Etude de cas DOT TECHNIK

LEITE  Jérémy                

Kasmi Adam        

SIO1

 Le cas DOT TECHNIK

1.Franchise : une franchise est un accord commercial et juridique par lequel une entreprise appelée ‘’franchiseur’’ s'engage à fournir à une seconde entreprise, dite « franchisée », une marque, un savoir-faire et une assistance permanente en contrepartie d'une rémunération. Ex:Macdonald’s,Starbucks dans la restauration

Contrat de franchise:c’est le contrat par lequel le franchiseur transfère, d'une part, à un tiers indépendant, le franchisé .

2. La franchise informatique est basé sur un outil devenu indispensable : l'ordinateur .Les parties du contrat sont la société LCJ et informatique minute.Une des partie peut attendre le versement d’une indemnité

3.Après un contrat de franchise conclu avec la société informatique minute, la société LCJ à sollicitée l’annulation du contrat et la condamnation du franchiseur du paiement de l’indemnité par des résultats obtenu inférieur à ce es-conté.

5.AIIRIA est une entreprise d’installation et de maintenance d’objets connectés, elle a été crée en 2005.Le type juridique est une SAS (Société par action simplifié ).

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Kasmi Adam        

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 Le cas DOT TECHNIK

1.Franchise : une franchise est un accord commercial et juridique par lequel une entreprise appelée ‘’franchiseur’’ s'engage à fournir à une seconde entreprise, dite « franchisée », une marque, un savoir-faire et une assistance permanente en contrepartie d'une rémunération. Ex:Macdonald’s,Starbucks dans la restauration

Contrat de franchise:c’est le contrat par lequel le franchiseur transfère, d'une part, à un tiers indépendant, le franchisé .

2. La franchise informatique est basé sur un outil devenu indispensable : l'ordinateur .Les parties du contrat sont la société LCJ et informatique minute.Une des partie peut attendre le versement d’une indemnité

3.Après un contrat de franchise conclu avec la société informatique minute, la société LCJ à sollicitée l’annulation du contrat et la condamnation du franchiseur du paiement de l’indemnité par des résultats obtenu inférieur à ce es-conté.

5.AIIRIA est une entreprise d’installation et de maintenance d’objets connectés, elle a été crée en 2005.Le type juridique est une SAS (Société par action simplifié ).

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1.Franchise : une franchise est un accord commercial et juridique par lequel une entreprise appelée ‘’franchiseur’’ s'engage à fournir à une seconde entreprise, dite « franchisée », une marque, un savoir-faire et une assistance permanente en contrepartie d'une rémunération. Ex:Macdonald’s,Starbucks dans la restauration

Contrat de franchise:c’est le contrat par lequel le franchiseur transfère, d'une part, à un tiers indépendant, le franchisé .

2. La franchise informatique est basé sur un outil devenu indispensable : l'ordinateur .Les parties du contrat sont la société LCJ et informatique minute.Une des partie peut attendre le versement d’une indemnité

3.Après un contrat de franchise conclu avec la société informatique minute, la société LCJ à sollicitée l’annulation du contrat et la condamnation du franchiseur du paiement de l’indemnité par des résultats obtenu inférieur à ce es-conté.

5.AIIRIA est une entreprise d’installation et de maintenance d’objets connectés, elle a été crée en 2005.Le type juridique est une SAS (Société par action simplifié ).

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1.Franchise : une franchise est un accord commercial et juridique par lequel une entreprise appelée ‘’franchiseur’’ s'engage à fournir à une seconde entreprise, dite « franchisée », une marque, un savoir-faire et une assistance permanente en contrepartie d'une rémunération. Ex:Macdonald’s,Starbucks dans la restauration

Contrat de franchise:c’est le contrat par lequel le franchiseur transfère, d'une part, à un tiers indépendant, le franchisé .

2. La franchise informatique est basé sur un outil devenu indispensable : l'ordinateur .Les parties du contrat sont la société LCJ et informatique minute.Une des partie peut attendre le versement d’une indemnité

3.Après un contrat de franchise conclu avec la société informatique minute, la société LCJ à sollicitée l’annulation du contrat et la condamnation du franchiseur du paiement de l’indemnité par des résultats obtenu inférieur à ce es-conté.

5.AIIRIA est une entreprise d’installation et de maintenance d’objets connectés, elle a été crée en 2005.Le type juridique est une SAS (Société par action simplifié ).

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1.Franchise : une franchise est un accord commercial et juridique par lequel une entreprise appelée ‘’franchiseur’’ s'engage à fournir à une seconde entreprise, dite « franchisée », une marque, un savoir-faire et une assistance permanente en contrepartie d'une rémunération. Ex:Macdonald’s,Starbucks dans la restauration

Contrat de franchise:c’est le contrat par lequel le franchiseur transfère, d'une part, à un tiers indépendant, le franchisé .