Droit
Rapports de Stage : Droit. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoiress
Droit International Privé
Droit positif
Europe / Droit communautaire.
Textes
Décret n° 2008-420 du 29 avril 2008 portant création du Conseil national du droit.
Arrêté du 21 août 2008 relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil national du droit.
Bibliographie
Aynès (L.) et Malaurie (Ph.), Droit civil : les biens, éd. Defrénois. -. Droit civil -2003.
Aynès (L.), Malaurie (Ph.) et Stoffel-Munck (Ph.), Droit civil - les obligations, éd. Defrénois / Droit civil -2003.
Aynès (L.), Gautier (P.) et Malaurie (Ph.), Droit civil : les contrats spéciaux. éd. Defrénois / Droit civil, 2003.
Bureau (D.) et Muir Watt (H.), Droit international privé, Partie générale, 2ème édition, Tome 1, Presses Universitaires de France - P. U. F, 2010.
Carbonnier, (J.), Droit civil : introduction, 26e éd. ref, Paris, PUF, 1999.
Carbonnier (J.), Droit civil. Tome 2, La famille, l'enfant, le couple, 21ème édition - PUF, 2002.
Courbe (P.), Introduction générale au droit. Le droit objectif, les droits subjectifs, 11ème édition, Dalloz, 2009.
Deumier (P.), Introduction générale au droit, Editeur : L. G. D. J, 2011.
Doucet (V.), "Statuer ce que de droit" et l'office du juge, Paris, édité par l'auteur, 1995.
Ghestin (J.), Les données positives du droit, RTC, janvier- mars 2002, n°1, p. 11-30.
Jestaz (P.), Le droit, 5e édition, 2007, Dalloz - Connaissance du droit.
Julliot de la Morandière (L.), Droit civil., Paris, éd. Cours de droit, 1926.
Leveneur (L.), Introduction à l'étude du droit, éd. Jurisclasseurs, 2008.
Malaurie (Ph.) et Morvan (P.), Droit civil : Introduction générale, éd. Defrénois / Droit civil, 2003.
Ohl (D.), Donations et testaments, 2ème édition, 2003, éd. Jurisclasseurs.
Teyssié (B.), Droit civil : les personnes, 11e édition, Litec - Editions du JurisClasseur, 2010.
Topor (L.), Introduction au droit privé et au droit civil, Paris, éd. Les Cours de droit, 1998.
...