La Gouvernance

n en concerné un ensemble de mesures concernant le changement climatique, la désertification, la déforestation, la perte de la biodiversité, la pollution des eaux, l'épuisement des sols, les conditions de travail dans les pays en développement. En l’an 2000, la Déclaration du Millénaire avec ses objectifs du Millénaire pour le développement, ont essayé de réponse aux défis majeurs du troisième millénaire. Quant au sommet mondial pour le développement durable à Johannesburg en 2002, il a engendré une série de conventions et de mesures censées contribuer, aux niveaux international, national et local, à grouper croissance économique et protection de l'environnement, ainsi qu'à préserver les ressources naturelles pour le bien-être de l'ensemble de l'humanité.

Nouvelle visée de toute stratégie : développement durable et lutte contre la pauvreté

Le Maroc, comme tout pays dans le mode, a connu une succession d’approches de développement, visant toutes l’amélioration de revenu de citoyen et lutte contre la pauvreté. Il y a eu donc différentes manières de voir, de penser et de réfléchir son développement. Très brièvement dans ce qui suit les différentes philosophies adoptées et vécus par le Maroc en matière de développement. En effet, le savoir humain planétaire d’abord et national ensuite a passé par une certaine chronologie et succession très riche en matière d’approches de développement. De l’approche technologique (modernisation avec l’introduction des machine) à l’approche Institution en passant par :  L’approche économique (rentabilité et investissement).  L’approche de développement national (centralisation et descendante).  L’approche sectorielle (par secteur). Suite au constat d’échec de ses approches qualifiées de standards, descendantes et sectorielles d’autres en vue le jour notamment :  L’approche intégrée (globale et systémique. L'intégration ici consiste à reconnaître les différences, et à s'appuyer sur elles pour assurer la convergence des actions en vue d'objectifs communs).

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L’approche de développement local (avec la genèse du phénomène de décentralisation). L‘approche participative qui se situe entre le courant populiste et le courant Etat providence. L‘approche de développement alternatif L‘approche genre – Développement qui a substitué l’ancienne appellation ‘IFD’: Intégration de la femme au Développement. L’approche lutte contre la pauvreté (en se basant essentiellement sur la notion de solidarité et de participation positive). L’approche institution L’approche développement humain ou l’approche de l’INDH

Aussi, a souligné que la pauvreté est directement liée aux changements et à la dégradation de l'environnement. D'abord, parce que les pays pauvres sont tributaires de ressources naturelles intactes pour vivre ; ensuite, leurs stratégies d'adaptation écologique et sociale et leurs possibles alternatives économiques sont très limités.

Vers une Gouvernance de développement durable

D’après le centre nationale de ressources textuelles et lexicales français, le mot gouvernance désigne une embarcation, Diriger un bateau à l'aide d'un gouvernail; diriger un navire et le faire évoluer; …maintenir un navire à un cap donné au moyen du gouvernail`` (Sizaire Marine 1972). La gouvernance offre alors une large gamme de définition, elle semble recouvrir des thèmes proches du "bien gouverner". Dans le secteur public ou privé, ce concept renvoie à la mise en place de nouveaux modes de gestion, de pilotage ou de régulation plus flexibles et plus souples et éthiques, fondés sur un réel partenariat volontaire et décisionnel entre différents acteurs et parties prenantes. C'est à partir du secteur privé, d’ailleurs, qu'a resurgi la notion, qui désignait alors un mode de gestion des firmes fondé sur une articulation entre le pouvoir des actionnaires et celui de la direction. En transposant cette notion sur le publique on peut dire que la Gouvernance est une articulation de pouvoir entre l’Administration les administrés et ce selon des règles de jeu claires et partagées, cela nous renvoi vers d’autre notion telles que la démocratie, la participation, la transparence la justice l’équité ; l’égalité … ; Il s'agit alors de poser la question du type de gestion d’acteurs impliqués dans la prise de décision et de leur mode d’interaction. Pour étudier la gouvernance d’un système, une étude des parties prenantes s’avère alors nécessaire, c.à.d. les acteurs impliqués dans la prise de décision et leurs interactions (processus de gestion). L’étude systémique s’avère adéquate pour ce genre d’analyse notamment à travers une analyse interne et externe. La première consiste à analyser les éléments qui compose le système notamment a travers l’’étude de la structure et du fonctionnement aspects soft et hard, la deuxième analyse consiste à étudier l’interaction de ce système avec son environnement pour comprendre le fonctionnement du système lui même. Le Maroc s’est bien entendu influencer par les changements opérés à l’échelle internationale notamment avec ce qu’on appelle le « New Public Management » qui repose sur une vision minimaliste de l’Etat, s’est désengagé de certains secteurs dés les années 1986 avec les politiques d’ajustement structurel, pour s’engager de plus en plus sur d’autres secteurs notamment sociaux.

