Rapport de stage Maroc Leasing

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REMERCIEMENTS :

Avant tout développement sur cette expérience, il apparaît opportun de commencer ce rapport par des remerciements, à ceux qui m’ont appris au cours de ce stage, et à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable.

Tout d’abord, je tiens à adresser mes sincères remerciements à mon encadrant M. MOKHTARI, professeur à l’ENCG SETTAT. Merci de m’avoir encadré durant ce stage d’application.

Je tiens à remercier également M. NASSAFI Mohammed, directeur financier de Maroc Leasing, qu'il trouve ici l'expression de mon profond respect et de ma gratitude pour m'avoir accepté comme stagiaire au sein de la direction financière de ML.

Je tiens aussi à remercier mes encadrants en interne, M. SKHOUNE Saïd et M. AMMI Rachid, qui ont particulièrement veillés à ce que je puisse acquérir les outils nécessaires afin de maitriser les bases de la comptabilité des établissements de crédit. A M. MARDI Rachid, responsable du service comptabilité clients, merci pour votre encadrement et votre sens de l’initiative ; M. HADDAM Rachid, responsable de la trésorerie générale, merci pour vos conseils.

Enfin je remercie toute personne qui m'a prêté aide et assistance de près ou de loin, aux membres de la direction administrative et financière, à Mme. HAMRI MHEDAOUI Sara pour son amabilité et son soutien.

Table des matières:

Préambule :        3

Introduction :        4

Partie I : Présentation de la société :        6

Chapitre 1 : Le secteur du leasing au Maroc :        7

Section 1 :  L’activité du leasing:        7

Section 2 : Historique du leasing au Maroc :        10

Section 3 : L’aspect juridique du leasing au Maroc :        10

Section 4 : Répartition et développement du secteur :        13

Chapitre 2 : Présentation de la société MAROC LEASING :        17

Section 1 : fiche signalétique :        17

Section 2 : Répartition du Capital :        18

Section 3 : Organigramme :        18

Section 4 : Activité et produits        19

Section 5 : Système d’information :        20

Partie II : Comptabilité et contrôle des comptes        22

Chapitre 1 : Comptabilité bancaire et comptabilisation des opérations crédit-bail :        23

Section 1 : Le plan comptable des établissements de crédit :        23

Section 2 : Comptabilisation des charges :        25

Section 3 : Comptabilisation des opérations métier :        27

Chapitre 2 : Missions accomplies et service comptabilité clients :        32

Section 1 : Gestion de la facturation :        32

Section 2 : Gestion des retours :        33

Section 3 : Gestion des trop perçus :        34

Chapitre 3 : Formalisation des contrôles de comptes :        36

Section 1 : Définition du contrôle :        36

Section 2 : Typologie de contrôles :        37

Section 3 : Processus de formalisation :        38

Section 4 : Formalisation du document de contrôle :        39

CONCLUSION :        40

Préambule :

La comptabilité comme on la connait tous est un outil essentiel pour déterminer l’état financier de chaque société. Elle est considérée l’élément informel de base pour toute les décisions prises par un gestionnaire.

Généralement au sein des écoles de commerce, seule la comptabilité générale des sociétés non spécialisés est abordée. Cependant, afin de respecter les normes internationales comptables (IAS/IFRS) plusieurs secteurs d’activité sont dotés de leur propre règlementation et processus comptable. Tel est le cas pour les établissements de crédit, dont la comptabilité est régie par le Plan Comptable des Etablissements de Crédit (PCEC).

La comptabilité bancaire présente quelques spécificités, tant liées au secteur d'activité (le secteur bancaire) qu'à la règlementation stricte qui s'y applique. Le plan comptable bancaire rend obligatoire l’établissement d’un manuel de procédures. Ce document décrit les procédures et l’organisation comptable. Il est mis à jour régulièrement et a pour objectif de faciliter la compréhension du système comptable et la réalisation de contrôles.

