Calcul d'effectif maximum dans un erp

centre de formation, le thème proposé est très intéressant, ainsi que le cadre non obligatoire, et extra scolaire. En effet, nous ne possédions pas de cours ni de compétences sur ce sujet, tant sur le type d’établissement que sur les différentes normes de sécurité. Mais la soif de nouvelles connaissances, le caractère bénévole du projet, c’est montrer comme un challenge à relever. C’est dans cet enthousiasme, que le groupe de travail s’est composé de :

M.Thomas ANDANT, M. Khalid DABARI, Mlle. Calina KAING, Mlle. Minh TRAN

Nous allons donc commencer par présenter le centre de formation puis nous entrerons dans l’étude du sujet.

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1. PRESENTATION DE L’ETABLISSEMENT

L’HORIZON est un centre de formation dédié à l’apprentissage et à la formation des métiers de la petite enfance qui accueille un effectif de 348 personnes (d’après la déclaration du chef d’établissement). Il prépare aux diplômes d’Etat d’éducateur de jeunes enfants (EJE), d’assistant familial, auxiliaire de puériculture et au CAP petite Enfance par différentes formations : en formations en voie directe, formations aménagées, contrats de qualification, apprentissage et validation des acquis de l’expérience. Le centre s’est créé à l’initiative de deux professionnelles issues du secteur social pour l’une, du secteur éducatif pour l’autre. Celles-ci manifestaient d’emblée dans la codirection du centre la double vocation du métier d’Educateur de Jeunes Enfants. Il s’agit d’une association loi 1901 agréée par le Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement et le Ministère de la santé et des solidarités.

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Le centre s’attache à promouvoir un accueil de qualité des jeunes enfants et de leur famille par la qualification, la promotion professionnelle des acteurs de la petite enfance, et par ces locaux.

1.

Situation géographique

Adresse :

Centre HORIZON 6-10 rue Paul Bert 92240 MALAKOFF

Accès : Métro ligne 13, stations : Malakoff/Etienne Dolet ou Plateau de Vanves Bus : 126 - 191 Tél : 01 55 48 93 50 Fax : 01 55 48 93 51 Email : cfeje.horizon@orange.fr

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2.

Juin 1972 :

Historique

Création du Centre de Formation L’HORIZON au moment de la réforme de la formation et de la profession des jardinières d’enfants, qui s’est traduite par la mise en place du Diplôme d’Etat d’Educateur de Jeunes Enfants.

Installé les premières années dans les locaux d’un Centre social dans le 13ème arrondissement, le Centre a d’emblée inscrit son projet dans le courant des méthodes actives, préparant les étudiants au diplôme d’Etat dans une dynamique de formation d’adultes responsables et ouverts sur le monde extérieur et le contexte socioéconomique dans lequel vivent l’enfant et sa famille.

1979 :

Le Centre a emménagé dans de nouveaux locaux au 120 rue Blomet dans le 15ème arrondissement, qu’il occupera jusqu’en 2008.

2008 :

Le centre L’Horizon a emménagé dans de nouveaux locaux à Malakoff.

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3.

Descriptif des locaux

Le bâtiment, composé de deux étages, comprend 10 bureaux et 11 salles de cours, réparties sur le rez-de-chaussée et le première étage, le dernière étage étant consacré aux bureaux administratifs. Le bâtiment comprend également un sous-sol qui accueille un parc de stationnement (6 places), des locaux techniques et une chaufferie fuel. L’établissement met à disposition 2 toilettes au personnel et 14 en quantité réglementaire au public.

