Histoire du droit des biens et des personnes - Introduction

HISTOIRE DES BIENS ET DES PERSONNES

INTRODUCTION

Moyen-Âge : documents officiels de l’université validés par l’empreinte d’un sceau (grand sceau qui est posé au recto du document). L’image de ce sceau nous a été conservée.

3 niveaux :

• Compartiment supérieur : la vierge et son enfant
• Compartiment médian : 2 docteurs assis de profil se faisant face en train de lire
• Compartiment inférieur : 4 écoliers de profil lisant = reproduit le compartiment médian x2

C’est la reproduction du savoir, la multiplication de la pensée. En 1970, lorsque Pierre Bourdieu écrit une théorie du système de l’enseignement, il choisit comme titre : la Reproduction = le sceau de l’université au XIIIe s avait déjà trouvé cette idée.

→ Inscription en latin « l’université des maîtres et des étudiants de Paris »

Grand seau imprimé : incision dans le document et de la cire y est versée, avec un contre sceau posé au verso de celui-ci (figure de la sagesse représentée).

Légende en latin plus laconique que sur le Grand Sceau « secretum philosophie ».

→ Terme philosophie dans l’image figurée d’une femme assise + secret du contre sceau de l’université : secret du savoir qui selon le prof se cache sous un intitulé : Histoire du droit des personnes et des biens.

« Histoire » : cadre tout entier dans ce terme, aucun autre n’est évoqué (ex : spatial). Cette Histoire part du moment de la naissance des écritures. La Préhistoire n’offre pas de preuves de témoignages solides et exploitables. Ce cadre historique, prit à son origine, offre des institutions qui peuvent nous sembler lointaines : faux car elles servent à comprendre les nôtres. Ce cadre offre aussi des mots essentiellement grecs et latins qui peuvent nous sembler lointains, ce qui est faux pour la même raison.

Les langues les plus anciennes, dites indo-européennes, se sont étendues de la vie centrale à l’Atlantique et sont attestées sur une durée de près de 4 millénaires. Ce fond culturel a produit une littérature abondante et de haute valeur qui constitue les premiers témoignages historiques exploitables. Parmi les autres langues sollicitées dans ce cours il convient d’annoncer les langues cunéiformes de la Mésopotamie ancienne, hébraïque utile à la lecture de la Bible et les hiéroglyphes égyptiens.

« Droit » : notre Histoire est le droit. L’origine de la civilisation est autant liée à l’écriture qu’à la pratique du droit. L’invention de l’écriture et son développement sont dus à la nécessité de fixer les négociations de la vie juridique.

→ 1ers documents gravés sur des tablettes d’argiles : quittances certifiant la réception d’objet ou d’animaux de pâturage. Ce sont des actes du droit de l’Orient ancien. Le jurisconsulte romain Ulpien relevait déjà sous le droit deux domaines principaux : le droit public (État) et le droit privé (intérêts privés).  

A Rome, le juriste est celui qui divise le monde en catégories : les personnes et les biens dans notre cas. Elles semblent bien séparées : personne = vous et moi / bien = un stylo. Se dessinent également des sous-catégories : les personnes physiques et morales + les biens meubles et immeubles.