Histoire De l'Etat Cours De Droit

tat. Aujourd’hui nous vivons dans un Etat- Nation.

L’Etat et al nation sont 2 éléments différents. L’Etat est en constant progrès. Chaque moment exerce une influence sur cette notion.

Du 12 au 15ème nous avons vu un Etat de justice, le roi qui se revendique comme étant un souverain va se défendeur comme un justicier. La première conquête c’est le droit.

Il y a aussi pendant la guerre de 100 ans : la récupération des impôts. Le roi pour financer va prélever des impôts. Avant le roi vivait des ressources de ces terres à partir de cette époque : apparait l’impôt qualifié de ressource extraordinaire. Aujourd’hui la part la plus importante c’est l’impôt. Le domaine n’est plus une ressource mineure.

3ème idée : pour bien comprendre l’évolution il faut comprendre qu’il y avait des structure plus larges que l’Etat : FRANCIA, le roi est soumis à des forces très importantes en occident : l’empereur de l’empire Romain Germanique et le Pape. C’est 2 puissances politiques ont des finalités très larges, elles veulent construire des monarchies universelles. Le roi va devoir s’autonomiser de la tutelle de l’empereur et du pape.

§ 2 - Perspectives comparatives en Europe

Jean le Thireau dit que la construction de l’Etat = l’apparition des différentes langues en Europe. On va peu à peu avoir des monarchies espagnoles, française….

Pour parler d’un Etat monarchique il faut parler d’un Etat royal. La construction de ces Etats royaux va réussir en France par exemple. Mais dans d’autres régions, en Europe ça sera plus difficile, par exemple en Italie, on ne connaitra pas ça, on va connaitre une quantité de petits Etats : Florence / Venise étaient libres. En Allemagne : ça sera des principautés, il n’y aura pas d’Etat centralisé. L’Italie et l’Allemagne ce sont unifiés qu’au 20ème siècle. C’est donc un processus très long qui dépasse la Révolution française.

§ 3 - La chronologie

1ère période : le 14 et 15ème siècle : (1300 et 1400)

Cette période est une période charnière de transition. Pendant longtemps peu de personnes travaillaient sur cette période. Peste / famine / W de 100 ans… Or, cette période en dehors d’être une période critique est une période de construction comme la monarchie a été confrontée à des défis immenses , elle est obligée de se doter de moyens plus importants et d’affirmer la notion d’Etat. C’est doc une vaste crise qui va se transformer. Elle renvoie à une autre réalité, c’est une période de crise.

En grec CRISIS : cf « levier »

C’est dans cette période qu’apparait l’administration de l’Etat, les premières formes de contentieux tranchés par el roi, l’armée, les impôts.

2ème période : Le 16ème siècle et début 17ème siècle :

Le début du 16ème siècle : c’est la renaissance : retour à la littérature greco latine, à l’antiquité. Des auteurs vont réinterprétés le droit romain dans une perspective national. Les juristes humanistes vont récupérer le droit romain afin de l’adapter à la réalité du royaume de France on parle alors de « naissance du droit Français ». On va essayer d’unifier les coutumes romaines par exemple. C’est pendant cette période que le roi ne va plus se faire passer pour un prince justicier mais législateur. C’est le roi qui légifère. Jean BODIN : les 6 livres de la République. Ce juriste va établir en quelque sorte la def de souveraineté afin on avait l’image de la souveraineté qui était pragmatique on construisait la souveraineté au jour le jour, mais avec lui l’acte de souveraineté par excellence c’est la loi ! Cette tentative d’unification à travers la loi est visible par l’intermédiaire d’exemple 1539 , édit de Villiers Cauterets : écrire en Français : langue officiel des juristes. A la fin de cette période on va encore connaitre une crise. C’est la crise des W de religion et la Fronde.

