Le Regime Parlementaire Britanique

éraux démocrates et les travaillistes.

Ce système permet d’avoir une majorité forte « la règle traditionnelle est que dés qu’un parti à atteins la majorité absolue il peut se proclamer vainqueur sans attendre que tous les résultats soient connus ».

La constitution du RU est une constitution souple d’origine coutumière. La constitution du Royaume-Uni est un ensemble de règles constitutionnelles non codifiées basées sur la loi, la jurisprudence, les usages constitutionnels, etc. Les premières règles établies remontent au Moyen Âge et le Royaume-Uni est aujourd'hui le seul État occidental à être resté fidèle à une Constitution coutumière. Parmi ces règles coutumières, on peut citer le droit de dissolution de la Chambre des communes par le Premier ministre ou encore la démission de l'ensemble du Cabinet lorsque sa politique est remise en cause par les Chambres, qui ne figurent dans aucun texte.

Il existe quatre textes fondamentaux qui font partie de la constitution :

La Magna Carta ou Grande Charte en 1215 où le roi renonce à certains pouvoirs au profit des barons et des communes et se déclare lié par la loi, notamment certaines procédures légales, comme l'interdiction de l'emprisonnement arbitraire, complété en 1679 par l'Habeas Corpus.

Bill of Rights en 1689 qui fonde la monarchie constitutionnelle anglaise en accordant des droits fondamentaux aux citoyens et résidents.

Act of Settlement ou Acte d'établissement en 1701 qui organise la succession au trône.

Parliament Act ou Acte du Parlement en 1911, modifié en 1949 relatif au pouvoir respectif des deux chambres, qui limite les pouvoirs de la Chambre des Lords au profit de la Chambre des communes.

B) La remise en cause du bipartisme comme système propre au royaume unis

« Cette procédure de passation des pouvoirs expéditive et sans formalités inutiles a laquelle les britanniques sont très attaché n’a pu être appliquée en 2010 ».

En 2010 en effet aucune majorité n’a été fournie par le bipartisme il a donc fallut faire un gouvernement de coalition.

« Les deux partis se sont livrés avant et après le week-end à une négociation intense et officielle ».

Ce cas s’est déjà présenté au Royaume unis en 1974 mais dans ce cas la crise n’avait pas été aussi inquiétante car un gouvernement de coalition s’était vite formé entre les travaillistes et les conservateurs.

En 1974 les travaillistes dirigés par Harold Wilson, remportent les élections législatives même s'ils n'obtiennent que 37,1% des voix contre 37,8% pour les conservateurs d'Edward Heath. N'ayant fait élire que 301 députés, contre 297 pour les conservateurs, ils devront s'appuyer sur les autres formations représentées à la Chambre des communes pour gouverner.

Les résultats sont tellement serrés que Heath, le premier ministre sortant, considère la possibilité de former un gouvernement de coalition avec les libéraux qui permettrait aux conservateurs de demeurer au pouvoir. Le projet échoue et c'est Harold Wilson qui reprend le poste de premier ministre . Les travaillistes auront une marge de manœuvre étroite pour gouverner. Pour se maintenir au pouvoir, ils devront compter sur les votes des 14 députés libéraux ou des autres élus de la Chambre des communes, comme les députés du Parti national écossais ou les protestants d'Irlande du Nord.

En 2010 les élections législatives britanniques ont eu lieu le 6 mai, après la dissolution du Parlement par la reine Élisabeth II, sur demande du Premier ministre Gordon Brown, le12 avril 2010. Ce scrutin renouvelle les 646 membres de la Chambre des communes, la chambre basse du Parlement du Royaume-Uni. Les députés sont élus au scrutin uninominal majoritaire à un tour : dans chaque circonscription, le candidat ayant le plus de voix est élu en toutes circonstances.

Le Parti travailliste, mené par le Premier Ministre Gordon Brown, a tenté de préserver sa majorité absolue, qu'il détenait depuis 1997. Le Parti conservateur, porté par David Cameron, espérait quant à lui revenir au 10 Downing Street, treize ans après la défaite de John Majorface à Tony Blair.

Les résultats sont annoncés officiellement le 7 mai 2010, ils débouchent sur une situation inédite depuis 1974 : un parlement sans majorité. Le Parti conservateur arrive en tête, comme prévu par les sondages, avec 306 sièges, suivi du Parti travailliste avec 258 sièges et des démocrates-libéraux avec 57 sièges. Après cinq jours de négociations un accord est finalement trouvé entre conservateurs et démocrates-libéraux. Le 11 mai 2010, Gordon Brown démissionne et David Cameron devient Premier ministre du Royaume-Uni.

II- La coalition nécessaire d’un parlement sans majorité

Nous verrons dans un premier temps l’absence de majorité au Royaume unis dans l’histoire et plus tard la coalition comme nouvelle règle.

A) Les précédents d’absence de majorité

Au Royaume-Uni, avant la Première Guerre mondiale, un système bipartiste stable existait depuis des générations, depuis la seconde moitié du XIXe siècle les Partis conservateur et libéral, réussissaient à faire élire un nombre significatif de députés.

Les Parlements sans majorité étaient donc rares, en particulier pendant le XIXe siècle. Cependant, à la suite de l'Acte d'Union, un certain nombre de députés irlandais prirent place au parlement, ce qui modifia l'équilibre politique. Après les élections générales de 1885, aucun parti ne disposait de la majorité absolue. Le soutien du Irish Parliamentary Party devenait indispensable à la formation d'un gouvernement, et la Home Rule accordant l'autonomie à l'Irlande était une condition de ce soutien. Le parti libéral se déchira au sujet de la Home Rule (les libéraux y étant opposés formant le parti libéral unioniste), menant à de nouvelles élections en 1886. Celles-ci virent la victoire des conservateurs associés aux unionistes.

Des Parlements sans majorité furent élus plusieurs autres fois, à cause de la montée en puissance du parti travailliste dans les années précédant la Première Guerre mondiale. Les élections de 1929 ont mené au dernier Parlement sans majorité jusqu'en 1974, entre-temps, le Parti travailliste a pris la place du Parti libéral en tant que bloc dominant, avec les conservateurs.

Après 1929, la situation ne s'est représenté que deux fois. La première fut l'élection de février 1974, la seconde occurrence fut en 2010.

« En 1974 le premier ministre sortant même largement battu à pu se maintenir tant qu’il n’a pas été avéré que son vainqueur était en mesure de constituer un gouvernement ». Ce qui montre les défaillances du bipartisme bien avant 2010. En effet l’électorat britannique revendique actuellement une palette plus large de choix dans le monde politique.

B) La coalition comme nouvelle règle avec l’apparition forte de l’opposition

« David Cameron a fait a ses partenaires ce qu’il a appelé une offre large ouverte et globale » ce genre de décision met en évidence que les décideurs