Comptabilité

pas être valorisées une année de façon dégressive une année, et d’une façon linéaire la suivante.

* Le principe de continuité : Il signifie que l’entreprise est normalement considérée comme étant en activité, c'est-à-dire comme devant continuer à fonctionner dans un avenir prévisible. Il est admis que l’entreprise n’a ni l’intention ni l’obligation de se mettre en faillite. Par exemple, ce n’est pas parce que les comptes sont annuels que l’entreprise l’est aussi, on le voit bien avec les amortissements qui se font sur plusieurs années.

* Le principe d’indépendance d’exercice : ce principe est en relation directe avec le principe de continuité. Pour répondre à la demande d’information périodique des différentes parties prenantes, la vie de l’entreprise est découpée en périodes de 12 mois appelés exercice comptable (pas nécessairement égale à l’année civile). L’application de ce principe vise à rattacher à chaque exercice les charges et les produits qui le concernent effectivement et cela seulement afin de déterminer le résultat de l’exercice. Seuls les bénéfices réalisés à la date de clôture d’un exercice peuvent être inscrits dans les comptes officiels.

* Le principe d’intangibilité du bilan d’ouverture : le bilan de l’exercice correspond au bilan de clôture avant répartition de l’exercice précédente. Par l’indépendance des exercices et par la continuité, les comptes de gestion disparaissent tandis que les comptes de bilan se ferment pour se rouvrir à la période suivante. Exemple : 890 : ouverture des comptes ; 891 : fermetures des comptes.

* Le principe du coût historique : il fonde l’évaluation des gains (qui vont rentrer à l’actif du bilan) sur leur valeur d’origine. L’évaluation d’un actif à l’entrée est soit un coût d’acquisition, soit un coût de production, soit la valeur vénale. L’application de ce principe conduit à présenter les biens à leur valeur d’entrée pendant toute la période de détention du bien par l’entreprise (la comptabilité ne tient pas en compte l’inflation).

* Le principe de la non-compensation : les éléments d’actifs et le passif doivent être évalués séparément, aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et du passif du bilan, ou entre les postes de charges et de produits du compte de résultat. Exemple : sur un compte société générale, on a 400000 euros, et au crédit lyonnais 150000 euros de découvert. Dire que l’on a un solde de 250000 euros, c’est appauvrir l’information, car d’un coté, l’entreprise a eu une gestion moins bonne.

* Le principe de prudence : très important puisque l’application du principe de prudence conduit à une différence de traitement des pertes probables et des gains probables. Les gains probables ne s’enregistrent jamais. On est prudents, on préfère donner une image sous-évaluée, plutôt qu’une image surévaluée de l’image de l’entreprise. En revanche les charges probables s’enregistrent toujours, sous forme de dépréciation. Exemple : des titres achetés pour avoir un droit de regard sur une entreprise, qui prennent de la valeur durant l’exercice, sont comptabilisés à leur valeur d’achat.

* Le principe de l’importance relative : l’annexe est le mode d’emploi des comptes, donc ce principe implique de définir un seuil de signification. En tant que comptable on doit permettre au lecteur de mieux comprendre le bilan et le compte de résultat. Mais attention, il y a différence entre quantité et qualité de l’information.

* Le principe de prééminence de la réalité sur l’apparence : ce principe ne se trouve pas dans le PCG, ni dans le code de commerce mais est pratiqué depuis les IFRS. Avant l’actif ne représentait que ce que l’entreprise possédait. Désormais on porte à l’actif tout bien détenu et ayant eu une valeur positive pour l’entreprise. Exemple : le crédit-bail, on utilise un bien qu’on loue, donc qui ne nous appartient pas, mais qui crée une valeur de production certaine pour l’entreprise (qui pourra racheter le bien à la fin du crédit-bail).

Question 2 :

Le principe de prudence est souvent remis en cause puisqu’il paraît évident qu’en comptabilité la prudence relève d’une certaine dose de subjectivité et ne peut donc pas être parfaite aux yeux de tout le monde, et par conséquent imposer une communication financière et comptable contraire aux attentes de ceux qui s’y intéressent. Cela peut donc avoir des répercutions conséquentes.

Le principe de coût historique est lui aussi contesté par certains. En effet il existe beaucoup de manière d’estimer le prix d’un bien. Autrement dit un bien peut avoir différents prix selon la méthode d’évaluation. Le coût historique est un coût d’acquisition ou de production, et selon certains il serait plus avantageux de se pencher sur la valeur vénale du bien ou encore sa valeur d’usage qui constituerait une meilleur évaluation selon eux.

3) Eléments de réflexion relatifs aux effets de certains principes comptables sur le bilan :

Question 1 :

Scénario 2 :

| Brut | A/D | Net N | Net N-1 |

31/12/N | 100 | | 100 | |

31/12/N+1 | 100 | 10 | 90 | 100 |

31/12/N+2 | 100 | 0 | 100 | 90 |

31/12/N+3 | 100 | 0 | 100 | 100 |

Scénario 3 :

| Brut | A/D | Net N | Net N-1 |

31/12/N | 100 | | 100 | |

31/12/N+1 | 100 | 20 | 80 | 100 |

31/12/N+2 | 100 | 10 | 90 | 80 |

31/12/N+3 | 100 | 0 | 100 | 90 |

Question