Droit Constitutionelle

tionnelles sont différentes.

I- Les bases constitutionelles de l'état de droit

II-L 'histoire constitutionelle française: le texte de la V républisue.

III- Les institutions actuelles française : le texte de la V république.

I- Les bases constitutionelle de l 'état de droit.

Le droit constitutionnel a pour finalité de répondre aux questions que soulève la vie d'une population dans un cadre d'un état la constitution doit permettre l'organisation des pouvoirs dans un état. En oxidans les régimes qui organise l'état sont des régimes démocratique fondé sur le principe éléctif et qui garantie a chaque citoyen des droits individuelles.

Cette partie se divisera en 4 catégories ;

-L'état

-La constitution.

-La démocratie.

-Les différentes catégories de régimes politique

Chapitre I: L'état

Section1: la notion d'état.

L'état est une réalité, il est présent dans la vie quotidienne des citoyens et il va encadré de nombreux domaine d'activités d'une société il est le support du pouvoir et il va permettre d'établir la distinction entre gouverné.

a- Les origines de l'état.

L'état peut étre le résultat d'un processus naturel ou une constitution conciente voulue par l'homme comme le veut la théorie de Rousseau:

les origines naturelles de constitution d'un état

l'état peut naitre de circonstence historique ou d'événement historique. Un état peut être la conséquence de la dilocation d'un empire , la conséquence de la délocalisation ou la conséquence d'un conflit millitaire.

La théorie du contrat sociale de ROUSSEAU:

Ici au contriare la formation de l'état est fruit de la volonté des hommes. Selon Rousseau, au départ l'homme est dans état de nature, aucun lien sociale n'existe entre les homme. Mais progressivement les individus sentent l'utilité de se regroupé pour étre plus fort. Pour cela ils vont accépté de vivre en commun d'unir leur droit et toutes leur possesions. La société est ainsi crée et cette sociéte société et selon Rousseau est placé sous l'autorité de la volonté générale( base de tout pacte sociale).

Cette théorie du contrat sociale m'a jamais connu l'application concrête dans la réalité de l'histoire. Mais elle met en évidence le fait que les individus sont amenée à s'unir pour survivre.

b-Les éléments contitutif de l'état.

Pour qu'il y ait un état il faut que soit réunie 3 éléments: territotire, population, une autorité.

1- le territoire.

La création de frontiére marque la création d'un état et permet de délimiter l'espace dans lequel va s'exercé l'autorité état. Le territoire construit dons le support, l'assise.

En droit il existe plusieur catégorie de frontiére: des frontiére terrestre, maritime, aérienne.

La maitrise du territoire permet d'assurer la cohésion et la protection de la population qui y résident aussi bien sur le plan intérieur avec le maintient de l'ordre, et sur le plan extérieur avec la protection de la population.

2- la population : deuxiéme élément constitutif de l'état.

Sur cette espace va donc résider une population, on dit tré souvent qu'une population forme une nation . La notion de poplation doit etre raproché de la notion de nation. Sur le plan juridique il existe 2 conceptions de la notion: la conception allemande et la conception française.

Selon la conception allemande, la population qui vie sur un territoire doit etre homogéne( tout les individus ont la meme culture, la meme religion, appartienne a la meme race et ont un histoire identique). Cette conception extrême de la nation est dangeureuse et peu aboutir à certaine condition caractérisé par le nazisme.

La conception française de la notion de nation est plus ouverte, ce qui prime ici c'est le vouloir vivre collectif; quelque soit la religion, les croyances ou la race; l'essentiel est de vouloire vivre enssemble et de batir une histoire comune.

3- L'autorité étatique.

La troisieme condition à l'existance de l'état est la la détention d'une autorité qui permettent l'exercice du pouvoir, l'état est une institution, jurirdiquement ont dit qu'il est une personne morale: la personalité morale traduit la capacité de l'état. sur le plan interne l'idée de signifie que l'état n'est soumis à aucune autre autorité supérieur. Il dispose de compétence propre (il ommet la monnaie, dispose des pouvoir de justice les individus qui se trouve sur le territoire de l'état est soumis à son autorité, l'état disposede ce que l'on apelle la contrainte juridique et de la force armée sur le plan externe l'idée de souverainetée implique qu'un état n'est subordonée a aucune autorité qui lui est extérieur. En théorie l'état dispose d'un pouvoir suprême et indépandent. Il est chargé cepandant de convenir les relations internationales avec les états étranger.La souveraineté d'un état est limité par l'obligation de respcté la souveraineté des autres états.Tout état peut limité sa souveraineté en adhérant à des internationale qui dispose de leur propre régles.

Section2: les différentes de l'état.

Il existe en droit deux formes essentielles d"état: l'état unitaire et l'état fédéralle.

a-L'état unitaire.

Comme son nom l'indique l'état unitaire est organisé autour de deux principes:unité et la centralisation. Cepandant pour permettre une respiration du systéme, certain étatont prevu des assouplissements au principe d'unité.

1- Le principe d'unité.

L'état unitaire est un état centraliser.Cela signifie que l'autorité dans un pays est exercée par la diffusion et la transmission de tout texte de loie du centre vers tout le territoire de l'état.

Une loie est donc voté au niveau centrale il va être diffuser et s'apliquer de façon homogéne sur l'enssemble des individus qui composent le térritoire.

Le systhème de l'unicité suppose donc que dans un état il n'existe qu'un seul gouvernement, un seul parlement et des loies qui s'applique sur l'enssemble des individus. Le système connait des limites. L e risque est de deux ordres:

-Il se peut que les loies votées par le gouvernement centrale soit mal apliquée ou mal diffuser sur l'enssemble des territoires.

- Il se peut que le gouvernement centrale n'ait pas une conscience précise des problémes locaux, des problémes auxquel sont confronté des population plus éloigné du gouvernement centrale.

C'est pour éviter ces deux écueille que deux systèmes ont été crée qui vont amenager le principe d'unité: décentralisation et déconcentration.

2- la déconcentration.

La déconcentration est un aménagement de la centralisation (crée un relais térritoriale à la centralisation). La gouvernement centrale va délégué certaine de ces compétences à un agent de l'état qui va exercé son pouvoir dans le cadre d'un térritoire déterminé qui par exemple , en france pourra etre le département ou la région. L'agent va représenté l'état sur ce térritoire et il sera hiérarchiquement sous l'autorité du gouvernement centrale. La déconcentration n'est qu'une délégation du pouvoir administratif et non du pouvoir politique jusqu'en 1982 la france était un état déconcentré au niveau de chaque département. Le préfet assurait l'autorité de l'état et disposait de compétence.Il était délégué par le gouvernement centrale. La déconcentration: déléguation de compétence administratif.

3- La décentalissation.

Ici il s'agit de transféré des compétences du pouvoir centrale au profit d'autorité locale comme la france: comunes, départements ou régions. A la différence de la déconcentration, les compétences ne sont pa délégué à un fonctionaire mais bien transféré à des autorité locale distinct de l'état et autonome. La décentralisation permet d'assurer d'avantage des administré aux décisions qui les concerne dans la vie de tout les jours. Les collectivités locale ont une existance propre et ont la capacité de prendre des décisions et d'agir en justice. Elles sont autonome elle disposent d'un budjet et vont géré au quotidien