Dissertation sur le regime parlementaire

cabinet. Les élections ont lieu au scrutin unominale et ont peut voir apparaitre deux parties distinctes : la partie majoritaire et la partie minoritaire. On appelle cela le bipartisme. Ce bipartisme remonte au VIIIème siècle ou s’opposaient les conservateurs (toleegs) et les libéraux (weegs). Cependant a cette époque la ces partits n’étaient pas encore des partits bien organisé. C’est lors qu’arrive le suffrage universel en 1832 que les partits ce structurent et que le premier ministre peut compter sur une majorité cohérente. De nos jour il existe un troisième partit qui est venu ce supplanter entre ces deux partits. C’est le partit travailliste, il va choisir de soutenir l’un ou l’autre partit, ce qui sera souvent décisif. Ce bipartisme est le primo de la stabilité en Angleterre, il est obligatoire que l’un des deux partits soit majoritaire. De plus ses élections législatives ne sont que les élections primo-ministérielle, car le leader du partit vainqueur sera par la suite désigner premier ministre par le monarque au pouvoir. Dans ce type de régime le gouvernement est le législateur, en effet 90 % des lois votées a la chambre des communes sont à l'origine gouvernemental. Il y a plus vraiment de séparation entre le parlement et le gouvernement, mais plutôt entre le gouvernement et l’opposition. Le gouvernement possède non seulement du pouvoir exécutif mais aussi du pouvoir législatif. Le gouvernement a donc un parlement docile, et il n’y a donc que très peut souvent d’opposition gouvernement-parlement. C’est pour cela que l’opposition a une grande importance. Il existe en Angleterre un « shadow cabinet », un cabinet qui viendrai remplacer le précédent des lors que la majorité changerait.

2. Les régimes à prépondérance du législatif, Les régimes multi partisans

Il existe des régimes où le gouvernement n’est jamais assuré de sa propre majorité, c’est un régime ou le gouvernement est fondé sur le pouvoir du parlement. Ce sont les régimes multi partisans. C’est le scrutin proportionnel qui permet ce pouvoir au parlement et ainsi empêche la majorité que le gouvernement nécessiterait. Le gouvernement ne peut pas connaitre la majorité lors du scrutin, elle ce dévoilera qu’après. C’est un régime injuste, il est justifié par le scrutin proportionnel qui pourtant permet la réélection systématique des leaders des partits lors d’une dissolution. Donc si le gouvernement ne peut dissoudre le parlement, et que le parlement peut porter accusation au gouvernement, il y a un pouvoir total dans les mains du parlement.

Ces régimes sont l’aboutissement d’une longue évolution.

B/ L’évolution du régime parlementaire

Le parlement - appelé autrefois Grand Conseil - est issu de la Grande Charte de 1215. En plus de proposer de nouvelles lois, le consentement du Parlement était exigé pour levé l'impôt. Cependant le roi pouvait imposer ses décisions ainsi que suspendre des lois en vigueur. Le pouvoir du roi va finalement s'estamper grâce à la Bill of Rights de 1688 au profit du parlement.

Le régime parlementaire est né au 18ème siècle en Angleterre. Ce régime repose sur un système mixte. Le pouvoir législatif est exercé conjointement par un roi, l'aristocratie représenté par la chambre des lords et le peuple dont la chambre des communes est le reflet. Le roi participe au pouvoir législatif à travers son veto. Néanmoins, ce pouvoir va finir par s'effacer en raison du retrait de la fonction exécutive du roi.

Selon un principe de droit divin, le roi est infaillible. Par sa qualité de représentant de dieu sur terre le roi ne pourrait mal faire. Or le roi a finit par détourner la loi à son profit. De cette application arbitraire de la loi a émergé une méfiance en vers le roi. L'infaillibilité du roi empêche tout contrôle de sa fonction exécutive. Les parlementaires - ne pouvant mettre en cause la responsabilité du roi - vont se tourner vers les ministres. Ces derniers vont devoir essuyer les critiques adressés au comportement du roi. La procédure de l'impeachment est établit à la fin du 18ème siècle. Celle-ci est un acte d'accusation d'un ou plusieurs ministres voté par la chambre des communes, la chambre basse, pour une conduite qu'elle estimait criminelle. Il est suivi d'un jugement tranché par la chambre des lords, la chambre haute.

Les ministres, de plus en plus craintifs, se sont permit de ne pas contresigné automatiquement toute décision royale. Ces derniers se sont donc accaparé le réel pouvoir. Leur contreseing est devenu un seing à l'inverse du seing du roi se transformant quant à lui en contreseing. Ce système semble donc plus logique et raisonnable que le précédent. En effet, il répond à un argument démocratique selon lequel le titulaire du pouvoir est parallèlement responsable de son exécution.

La place du parlement va s'accroire au fil des décennies au point que la monarchie absolue laisse sa place au régime parlementaire. C'est un ingénieux régime reposant sur un système de passerelles entre les organes coexercant le pouvoir législatif.

II un système de balance

En 1715, ce phénomène va s'accentuer avec l'arrivée sur le trône d'Angleterre de la dynastie des princes de Hanovre

A / La responsabilité des ministres

En effet Le roi qui avait des difficultés avec la langue anglaise ne peut s'investir réellement dans l'exercice de son pouvoir exécutif. Le pouvoir est transféré, à présent, le premier ministre et son cabinet vont monopoliser les affaires politiques.

De plus, à l'époque, régnait l'insécurité juridique à défaut de principe de légalité des crimes et des sanctions. La loi ne présentait pas les peines encourus en cas de manquement à celle ci. Chaque décision du roi étaient contresigné symboliquement par le ministre concerné, cet acte n'était que formel. Cependant le simple contreseing du ministre suffisait à impliquer son intervention dans la décision du roi pouvant entrainer sa mise en accusation. La procédure d'impeachment a donc conduit à un abus de pouvoir par les parlementaires. Leur contrôle s'est étendu au point de sanctionner les ministres pour des raisons dérisoires.

Les ministres se sentaient menacer de toute part. La procédure pouvait être déclenchée pour sanctionner leurs comportements mais également leurs politiques. La procédure s'est éloignée du cadre pénal du fait de son instrumentalisation par les parlementaires. Dès que la majorité de la chambre des communes tend à s'opposer à la politique menée par ses ministres, ces derniers se retrouvent en situation périlleuse. Ils ont alors tout intérêt à quitter leurs postes afin d'éviter l'humiliation d'une mise en accusation. Ainsi, en 1742, la démission de Walpole ouvrit la brèche à une suite de démissions ministérielles "forcées".