Gestion Du Risque Crédit Bancaire

dernier souffle. Qui par leur amour, leur soutien constant et leur prière m'ont permis d'être ce que je suis. Aucun travail ne saurait exprimer ma profonde gratitude. Je vous témoigne là toute mon affection, mon dévouement et mon profond respect. Je vous dédie ce travail en témoignage du grand amour qui nous unit.

A mes chers frères

Pour les relations fraternelles que nous entretenons au sein de notre famille. Puisse cet ouvrage témoigner toute mon estime et ma reconnaissance. Rien ne saurait égaler mon affection à votre égard.

A tous les étudiants du Master Contrôle de Gestion Année 2005-2006

En témoignage de l’année passée ensemble.

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A tous ceux qui me gardent une place dans leur coeur………………

REMERCIEMENTS

Avant d’introduire la présente thèse professionnelle, nous voudrions

marquer un petit arrêt en hommage à toutes les personnes qui nous sont chères, et qui ont contribué de loin ou de prêt à la réalisation de ce travail.

C’est ainsi que mes remerciements particuliers vont à mes encadrants,

interne et externe :

Monsieur AZZEDINE ANDALOUS mon encadrant à l’ISCAE, qui a bien

voulu diriger ce travail. Je lui présente mes vifs remerciements pour sa disponibilité et la pertinence de ses remarques qui m’ont beaucoup aidé à l’amélioration de cette Thèse.

Monsieur SIMOHAMED ELMHAJRI, Responsable du Service Gestion des

Risques à CDG Capital, mon encadrant à la Caisse de Dépôt et de Gestion, pour les efforts qu’il a fourni et les longues heures qu’il a sacrifié pour l’aboutissement de mon travail.

Madame OUAFAE MRIOUAH Responsable des Services Bancaires et

Financiers à CDG Capital, Ma responsable à CDG Capital pour tous les moyens qui m’a offert et son soutien moral.

Messieurs, je ne saurai vous rétribuer pour tous les efforts que vous

avez fournis pour m’orienter, et me guider à l’achèvement de ma mission. C’est grâce à vos remarques et suggestions, mais aussi votre disponibilité et votre patience que j’ai pu border ma créativité et mener à bien mon projet.

Je tiens également à exprimer ma gratitude à la Direction des études de

l’I.S.C.A.E et à l’ensemble des professeurs et animateurs du Master Contrôle de Gestion de l’I.S.C.A.E qui ont tenu à la réussite de cette année d’étude.

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Que tous ceux que j’ai cités trouvent l’expression de mon gratitude et

reconnaissance.

Avant propos

Ce mémoire traite de la réforme du ratio de solvabilité, appelé aussi ratio Cooke, défini en 1988 par le Comité de Bâle et imposant aux établissements bancaires internationaux une norme de 8% entre les risques pondérés et les fonds propres. Mais, celui-ci présente de nombreuses insuffisances auxquelles le Comité de Bâle a décidé de remédier. Le nouveau dispositif Bâle II repose sur trois piliers qui devrait renouveler, pour le premier, des exigences minimales en fonds propres, assurer pour le second un processus de surveillance prudentiel et inciter à une discipline de marché pour le dernier.

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Introduction

L’activité bancaire n’est pas une activité comme les autres en raison des risques spécifiques qu’elle fait courir à la collectivité : perte de l’épargne des déposants, crise systémique en cas de défaillance d’un ou plusieurs établissements de crédit voire de tout le système bancaire. C’est pourquoi, il existe dans tous les pays développés une surveillance spécifique des établissements de crédit depuis que les représentants des onze institutions de contrôle bancaire ont proposé une norme de fonds propres commune le 15 juillet 1988 (Comité de Bâle, 1988), aussi appelé « ratio Cooke », mise en place à partir de l’année 1993. Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire a été créé en 1975 ; il comprend les autorités de contrôle des banques des pays du G10 c’est à dire l’Allemagne, la Belgique, le Canada, les Etats-Unis, la France, l’Italie, le Japon, le Luxembourg, les Pays Bas, le Royaume Unis, la Suède et la Suisse. Il est présidé actuellement par William J. Mc Donough, président de la Banque de Réserve Fédérale de New York. Ses réunions ont habituellement pour cadre la Banque des Règlements Internationaux (BRI), à Bâle, siège de son secrétariat permanent. Le contrôle prudentiel ne peut se désintéresser de la globalisation du monde financier et notamment de ses risques. C’est pourquoi, suite à différentes défaillances et aux craintes exprimées par différentes autorités financières (Ministères des finances, banques centrales), des travaux ont été engagés par le Comité de Bâle qui a entrepris l’élaboration d’un ratio de solvabilité, ratio Cooke, applicable aux banques internationales (c’est à dire les plus risquées dans une optique systémique), puis étendu avec quelques modifications mineures, dans de nombreuses banques d’autres pays. L’accord de Bâle a ainsi constitué une réponse coordonnée aux mouvements de déréglementation des années 1980. L’objectif initial de ce dispositif était double. Il s’agissait d’une part, d’assurer une couverture minimale en fonds propres des risques – notamment de crédit – pris par les établissements de crédit, et d’autre part, de faire en sorte que les modalités de cette couverture soient harmonisées entre établissements de pays différents. Ce dispositif a été complété par la prise en compte des risques de marchés à partir des années 1990. Ces derniers ont été intégrés dans le ratio Cooke par un amendement (Comité de Bâle en 1996) qui devient effectif à partir de 1998.

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Le ratio international de solvabilité vise donc à établir un lien entre les risques de crédit encourus par les banques et le montant de leurs fonds propres. Ce ratio ne constitue pas une contrainte légale de solvabilité mais est communiqué par les grandes banques internationales à titre d’information financière avec cependant l’impact notoire que l’on connaît auprès des tiers, notamment auprès des agences de rating. Ces règles instaurent un niveau minimal de fonds propres et fixent des «consommations de fonds propres » des activités en proportion de leurs risques. Le minimum est fixé à 8% pour le rapport entre les risques pondérés et les fonds propres. En effet, ceux-ci remplissent plusieurs fonctions essentielles pour un établissement bancaire : • • • Leur niveau est synonyme de solidité financière, Ils sont conçus comme le garant de la solvabilité face aux pertes potentielles qu’ils permettent d’absorber afin d’assurer la pérennité d’un établissement, Ils constituent le moteur du développement de l’établissement car tout accroissement de l’activité doit être financé par un certain montant de fonds propres. Dans les pays libéraux c’est le contrôle bancaire qui permet de prémunir l’économie d’une défaillance de tout ou partie du système bancaire afin d’éviter une crise systémique (c’est à des faillites en chaîne des établissements de crédit) et ses conséquences sur l’économie réelle. Il vise également à anticiper les défaillances individuelles sans chercher pour autant à les éviter à tout prix, mais en réduisant leur impact sur les déposants notamment les plus modestes (système de garantie des dépôts, recherche de reprise de l’établissement en difficulté par un autre…). Ce contrôle prudentiel se distingue de l’interventionnisme tel que l’on peut le retrouver dans le contrôle des changes, l’orientation du crédit vers certains secteurs, l’encadrement des prix…. Au contraire, il porte sur les conditions d’accès à la profession tels que les agréments des établissements et des dirigeants, le capital minimum ; sur le respect des normes : ratios prudentiels en matière de solvabilité, de liquidité, de division des risques ; sur les respects de normes de gestion : contrôle interne, surveillance des risques de marché, lutte contre le blanchiment. Ce contrôle prudentiel repose sur des contrôles sur pièces et/ou sur place de la part des autorités de supervision en principe indépendantes