Les W de religion moment très important pour l’Etat : confrontation de l’Etat royale à une W civile. L’Etat doit se rendre de plus en plus fort. Les guerres de roi pose un problème c’est le cas des religions dans l’Etat , avant on avait un royaume chrétien mais pour la première fois dans le R on voit apparaitre une religion concurrente du catholicisme c’est le christianisme : d’un côté les cathos et de l’autre les protestants avec des visions très différentes. C’est à cette période que va se forger la notion de tolérance Religieuse. C’est très important. Au 16ème siècle la tolérance c’est supporter la religion d’autrui même si ça ne me plait pas !!! Voilà ce que ça veut dire. Aujourd’hui le mot supporter c’est gentil , mais avant c’était péjo. C’est aussi pendant cette période qu’apparait les grands auteurs politiques. On va retrouver : Machiavel, cet auteur italien va être adapté en France par NAUDE. C’est une pensée politique très importante car des auteurs vont délier la politique de la morale. Cette idée sera reprise par Richelieu et son concept de raison d’Etat. Il existerait une morale individuelle mais aussi une morale supérieure et différente : la raison d’Etat.

A l’inverse d’autres auteurs français , seront opposés à cette vision des choses , comme la BOETIE. Il va dénoncer la tendance naturelle des sujets d’un Etat à se laisser dominer par la puissance. On voit alors, apparaitre au 16ème siècle , un mouvement contestataire qui va remettre en cause le pouvoir du roi. Les Monarchomaques vont prétendre que l’on peut se débarrasser d’un roi par la violence. C’est une doctrine qui aura un impact puisque que l’on aura 2 rois assassinés HENRI III ET IV.

Autre courant, important c’est le courant des auteurs absolutistes. Il e s’agit pas remettre en cause le pouvoir royal. Il s’agit de renforcer le pouvoir afin d’unifier le pays et éradiquer les puissances locales et seigneuriales. Ex : LOISEAU , Jean BODIN. On va donner au roi le pourvoir absolu. Le roi à le droit de revenir sur un loi ou d’abroger ou de légiférer à nouveau . Les sujets seraient soumis. C’est un courant radicalement différent. AU cours de cette période, on a la période de la Fronde

C’est un moment ou l’Etat royal va connaitre des révoltes, aristocratiques et populaires ; Les aristocrates vont essayer de contester afin de récupérer leur prérogatives aniciennes. Mais il y a aura aussi des révoltes populaires qui veulent plus de participation aux grandes décisions du royaume.

Autre de ces 2 crises : Frondes et W de religion l’Etat royal va sortir gagnant. Il va instaurer autant que possible un pouvoir absolu , on arrive dans une 3ème période.

Fin du 17ème siècle : Avec l’Age d’or du Royaume de France avec Louis XIV c’est l’apogée du pouvoir royal qui se définit comme un roi absolu ; il se compare à un astre, le roi soleil. Pourquoi est ce important. On découvre dans les sciences au 17ème siècle avec Galilée que la Terre autour du soleil. Cette découverte va être exploité par Louis XIV tous le sujets doivent graviter autour du roi.

On va connaitre les premières codifications modernes. C’est avec lui que l’on connait : Chapitre / Titre/Section /I / A / a. On va connaitre aussi l’ordonnance civile en 1667 qui va unifier la matière civile, l’ordonnance criminelle en 1670 ; le règlement général des Eaux et forêts. 1680 : ordonnance de la marine. Sous Louis XIV : le pouvoir de légiférer sans ambigüité. Le roi concentre dans sa main tous les périodes.

4ème période : le 18ème siècle. C’est un période de la contestation du régime. Il faut savoir que la royaume de Franc est el premier royaume de France et du monde. La monarchie est la plus puissante. Cette puissance va être contestée, être remise en cause par des auteurs que l’on appelle des philosophes des Lumières. Petit à petit les fondements de al monarchie français vont être déconstruites , contestées… Voltaire ou Montesquieu vont contester al justice. Il y a aussi des auteurs éco. Apparaît un courant de pensée que l’on appelle physiocratique et le courant libéral. Newton , et les lois de la gravitation vont pousser à restaurer l’individu le sujet et à lui donner plus de pouvoir face à ‘Etat. Ces critiques vont donc consister à donner moins d’arbitraire monarchique. Cette période va se solder par une révolution. Comme l’Etat monarchique est en déficit et bah… REVOLUTION !!!!

§4 - Axes de réflexion : Les perspectives transversales

Problématique d’ensemble pour comprendre le cours.

Comment se met en place l’Eta royal dans les temps modernes ?

Comment se construit et s’unifie le droit dans cet Etat ? On va se rendre compte que la construction d’un ETAT est proche du DROIT. Un Etat qui se construit doit avoir la main sur sa justice. En même temps que le droit se construit, l’ETAT fait de même.

En 1789 on va fusionner le concept