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Aussi, l’Etat s’est désengagé pour permettre au privé d’occuper l’espace à travers le processus de libéralisation. Cette séparation de fonction entre l’Etat et le privé a été dictée par le phénomène de la globalisation de l’économie. Cela montre la force et la puissance des firmes et agents économiques surtout industriels sur les Etats. Dés lors, tout ce qui est social et régulation devient les cœurs de métiers des Etats dans l’ère de cette mondialisation. Le Maroc a opté pour un désengagement progressif notamment pour le compte de privé et les Collectivités Locales à travers un partage doux et flexible de pouvoir et de gestion notamment avec les opérations de privatisations pour le compte du privé et la décentralisation et la concentration pour le compte des Collectivités Locales et les gestionnaires locaux. Aussi le Maroc a reconnu à l’échelle locale son importance dans l’édification d’un Maroc moderne notamment avec les différentes chartes des Collectivités Locales et surtout les nouveautés de la charte communale, la charte de l’environnement et de développement durable, la région avancée et la nouvelle constitution. Pour résumé, A partir du sommet de la terre 1992, la notion de gouvernance a pris de plus en plus de place dans la gestion de la chose publique notamment avec l’émergence et la naissance du concept de développement durable. De ce fait la gouvernance ou la bonne gouvernance désigne aussi la capacité de l’Etat de répondre aux besoins des générations présentes d’abords et futures ensuite et ce sans surexploiter les ressources existantes ? Deux dimensions ont entré en jeu, il s’agit de la dimension environnementale et la dimension temporelle (les besoins des générations futures).

Gouvernance, Région avancée et nouvelle constitution marocaine

Au niveau de la quatrième partie du rapport de la région avancée, la question de la gouvernance ‘performante’ est traitée en cinq temps notamment : 1. Agence d’exécution des projets sous contrôle du conseil régional 2. Mise à niveau des administrations des collectivités territoriales 3. Modes de gestion 4. Système d’information 5. Evaluation et reddition des comptes Ainsi, la bonne gouvernance au niveau de la région avancée « est d’abord recherchée à travers le renforcement des capacités exécutives et de gestion des collectivités territoriales ». Un organe de cette bonne gouvernance est prévu, de personnalité morale et d’autonomie financière et de gestion mit à la disposition du conseil régional, apporte un appui sur le plan technique et mit en œuvre les projets d’investissement de la région. De même, il est prévu une mise à niveau des administrations des autres collectivités locales. Aussi, au niveau du package de bonne gouvernance de la région avancée s’ajoutent des propositions d’amélioration progressivement les modes de gestion, les systèmes d’information, l’évaluation et la reddition des comptes, en les adaptant à la dimension de chaque collectivité territoriale et aux ressources humaines et financières dont elle dispose. Au niveau de la de la nouvelle constitution marocaine le mot gouvernance est citée 13 fois. Au niveau du préambule, la gouvernance est citée entant que principe d’un Etat moderne aux côtés de la participation et du pluralisme. Le Titre XII de la nouvelle constitution marocaine est intitulé de la bonne gouvernance Principes généraux. Au niveau de cette partie, plusieurs articles parlent entre autres des règles de jeu, des relations entre l’Administration, les services publiques et leurs

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usagers. Au niveau de l’article 157, la constitution précise qu’une charte des services publics fixe l’ensemble des règles de bonne gouvernance relatives au fonctionnement des administrations publiques, des