Rapport De Stage

sion : Comptabilité analytique

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Département GACo

Sommaire

Introduction......................................................................................................................................................1 I Présentation du Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine....................................................2 I.A Définition.................................................................................................................................................2 I.B A quoi sert-il?..........................................................................................................................................2 I.C Son rôle et ses missions...........................................................................................................................3 I.D La structure du SDAP des Alpes des Hautes Provence et ses agents.......................................................4 II Recherches théoriques sur la comptabilité analytique.................................................................................10 II.A Définition.............................................................................................................................................10 II.B Les principales méthodes de comptabilité analytique...........................................................................10 III Mission : Comptabilité analytique.............................................................................................................15 III.A Ma présence au sein du service...........................................................................................................15 III.B La méthodologie : les différentes étapes du calcul du coût d'une mission...........................................16 III.C Les résultats et conclusions.................................................................................................................20 Conclusion......................................................................................................................................................23

Rapport de stage au sein du SDAP – Mission : Comptabilité analytique

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Introduction

Dans le cadre de la première année de DUT Gestion Administrative et Commerciale nous devons effectuer un stage dans une entreprise d'une durée de 5 semaines. J'ai choisi d'effectuer mon stage au sein du Service Départemental de l'Architecture et Du Patrimoine à Digne les Bains pour une raison principale. J’ai l’intention de poursuivre mes études dans le secteur du patrimoine et cette expérience professionnelle était très importante sur un plan personnel mais m’a également permis de justifier l’idée que je me faisais d’un SDAP J'ai choisi comme thème de stage la comptabilité analytique car toute la difficulté venait du fait qu'il fallait comprendre le fonctionnement d'un SDAP en détail, ce qui m'a apporté beaucoup de réponses à mes interrogations personnelles. Par ailleurs, l'analyse financière m'intéresse, et j'ai donc pu m'y plonger un peu plus concrètement. Enfin, c'était une mission qui semblait importante pour le SDAP, ce qui m'a poussé à m'investir énormément pour la mener à bien et pouvoir en tirer des conclusions enrichissantes pour eux comme pour moi. Ma mission comportait deux principaux objectifs. Le premier était de calculer le coût de chaque mission suivant la nature de celle-ci (avis d'urbanisme, travaux sur Monuments Historiques, conseil architectural, etc...) en prenant en compte le salaire des différents agents, l'ensemble des frais de service et les heures de support (celles qui ne sont pas directement liées aux missions) des différents agents. La deuxième partie consistait à détailler le temps passé par chaque agent sur chacune des missions. Ces calculs ont permis de connaître le coût d'une mission selon sa nature mais également le temps qu'elle demande. La contrainte principale était le manque de détail. En effet la comptabilité est générale, il n'y a pas de cahier des charges ni de tableau de bord et il n'y a pas de procédure précise à suivre ; il était donc difficile de calculer d’une manière précise le temps passé sur chaque mission ainsi que les coûts qui y étaient liés. Le conseil de Modernisation du Ministère à mis en place une Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP), cette révision consiste en une redéfinition des objectifs de chaque ministère, c'est à dire les réorienter stratégiquement et demander une justification à ces derniers de l'utilité des missions effectuées. Les Services Départementaux de l'Architecture et du Patrimoine font partie des services concernés par cette réforme, pourtant le SDAP des Alpes de Hautes Provence pense que leurs missions sont importantes pour le département des Alpes de Hautes Provence, et que celles ci sont justifiées. La comptabilité analytique permet le contrôle, la mesure et l'analyse de l'activité d'une organisation. Pour le SDAP des Alpes de Hautes Provence, la comptabilité analytique permettra de calculer les coûts de chaque mission, ainsi que le temps passé par les agents sur chacune d'elle. Et, par conséquent, de vérifier si les activités du SDAP sont justifiées ou non et donc rentables. Comment la comptabilité analytique peut-elle justifier les missions effectuées par la SDAP? Dans un premier temps nous expliquerons ce qu'est la comptabilité analytique, ensuite nous étudierons le fonctionnement du SDAP des Alpes de Hautes Provence, enfin nous verrons l'application d'un contrôle de gestion et ses résultats.

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I Présentation du Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine

I.A Définition

Les Services Départementaux de l'Architecture et du Patrimoine sont des services déconcentrés du ministère de la Culture et de la Communication. Il existe donc un SDAP pour chaque département implanté à la préfecture et placé sous l'autorité du préfet. Depuis le décret du 6 Mars 1976, les Services Départementaux de l'Architecture ont succédés à ce qui était appelé auparavant les agences des Bâtiments de France. Puis ils ont été rebaptisés « Services Départementaux de l'Architecture et du Patrimoine » en 1996. Ils interviennent pour trois ministères principaux: celui de la Culture et de la Communication, celui des Transports, Tourisme et Mer ( au sein des Directions régionales de l'environnement (DRE) et des Directions Départementales de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA)), enfin celui de l'Écologie et du Développement Durable (en collaboration avec les Directions Régionales de l'Environnement (DIREN)). Le SDAP doit se tenir à la disposition de tout citoyen ayant des projet élaborés ou ressentant le besoin de conseils préalables. Par exemple, c'est le cas des propriétaires des Monuments Historiques ou des habitants des secteurs protégés. Les agents du SDAP sont des fonctionnaires de l'État, c'est donc l'État qui leur verse leur salaire, leurs remboursements, etc... De plus il est versé chaque année des subventions par le Conseil Général qui sont ensuite allouées pour certaines restaurations du patrimoine bâti. Pour certains dossiers comme les Villages et Cités de Caractère les subventions sont directement versées aux pétitionnaires et ne passent pas par le service.

I.B

A quoi sert-il?

Le SDAP accompagne les principaux décideurs dans l'ensemble du processus d'un projet d'aménagement: Les responsables territoriaux, les fonctionnaires d'autres services ministériels, les professionnels maîtres d'ouvrage ou maîtres d'œuvre et les associations. Il a pour fonction de conseiller ces derniers, et de les aider dans leurs démarches. Ce sont des fonctionnaires de l'État qui travaillent en liaison étroite avec d'autres services de l'État comme par exemple la DDEA (Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture).

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Il est chargé de promouvoir une architecture et un patrimoine de qualité qui s'intègre dans son environnement. De part son statut il est habilité à émettre