Le Role De La Jurisprudence Dans Le Droit

portée de la jurisprudence venant compléter la loi (Grand B)

A. Le pouvoir créateur du juge

Quand l'on pose la question de savoir si le juge dispose d'un pouvoir créateur, cela revient en somme à s'interroger sur le fait de savoir si la jurisprudence est une source de savoir.

Le juge quand il n’y a pas de texte prevue pour une situtation precise de a l’obligation de rendre une decision. Il a donc un pouvoir créateur, car c’est celui-ci qui rend une decision de justice.

Ce pouvoir créteur revient a dire si la jurispudence est une source de droit.

Certains dirons oui car ce sont les juge qui rendent de decisions meme si aucun texte n’était prevue pour cette decisions. Puis il dirons que les decisions de justice ont était largement inspirait pour crée de nouveaux texte de loi alors oui la jurisprudenceest une source de droit et OUI le juge detient ce role créateur.

D’autre dirons que ce n’est pas une source de droit car seule le legilsteur, la coutume et la constitution detient ce role créteur.

Les avis parfois differre mais il a était declarer officiellement que la jurisprudence est une source de droit et que precisement me juge detient un pouvoir créateur meme si parfois il est limité.

B. La portée de la jurisprudence venant compléter la loi

« Le juge qui refuse de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice » dispose l'article 4 du Code civil. Ainsi le juge est obligé par la loi de juger sous peine de poursuites s'il ne s'exécute pas.

Su le juge rend une décision, celle-ci doit être appliqué et respecter sous peine de poursuite.

Le juge vient donc compléter la loi avec leur interprétation de la loi mais aussi le fait de rendre une décision si aucun texte n’avait était prévu pour la situation auxquelles celui-ci doit rendre une décision.

Le Juge doit alors constamment étudier la loi, l’interpréter et réfléchir sur les différents textes pour que la décision qu’il doit rendre soit juste, équitable. La loi est neutre elle ne fait pas de concession, c’est peut être un monstre. Mais le juge comme son nom l’indique doit être « juste » il doit être identique à la loi sans concession.

Ces décisions parfois approfondit, très réfléchie vienne alors compléter la loi.

En effet certains décisions de jurisprudence sont ainsi très copier pour crée un texte afin que les prochain juge si une situation identique se représente applique ce texte de loi.

Ainsi la jurisprudence vient compléter la loi.

II. Le rôle interprétatif limite de la jurisprudence

Nous allons aborder le fait que l’interprétation de la loi permet au juge d’obéir aux obligations énoncée par le législateur (Grand A) avant d’examiner le défaut de la jurisprudence (Grand B)

A. Une interprétation permettant au juge d'obéir aux obligations énoncées par le législateur

L'idéalisme de cette conception de loi parfaite, empreinte d'universalisme et pérennité, s'est vite imposé dans la réflexion des juristes. L'inflation législative galopante, notamment dans le domaine pénal, laisse quelques traces sur la qualité des textes. En cas de carence du texte, de loi obscure, incomplète, inadaptée aux évolutions de la société, le juge peut-il interpréter la loi ou doit-il refuser de juger, en attendant l'intervention du pouvoir législatif ?

Le juge a l'obligation légale de statuer et ne peut s'abriter derrière le caractère insuffisant de la qualité d'une loi. La Chambre criminelle de la Cour de cassation n'hésite pas à appliquer l'article 4 du Code civil. Le juge refusant de juger pour ne pas interpréter une loi insuffisante, obéissant strictement au principe de la séparation des pouvoirs, se rendrait coupable de déni de justice. Le juge a le pouvoir d'interpréter la loi, comme continuation de son devoir de l'appliquer. Cependant, l'interprétation de la loi pénale obéit à des règles propres au droit pénal. Malgré son intégration judiciaire au sein du droit privé, le juge pénal s'éloigne des théories d'interprétation extensive retenues par les disciplines voisines.

Le droit est, de manière générale, une discipline interprétative. Il est particulièrement important de savoir si les interprétations successives procèdent d'une démarche interprétative unique afin de dégager un concept unique proche de la véritable nature du droit. Si l'accord de la communauté des interprètes permet de dégager un idéal régulateur de l'interprétation, seules les décisions font autorité et nullement les interprétations.

Le statut de l'interprétation débouche invariablement sur le positionnement de l'interprétation jurisprudentielle par rapport à la loi. Si son autorité morale est indéniable, son autorité légale est discutée. Les sources du droit desquelles coule ou découle le droit ont reçu une définition restrictive dans la classification traditionnelle du droit privé de Gény entraînant une hypertrophie de la notion. Gény a créé la notion de source formelle réservée à la