Note De Synthese Bmci

vante dans ce domaine afin de faire face à un environnement de plus en plus concurrentiel.

La mission choisie a été donc l’analyse et le traitement des dossiers de crédit immobilier. Dans une première partie de je vais définir le processus que suit les dossiers de crédit dans une deuxième je vais analyser un cas de dossier de crédit habitat.

L’élaboration de ce rapport a pour principal source les différentes tâches auxquelles j’ai étais affectée et les nombreux entretiens que j’ai pu avoir avec les employés afin de donner une certaine cohérence à mon rapport

I. Processus des dossiers de crédit :

Dans un univers devenu très concurrentiel les banques multiplient leurs offres de crédit habitation dans le but d’assurer les meilleures conditions d’octroi de prêt relatives à chaque type de client. Pour cela une bonne analyse de leur dossier doit être effectuée suivant un certain cheminement commençant par le contact du client jusqu'à la mise en amortissement du prêt. Chaque étape doit suivre des règles, et les points traités se soumettre à des normes. Le processus des dossiers de crédit habitation peut être schématisé comme suit :

* Contact du client et simulations:

Le client peut contacter l’agence soit directement soit à travers son site web ou par téléphone il peut donc effectuer de nombreuses simulations afin de déterminer approximativement la faisabilité de sa demande de crédit. Cette étape est nécessaire afin de déterminer la nature du client (Marocain, MRE, Etranger), la nature et le montant de l’objet du crédit, le montant du prêt, la durée de l’emprunt, la nature de l’engagement (emprunt individuel ou emprunteur +Co-emprunteur) ainsi que le revenu professionnel.

* Envoi des documents à fournir :

Les documents à fournir sont relatifs à la nature du client sa situation professionnelle et la nature de l’objet de la demande de crédit. (Annexe 1)

* Réception et analyse du dossier :

Une fois le dossier complet réceptionné l’agence peut commencer son traitement. Cette analyse porte sur 4 aspects : l’identité, le projet, le revenu et le patrimoine.

L’identité : Les procédures à suivre et les normes à respecter lors de la souscription de l’emprunt sont spécifique à la nature du client. La banque doit donc respecter des quotités de financement et des taux d’endettement. (Annexe 2)

Le projet : Un compromis de vente ou un certificat de propriété est nécessaire avant toute démarche pour une demande de prêt, il donne la garantie que l’emprunteur va réellement financer son projet grâce à l’emprunt, mais aussi l’ensemble des informations le concernant.

Le revenu : Montre la capacité du client à rembourser toutes les mensualités prévues. (Bulletin de paie, loyers perçues…).

Le patrimoine : Ensemble des biens que possède l’emprunteur qui constituent une garantie et permettent d’appuyer beaucoup plus son dossier auprès de la banque. (Relevés bancaire, biens...).

* Dernière simulation :

Une fois l’analyse terminée la banque procède à une dernière simulation sur la base de tous les documents apportés mentionnant le montant de l’emprunt, la durée, les modalités de remboursement et le taux appliqué.

* Saisie et envoi des résultats de la simulation :

Les résultats de la dernière simulation sont saisis sur le logiciel de l’agence ATLAS 2. Ils sont envoyés par la suite à la direction compétente au siège de la BMCI.

* Réponse de la direction compétente :

Pour les crédits inférieurs à 1000000 de DH c’est la cellule Plateforme qui est compétente, pour les crédits compris entre 1000000 de DH et 3000000 de DH c’est le comité de direction des particuliers et professionnel, et pour les crédits supérieurs à 3000000 de DH c’est la direction générale. La direction compétente traite les résultats reçus et envoi à son tour une réponse à l’agence mentionnant soit un accord de principe soit une des raisons du refus du dossier.

* Signature du contrat de crédit et envoi du dossier physique au siège:

Dans le cas où la direction compétente notifie à l’agence son accord, le contrat de crédit est signé et le dossier physique est envoyé à la direction administrative de contrôle et de mise en place du crédit au siège de la BMCI avec un lettre d’engagement de la part du client de la domiciliation irrévocable du salaire et une lettre d’engagement du notaire d’inscrire l’hypothèque au nom de la BMCI. Le dossier est analysé alors une dernière fois afin de donner une réponse définitive concernant le projet.

* Déblocage des fonds :

Après réception des garanties et validation du projet, les fonds sont débloqués par le siège de la BMCI et virés dans un compte de l’agence, celle-ci remet au notaire un chèque en son nom du montant du crédit accordé

* Réception du titre foncier et la mise en hypothèque du bien au nom de la BMCI :

Le notaire à l’obligation d’envoyer la Minute qui est l’original du titre foncier, et la mise en hypothèque dans un délai de 30 jours à compter de la date du déblocage des fonds.

* La mise en amortissement du bien :

La mise en amortissement débute après la réception de la Minute et de l’inscription hypothécaire.

II. Cas de dossier de crédit habitation:

La politique de distribution des crédits était très sélective afin de minimiser les risques, mais aujourd’hui, concurrence oblige, les banques se battent sur le marché des crédits afin d’avoir le plus de dossier possible. Le risque beaucoup plus présent, les banques sont dans l’obligation d’anticiper le risque et de le gérer pour cela une bonne analyse du dossier du client doit être effectué.

L’analyse des dossiers de crédit consiste en une succession d’étapes qui permettent de déterminer la faisabilité de projet et le risque qui y est rattaché à travers l’évaluation de sa situation personnel et professionnel.

Il existe un risque pour la banque dès lors qu'elle se met en situation d'attendre une entrée de fonds de la part d'un client, un risque de défaillance du client dans le remboursement des mensualités prévues.

Afin de mieux comprendre le processus d’octroi de crédit habitation je vais dans cette deuxième partie analyser un des cas de dossier de crédit sur lesquels j’ai pu intervenir.

Dossier JDID Tarik

Mr JDID Tarik contact l’agence de la BMCI afin de solliciter un prêt de 526500 DH pour financer l’achat d’un bien immobilier.

Afin de déterminer les quotités de financement et les taux d’endettement la banque doit connaitre la nature du bien et du client.

Mr JDID est un marocain résident au Maroc dont l’objet du crédit est l’acquisition d’un logement neuf à usage de résidence principal. La banque peut financer 100% du montant du bien avec un taux d’endettement de 45%¨calculé sur la base de son revenu net mensuel.

Employé chez ALTADIS il bénéficie dans le cadre d’une convention entre la BMCI et ALTADIS d’un taux fixe annuel de 5% HT au lieu du temps standard annuel de 6% HT.

Première simulation :

-Montant de l’emprunt : 526500 DH -Durée : 180 mois -Taux d’assurance : 0.45%

-Taux d’intérêt : 5% HT -Tva : 10%

Taux proportionnel mensuel = taux d’intérêt annuel /12

= 5% /12 = 0,00466667

Taux d’intérêt ttc mensuel = taux proportionnel mensuel*(1 + tva)

= 0,00416667*1.1 = 0,00458333

Taux d’assurance mensuel = taux d’assurance annuel /12

= 0.45% /12 = 0,000375

Total taux appliqué = Taux d’intérêt ttc mensuel + Taux d’assurance mensuel

= 0, 00458333 + 0,000375 = 0, 00495833

Mensualités = VO * i / (1 – (1+i) ^-n)

= 526500* 0, 00495833 / (1-(1+0, 00495833) ^-180)

= 4429

Annuités = Mensualités*12

= 4429*12

= 53148

Mr JDID Tarik a un revenu