La comptabilité au sein de ces établissements se distingue de celle des entreprises classiques essentiellement par cette caractéristique. Dans les autres structures l’enregistrement comptable est l’apanage des seuls comptables. Dans le secteur bancaire, ce n’est pas tout à fait le cas. La comptabilisation d’une opération est ramenée à son exécution et est effectuée par le service qui l’initie. Le service comptable joue essentiellement le rôle de contrôle et valide les écritures enregistrées.

Introduction :

Le crédit-bail est connu pour être l’une des moyens d’investissements les plus utilisés de nos jours. En effet, le leasing est un produit financier complexe relevant à la fois, de la location et du financement à moyen terme. Le terme leasing est généralement employé à l’exclusion de tout autre pour désigner le leasing considéré comme une forme générique recouvrant des réalités très différentes, par opposition au crédit-bail qui désigne la forme française et par la suite la forme marocaine la plus proche.

Sa caractéristique fondamentale est la séparation entre la propriété juridique et la propriété économique d’un bien. Le principe de la dissociation de l’usage et de la propriété d’un bien a des origines très anciennes. Le financement des biens en leasing est une technique ancestrale puisqu'on a trouvé des exemples dans la civilisation sumérienne quelque 2.000 ans avant J.C. Le terme « lease », lui-même en droit foncier anglo-saxon désignait pour une personne le droit à l’exploitation d’une propriété agricole dont elle n’est pas le propriétaire.

L’histoire moderne du leasing débute aux Etats-Unis, à partir des années cinquante, avec la création de la United States Leasing Corporation en 1952 à l’initiative de D.P. Booth Junior. Etant directeur d’une entreprise de conditionnement de produits alimentaires et ne pouvant acquérir de nouvelles machines par les moyens de financement traditionnels en vue d’exécuter un important marché passé avec l’armée, il pensa à la formule de louage3.

Quiconque s’occupe pour la première fois du leasing rencontre nécessairement des difficultés dues aux concepts propres au leasing. Et c’était le cas quand j’ai choisi d’effectuer un stage un sein de Maroc Leasing.

Dans le cadre d’un projet professionnel orienté en gestion financière et comptable, il m’est paru opportun de passer un stage dans un établissement de crédit. Le choix du département financier de Maroc Leasing est alors venu comme un choix apparent. Les questions autour de la comptabilité bancaire sont nombreuses, surtout dans le contexte de digitalisation et automatisation de processus.

De ce fait, et dans le cadre de ce stage passé au sein de Maroc Leasing, le thème de l’étude choisi est : « La comptabilité bancaire et la formalisation des contrôles de compte ».

La problématique concernant ce thème s’articule autour des questions suivantes : « Comment Maroc Leasing passe-t-elle ses opérations comptables ? et quels sont les modalités de contrôle des comptes et des procédures ? »

Ce rapport s’articulera autour de deux parties. La première sera consacrée aux aspects théoriques du thème en suivant une méthodologie descriptive et la deuxième sera consacrée à la présentation du cas de l’étude au sein de Maroc Leasing dont la méthodologie suivie est une méthodologie analytique.

De ce fait, les deux chapitres de la première partie traiteront les concepts généraux sur le crédit-bail au Maroc, ainsi que la présentation de la société Maroc Leasing. Ensuite les trois autres chapitres de la deuxième partie seront consacrés à la réponse aux deux problématiques posées tout en décrivant le processus Comptable de Maroc leasing, les missions effectues durant le stage ainsi que la formalisation des contrôles des processus de service.

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Partie I : Présentation de la société :

Chapitre 1 : Le secteur du leasing au Maroc :

Section 1 :  L’activité du leasing:

• Crédit-Bail ou leasing ?

Dans le langage courant, ces appellations sont synonymes, l’une et l’autre renvoyant à une même réalité. Les observateurs attentifs introduisent cependant deux distinctions liées au destinataire du bien et à son acquisition ou non à l’issue de la période de location.