Comptabilité

service, les stocks correspondent au coût des services pour lequel l'entité n'a pas encore comptabilisé les produits correspondants

Le classement d'un actif en stocks (actifs courants) ou en immobilisations (actifs non courants) s'effectue non pas sur la base de la nature de l'actif mais en fonction de sa destination ou de son usage dans le cadre de l'activité de l'entité ».

La présente Norme ne s’applique pas à l’évaluation des stocks détenus par :

a) Les producteurs de produits agricoles et forestiers, de production agricole après récolte et de l’extraction de minéraux et de produits d’origine minérale, dans la mesure où ils sont évalués à la valeur nette de réalisation selon des pratiques bien établies dans ces secteurs d’activités (lorsque la vente est assurée en vertu d’un contrat a terme ou d’une garantie de l’état ou lorsqu’un marché actif existe et que le risque de mévente est négligeable). Lorsque ces stocks sont évalués à la valeur nette de réalisation, les variations de cette valeur sont comptabilisées dans le résultat net de la période au cours de laquelle la variation est intervenue.

EVALUATION DU COUT D’ENTREE D’UN STOCK A L’ACTIF

Selon l’article 323-2 :

« Le coût des stocks comprend tous les coûts encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent :

- coûts d'acquisition (achats, matières consommables, frais liés aux achats.)

- coûts de transformation (frais de personnel et autres charges variables ou fixes à l'exception des charges qui pourraient être imputables à une utilisation non optimale de la capacité de production de l'entité),

- frais généraux, frais financiers (conformément aux dispositions de l'article 326-3) et frais administratifs directement imputables aux stocks.

Ces coûts sont calculés soit sur la base des coûts réels, soit sur la base de coûts prédéterminés (coûts standards) régulièrement révisés en fonction des coûts réels ».

Le coût d’entrée d’un stock comprend trois composantes.

➢ Le coût d’acquisition

C’est le prix d’achat des matières premières, fournitures ou marchandises auquel s’ajoutent les éventuels frais de transport et de manutention, les droits de douane et autres taxes non récupérables.

➢ Les coûts de transformation

Ce sont les coûts directement liés aux unités produites, tels que la main-d’œuvre directe, les frais généraux fixes et variables encourus pour transformer les matières premières en produits finis tels que la main-d’œuvre indirecte, l’amortissement de l’outil de production, les frais de gestion et d’administration de l’usine

Incorporation des frais fixes doit être basée sur la capacité de production normale de l’entreprise. Les frais fixes non incorporés au coût des stocks sont considérés comme des charges de l’exercice.

➢ Les autres couts

Il s’agit uniquement de coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état ou ils se trouvent. Par exemple, les frais relatifs à la conception de produits spécifiques pour certains clients sont intégrés au coût des stocks. Les coûts d’emprunt peuvent être inclus dans l’évaluation de certains stocks : il s’agit essentiellement de travaux de longue durée tels que l’élaboration d’un logiciel spécifique;

Dans la pratique, l’incorporation des coûts d’emprunt au coût des stocks est rare.

COUT OBLIGATOIREMENT EXCLUS DU COUT DES STOCKS

Certains coûts ne peuvent jamais être inclus dans le coût des stocks, car ils ne sont pas consommés lors de la production ou sont liés à une consommation anormale.

Les frais de commercialisation. Ce sont les frais engagés pour la vente du produit, tels que les dépenses de publicité, le coût du personnel commercial Certains frais généraux. Il s’agit des frais qui ne contribuent pas à amener les stocks dans le lieu et l’état ou ils se trouvent.

Les consommations anormales. Les coûts liés aux consommations excessives de matières premières, maintenance et autres éléments de production n’entrent pas dans le coût des stocks. Ils doivent être comptabilisés dans les charges de l’exercice

Les coûts de stockage. Ils sont exclus du coût de production sauf s’ils sont nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de la production.

Exemple

Une entreprise fabrique un produit P. En période normale, les quantités produites sont de 300 000 unités par an. Au 31/12/N, le stock est de 40 000 unités. Le service de contrôle de gestion le calcul du coût de production des unités produites en N ;

Calcul du coût de production des unités produites en N

|Quantités produites (80 % de l'activité normale) |240 000 |

|Consommation de matières premières |480 000 |

|Main d'œuvre directe |340 000 |

|Autres frais variables de production |60 000 |

|Frais fixes de production |100 000 |

|Quote-part de frais généraux (services du siège: comptabilité, direction…) |70 000 |

|Quote-part de frais de recherche fondamentale |30 000 |

|Coût total de production |1 080 000 |

Si l’on incorporait la totalité des frais fixes de production, le coût de production unitaire serait de 980 000 DA/240 000. soit 4,083 DA par unité (les frais généraux et la recherche fondamentale n’entrent pas dans le coût de stocks). Le stock final serait évalué à 1 63 320 DA (4,083 x 40 000).

En excluant le coût de la sous activité du coût de production ainsi que l’exige la norme 1AS 2, on obtient le coût de production suivant :

980 000 – 20 % (100 000) = 960 000 DA (ce qui signifie que les frais fixes de production ne sont pas retenus dans le coût de production qu’à hauteur de 80 % de leur montant, 80%correspondant au rapport entre activité réelle et activité normale, 240 000/300 000) soit 4 DA par unité. L e stock final est de 160 000 DA. Le coût de la sous- activité, soit 3 320 DA, est comptabilisé dans les charges de l’exercice.

Cette méthode d’imputation des frais fixes de production ne peut pas être appliquée dans les surproductions puisque les stocks ne peuvent pas être évalués à un montant supérieur à leur coût.

Par exemple, si la production avait été de 320 000 unités, les frais fixes de production auraient été incorporés à hauteur de 100 000 DA.

METHODES D’EVALUATION DES STOCKS

Il n’est pas toujours facile d’obtenir le coût réel des stocks à la clôture de l’exercice. Trois méthodes d’évaluation sont donc autorisées : la méthode des coûts réels, méthode des coûts standards et la méthode du prix de détail.

➢ La méthode des coûts réels

Elle consiste à déterminer la valeur des stocks en retenant les coûts de production ou d’acquisition réellement engagés. Lorsque les quantités en stock ont été produites ou acquises à des coûts différents, le stock est évalué en utilisant la méthode du « premier entré, premier sorti » (FIFO en anglais) ou celle du coût moyen pondéré (CMP)

La méthode « dernier entré, premier sorti » (LIFO en anglais) n’est plus autorisée à compter de 2005.

➢ La méthode des coûts standard

Elle peut être utilisée pour des raisons pratiques si elle donne un résultat proche du coût réel. Les coûts standards sont déterminés à partir des niveaux normaux d’utilisation de matière première, de main-d’œuvre, d’efficience et de capacité. Ils doivent être régulièrement réexaminés.

Exemple

La société X évalue ses stocks la méthode des coûts standards. Chaque année les écarts constatés entre le coût standard et le coût réel sont inférieurs à 5 %. Ainsi, au 31/12/N, le stock de produits finis est de 10 000 pièces valorisées au coût standard unitaire de 25