Transport Maritime

struction (p. ex., doubles coques sur les pétroliers et navires-citernes transportant des produits chimiques [chimiquiers]), l'inspection (y compris des enquêtes approfondies sur des navires-citernes existants), l'équipement (p. ex., séparateurs huile-eau), la tenue des dossiers (p. ex., registres des hydrocarbures, registres de la cargaison) et les procédures au port (p. ex., reçus pour le rejet de déchets aux installations de réception à quai, nettoyage des citernes dans le port).

Les exigences internationales en matière de prévention de la pollution par les hydrocarbures sont énoncées dans l'annexe I de la Convention MARPOL, Règles relatives à la prévention de la pollution par les hydrocarbures*. Cette annexe établit les exigences concernant les enquêtes et inspections; les certificats internationaux de prévention de la pollution par les hydrocarbures; les rejets de produits pétroliers et de mélanges eau-hydrocarbures; les installations de réception; les eaux de ballast propres séparées ou réservées; le lavage au pétrole brut; les registres des hydrocarbures; les plates-formes pétrolières; les restrictions sur le transport d'eau de ballast dans les citernes à combustibles; les restrictions sur le transport d'hydrocarbures dans les citernes du coqueron avant; le confinement des hydrocarbures dans des citernes à résidus; l'équipement de surveillance, de filtrage et de séparation; les citernes à boue; les méthodes de pompage, de tuyautage et de rejet; le volume et la disposition des citernes de cargaison; les pétroliers à double coque; le compartimentage et la stabilité des pétroliers; et les plans d'intervention d'urgence en cas de pollution par les hydrocarbures causée par les navires.