Cours droit public l1

k, et, selon Rousseau, lla société vient de ce contrat.

Dans la pensée Socialiste, le pouvoir politique se manifeste comme un phénomène social caractérisé par la relation commandement-obéissance.

B) L'exitence d'une société politique.

1)Pas de pouvoir politique sans autorité politique. La spécificité du pouvoir politique vient de ce qu'il s'exerce dans l'ensemble du pouvoir politique.

Aristote considerait l'ensemble des hommes libres de la cité constituaient l'autorité politique.

Il y a dans une relation de pouvoir une divion commandeur/obéisseurs.

Weber : depuis toujours, la violence physique etait le moyen normal du pouvoir. (Le savant et la politique.) Dans la société, on va passer dans une relation politique par le recourt a la notion d'autorité.

__3 Fondements : __Dans la tradition.

___ Dans le charisme.

___ Dans la légalité ( le plus fréquemment)

02.2)La fonction sociale du Pouvoir

A) Une fonction d'organisation sociale

La justification de la notion d'organisation sociale.

Le pouvoir politique permet d'assurer des finalités superieures et communes.

Ce sont les concepts de Droit Communs, de Salut Public, d'intêret général.

Conserver et dévellopper les groupes sociaux. L'idée de conservation, de concorde, est la fin principale de l'organisation sociale liée au pouvoir ( fiscal, nucléaire...)

Conséquences de l'organisation.

Produire du droit et institutionnaliser les rapports de droit. Valider ou contester un ordre établis ? Un ordre politique a une traduction juridique.

Le Droit est il engendré par Le pouvoir ou par l'Etat ?

Pas forcement, des droits coutumiers ont existés sans état, mais c'est de L'Etat que découle aujourd'hui l'ensemble des règles de droit.

B) L'évolution des formes du pouvoir politique.

Le pouvoir individualisé est le pouvoir qui s'incarne dans un homme, concentrant dans sa personne non seulement tous les instruments de sa puissance, mais encore toute la justification de sa puissance : «Le chef porte en lui son titre de commandement». Mais le pouvoir disparaît avec la personne. ( Système féodal).

Il y a un caractère aléatoire, qui va diriger une fois le chef disparut ?

Les fonctions qu'il remplit ne meurent pas en revanche.

On va progressivement distinguer l'autorité, et ses fonctions, du Chef, c'est l'autorité qui va exercer ces fonctions. (aujourd'hui, l'Etat).

Le moyen juridique en France : La constitution.

Mais il existait d'autres moyens : ex : Parti communiste URSS.

Il existe maintenant un Droit a gouverner qui va determiner le statut des Gouvernants. ( Fr : La constitution) c'est l' oeuvre de la puissance souverainne.

La diversification des modes de gouvernements. Bien souvent, on les classe en fonction du nombre de gouverants : Monocratie, Oligarchie, Aristocratie, Democratie.

Différencier Démocratie Participative et Representative.

Titre 1 : Le pouvoir politique et l'Etat.

Chapitre 1 : l'Etat et l'institutionnalisation du pouvoir politique

Section 1 : La Notion d'État

03 : Éléments de définition de l'État

Le développement de ce phénomène d'Etat qui va entrainer sa théorisation.

Les théories de l'Etat. Vers 1515, on retrouve déjà Machiavel avec le Principat, et les Republiques. Mais pour lui, l'état est encore en formation.*

Jean Bodin : « les six livres de la Rep » on voit apparaître les 6 formes de la Rep. Et chez lui, c'est la souveraineté qui caractérise la Rep.

« Sila souverainneté vit en un seul Prince, c'est une monarchie, si tout le peuple y a part, on dira que l'Etat en populaire, si il y a une moindre partie du peuple, c'est aristocratique »

On a donc une disctinction entre souveraineté et gouvernement. Par exemple, Hobbes reprend la philosophie de Bodin et fait par de sa préférence pour l'Etat Monarchique.

A) Pensée libérale de l'Etat.

Traité du Gouvernement Civil. Hobbes : La liberté dans la vie civile consiste a n'être soumis a aucun pouvoir legislatif arbitraire. DONC il faut organiser la séparation des pouvoirs. nb : cette notion vient donc de l'idée de liberté.

Montesquieu, dans L'esprit des Lois, souhaite une liberté politique, et pour lui, elles n'existent que par la loi !!! Libre: «Faire tout ce que les lois permettent»

D'autre part, elle ne pourra exister que dans des gvts Modérés, ou personne ne sera contraint de faire des choses auquel la loi ne l'oblige pas.

Les Libéraux contesteront, mais l'état est un mal nécessaire qui permet d'assurer un minimum d'ordre pour assurer les libertés.

B) Les doctrines socialistes de l'état.

Les socialistes vont remettre en cause l'état bourgeois , avant ou après Marx , avec ou sans Marx. Cependant , il faut attendre Marx pour entendre vraiment parler de l'Etat , mais meme Marx n'a pas véritablement élaboré de théorie de l'état , c'est lénine qui va le faire . Les Marxistes vont dire que la première idée importante est que la société est divisée en classe sociales , c'est a dire en groupes identifiés par leur place dans le processus de production. L'état est alors un organisme d'oppression d'une classe par un autre . C'est la création d'un ordre qui légalise et affermit cette oppression en affermissant cette oppression des classes .

Les anarchistes comme Proudhon ou Bakounine ont réfléchi a la notion d'état et en on conclu que l'état allait progressivement dépérir . Il ne faut pas que l'état déperisse , il faut qu'il soit aboli.

Paragraphe 2

A) es éléments constitutifs de l'état

les éléments juridiques de la définition.

L'état est la personne morale de droit public suprême . L'état est une personne morale indépendante dans la société internationale .

Personne ne peut imposer a un état un pouvoir auquel celui ci n'aurait pas consenti .

Tous les états sont traités égalitairement d'un point de vue juridique.

Définition : en droit interne, comme en droit international, un état existe chaque fois

que sur un territoire délimité par des frontières, une population identifiée par un certain nombre de caractéristiques communes est soumise a une organisation politique souveraine.

2 ) une population identifiée .

Caractéristiques communes qui viennent de la permanence dans le temps des relations entre populations. Cela aboutit a former chez ses populations un sentiment d'appartenance commune propre a forger une nation , de sorte que certains juristes ont conçu l'état comme personnification juridique de la nation (c'est la cas de esmein , ou de carré de malhberg).

La nation va justifier dans le droit des états le principe de nationalité . Les nationaux sont ceux qui ont la citoyenneté d'un état .

un territoire déterminé .

Le territoire est le support de l'état , sans territoire , il n'y a pas d'état . Cette notion de territoire est relativement moderne . C'est le seul élément de la définition de l'état qui échappe en partie a l'état . Les frontières sont déterminées en en effet par les traités internationaux , ainsi de nombreux états ont provisoirement disparus de la surface du globe (Autriche intégrée de force au 3eme reich entre 1938 et 1945) .

Correspond au territoire le principe de territorialité : on considère qu'une ambassade fait partie du territoire non pas du pays d'accueil mais du pays d'origine , représenté diplomatiquement .

une organisation politique souveraine (element le plus important).

La souveraineté est l'attribut essentiel de l'état , cela signifie que l'état dispose de la puissance suprême , au dessus de laquelle il n'y a rien. Existence d'un gouvernement