVISTRAUSS a donc fait mine de comprendre ce qui était inscrit dans le papier.

Il y a donc un lien entre l’écriture et le pouvoir politique. L’écriture n’est pas seulement un instrument mais bien un élément qui manifeste l’exercice d’un pouvoir politique sur le monde. Cela ne veut pas dire qu’il n’y a de pouvoir politique que dans les sociétés ou il y a de l’écriture. On distingue les sociétés avec écriture et celle sans écriture.

Est ce que l’écriture constitutionnelle ne serait pas la forme moderne des mythes, des récits, des fables sur lesquels fonctionnent et ont fonctionné les sociétés pendant longtemps ?

L’écrit est un élément fondamental pour fixer dans le KO de l’univers quelques points de repères à partir d’une tradition orale, coutumière de l’organisation des sociétés. Ce passage de l’oral à l’écrit ne se fait pas du jour au lendemain. Il va se faire progressivement et notamment a partir du Moyen-Age et va se prolongé jusqu’à la révolution française .Au Moyen-Age, dans les sociétés Européennes commencent a s’interroger sur la pertinence du couplage entre la pertinence spirituel et le pouvoir temporel, le Roi. Un courant d’idée commence alors à se développer comme quoi les sociétés n’auraient pas était crée par Dieux mais par les hommes par le moyen d’un contrat. Les hommes décidant de quitter l’état de nature pour passer dans l’état civile, et ce passage se fait par la rédaction d’un contrat. S’annonce ici les théories de Locke, de Rousseau. Au moyen Age apparaît le mouvement des Chartres .Ce mouvement va trouver sa réalisation a la fin du 18eme siècle avec la philosophie des lumières (voltaire , rousseau , Condorcet , Diderot ) qui vont remettre en avant cette nécessité de l’écriture et des règles et les institutions de la société .

1789 : Triomphe de l’écrit. Cette datte est importante sociologiquement car derrière l’écrit il y a des hommes ou plus exactement des classes sociales , des catégories sociales et le passage de l’oralité a l’écriture constitutionnel c’est aussi le passage du pouvoir politique d’une classe a une autre .

L’oralité est pour la Noblesse et l’écriture pour le Tiers-Etat.

Le monde d’expression professionnel, c’est le contrat (notaire, bien ruraux, bien foncier, avocats..). Or c’est le tiers-état qui va reprendre le pouvoir à cette époque, il transcrit ce mode de fonctionnement à la société.

Le passage de l’oralité a l’écriture constitutionnelle c’est aussi la manifestation du passage du pouvoir politique qui passe de la noblesse a la bourgeoisie.

Celui qui détient le pouvoir d’écriture est celui qui détient le pouvoir politique. A l’actualité apparaît la notion des « éléments de langage », c’est à dire les mots pour dire ce qui s’est passé hier. L’écriture est donc un élément symbolique de l’exercice du pouvoir politique.

Il y a donc u lien entre écriture et pouvoir politique.

Lien entre la crise du politique et la crise du langage ? La destruction du langage ne pourrait pas être corrélé à l’affaiblissement du pouvoir politique ?

Si l’écrit disparaît, le pouvoir politique perd de sa vigueur.

L’écrit est la manifestation de la raison politique car elle est symboliquement l’expression d’une classe sociale.

Il y a encore 2 conceptions :

1) Il n’y a pas besoin de constitution écrites (grande Bretagne, Israël).Il suffit de suivre les règles traditionnelles du pays et de laisser les évolutions politiques définir progressivement l’organisation politique du pays.

2) Les hommes doivent, par leurs raisons, être capable de définir eux même, voir contre les lois de la nature, les règles de vie du pays. (EX : Les lois de la nature montre que les femmes sont plus faible que les hommes mais on a pas l’obligation d’appliquer cela comme une règle constitutionnelle).Tous les pays arabes veulent une constitution. La constitution écrite semble l’emporté. En 2000 et 2005, la question s’est posée si l’Europe devait se doter d’une constitution Les britanniques ont toujours était contre cette idée.