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Tableau récapitulatif des pièces

Etage RDC RDC RDC RDC RDC RDC 1er 1er 1er 1er 1er 1er 1er RDC RDC RDC RDC RDC Sous sol Sous-sol 1er 1er 1er 1er 2eme 2eme 2eme RDC 1er 2eme Numéro de salle Désignation Superficie (m²) 82.5 105 76 42 129 30 129 54 26 37 23.5 30 25 24 13,5 12,7 33 11 98 170 11,5 18 14 16 47 27 10 31 27 3

Salles

CDI Cafétéria Salle 2 Salle 3 Salle 4 Salle 5 Salle 6 Salle 7 Salle 8 Salle 9 Salle 10 Salle 11 Salle 12 B1 B2 B3 Cafétéria du personnel Photocopie Etudes et doc. Détente Cours+atelier polyvalent Cours Cours Cours Cours Cours Cours Cours Cours+ atelier puériculture Cours Cours

Bureaux

Accueil, secrétariat Bureau permanent Bureau permanent Espace cuisine repas Reprographie, local technique Réserve Parking Bureau documentaliste Bureau permanent Bureau permanent Bureau permanent Bureau réunion Bureau permanent Bureau permanent

B4 B6 B7 B8 B9 B10

Toilettes

8 toilettes 7 toilettes 1 toilette

1 monte handicapé du sous sol au 1er étage.

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Plan des locaux Cf. annexe n°1

2. ETUDE DU SUJET

1.

a) Mission Notre mission a été de déterminer l’effectif maximum admissible par salle au vue de la réglementation en vigueur concernant ce type d’établissement. b) Durée Le projet devra être réalisé dans un délai de 2 mois, le compte rendu devra être rendu le jeudi 30 avril 2009.

Présentation du projet

2. Analyse du projet

a) Classification de l’établissement Quelle est la catégorie du bâtiment ? Le CFA Horizon est un ERP "Etablissement recevant du public". En vue de l’article R 123-2 du Code de la Construction et de l'Habitation, sont considérés comme ERP : "…tous bâtiments, locaux ou enceintes dans lesquels des personnes sont admises soit librement, soit moyennant une rétribution ou une participation quelconque, ou dans lesquels sont tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur invitations payantes ou non".

Le type d’ERP : certains types d’activités génèrent plus de risques que d’autres (la réglementation en complément prévoit des dispositions particulières propres à chaque type d’exploitation) ; ~9~

La capacité d’accueil : la catégorie de l’ERP détermine l’effectif maximum du public susceptible d’être simultanément présent dans l’établissement.

Groupes

1ère 1er groupe

Catégorie catégorie

2ème catégorie 3ème catégorie 4ème catégorie 2ème groupe 5ème catégorie

Effectif du public > à 1501 personnes De 701 à 15OO personnes De 301 à 700 personnes Jusqu’à 300 personnes Dispositions particulières

Le centre qui accueille 348 personnes appartient donc à la catégorie 3.

A quel type d’ERP appartient cet établissement ? En fonction de la nature de leur exploitation les types d’établissements sont ainsi codifiés par lettres, en deux classes, les établissements installés à l’intérieur des bâtiments et les établissements spéciaux. La nature de l’exploitation a permis de définir quatorze types d’établissements : J-L-M-N-O-P-R-S-T-U-V-W-X–Y Tableau recensant tous les types d’établissement : Types d’établissement

J L M N O P Structure d’accueil personnes âgées et personnes Handicapées Salles d’audition de conférence, de réunion, de spectacle, ou à usages multiples Magasins de vente, Centres commerciaux Restaurants, cafés, bars , brasseries Hôtels, pensions de famille Salles de danse, salles de jeux

R

S T U V

Etablissements d’éveil, enseignement, de formation et colonies de vacances

Bibliothèques, centres de documentation Salles d’exposition à vocation commerciale Etablissements de soins Etablissements de culte

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W X Y

Administrations, banques, bureaux Etablissements sportifs couverts Musées

Et huit types d’établissements spéciaux : PA – CTS - SG - PS - GA - OA - EF – REF Types d’établissement Etablissements de plein air Chapiteaux, tentes et structures Structures gonflables Parcs de stationnement couverts Gares accessibles au public Hôtels-restaurants d’altitude Etablissements flottants Refuges de montagne

PA CTS SG PS GA OA EF REF

L’Horizon est donc une ERP de catégorie 3 et de type R. b) Les principes de base de la sécurité