Ecrire une constitution, c’est bien la manifestion que la raison humaine est capable de constituer une société qui ne répond pas nécessairement aux règles de l’Etat de nature. C’est en ce sens que l’écriture d’une constitution est la manifestation de l’écriture politique. La constitution ainsi écrite est considère comme apportant un élément a la fois de stabilité a de garantis. Elément de stabilité dans la mesure ou l’écriture fixe par exemple la durée du mandat du président. Mais aussi, élément de garantis, donc élément potentiellement démocratique car l’écriture des règles permet au citoyen de comparer ce qui est écris et ce qui est fait par les hommes politiques. Et si ce qu’est fait pas les HP n’est pas respecte par ce qui est écrit par le texte, les citoyens peuvent contrôler voir sanctionner les élus et les autorités politiques.

L’écrit est donc un élément de garantis et de stabilisation du pouvoir politique.

Paragraphe 2 : l’écrit constitutionnel, manifestation politique du souverain

La constitution est généralement l’acte qui manifeste le caractère souverain du politique.

Le principe de souveraineté est donc un des principes fondamentaux et fondateurs des droits constitutionnels ?

Le principe de la souveraineté a était synthétisé par Jean BODIN.

La souveraineté passe par la rédaction d’une constitution (cas actuelle de la création d’un état palestinien).

Jean BODIN formule la théorie de la souveraineté au moment ou les rois vont revendiquer leur autonomie de décision par rapport au Pape. Or, à partir du milieu du moyen Age, les rois vont vouloir s’émanciper du pouvoir spirituel du Pape et acquérir pour acquérir la souveraineté.

Est ce que le principe de souveraineté est un principe qui a toujours existé ? Non c’est un principe ou les monarchies ont voulu à la fois s’émanciper et aussi revendiquer leurs autorités.

CARACTERISQUES DE LA SOUVERAINTE :

-Il n’y a rien au dessus de souverain

-La souveraineté est indivisible

-La souveraineté est inaliénable (qu’on ne peut pas vendre)

De ces 3 caractéristiques, BODIN fait dépendre un certain nombre de compétences.

Il en découle 4 conséquences :

-Le souverain est celui qui fait la loi

-Il est celui qui juge de la bonne application de la loi

-Le souverain a « le pouvoir de battre la monnaie »

-La compétence du souverain est la compétence de décider de la guerre et de la paix.

Ces 4 conséquences doivent être enlevé au pape, et au Duc, au Baron…(Ceux qui composent la société féodale).

La constitution est directement liée à l’exercice de ce pouvoir suprême. L’organisation politique se trouve mal) menée, elle n’est plus entièrement comprise.

Faut-il abandonner le principe de souveraineté et imaginer un autre principe qui raconte mieux l’histoire d’aujourd’hui ou bien faut-il maintenir de force la pertinence de ce principe et empêcher que les instituions politiques se constituent au loin de ces principes ?

Le souverain c’est la nation. La nation c’est le peuple. Or du point de vue constitutionnel, il y a une origine fondamentale entre la nation et le peuple. Soit on parle de souveraineté nationale soit on parle de souveraineté populaire. La nation implique l’existence de représentant. La nation c’est un concept, une idée, une notion a la différence du peuple qui est une réalité physique. La nation est une réalité abstraite. Pour qu’une idée s’exprime il faut qu’il y ait des représentants qui parlent au nom de la nation. En revanche la souveraineté populaire peut déboucher sur une démocratie directe. Il y a des choix d’organisation politiques différents.

La deuxième différence tiens au mode de désignation des responsables politiques et particulièrement au vote. Dans la souveraineté nationale, le peuple est une fonction. C’est la nation qui a les droits. Et c’est la nation qui va designer ceux qui peuvent exercer en son nom, ces droits. Jusqu’en 1958, la doctrine qui l’emporté c’était la doctrine nationale.

L’article 3 : « la souveraineté nationale appartient au peuple, qui l’exerce par ses représentants et par la voix de referendum ».

En 2005, referendum en France sur l’adoption d’une constitution Européenne (les français vote non). En 2007, le traité de Lisbonne, qui au niveau de son contenu est quasiment identique au projet rejeté en 2005, n’est pas soumis au peuple mais aux représentants (députes, sénateurs) -> polémiques,