Droit consitutionnel : la notion de représentation

  La notion de représentation

        On ne peut pas seulement exercer son pouvoir sur la force, il faut aussi qu'il justifie pourquoi on va et doit leur obéir. Il faut justifier son pouvoir. Ainsi pourquoi obéit-on ? Certain comme les pharaon se justifiaient en disans qu'ils étaient des dieux, les rois eux se justifiaient comme étant des représentant de dieux.

Ils existent deux critiques à la notion de la représentation

• La première est celle de Rousseau, pour lui il est difficile d'avoir une représentation correcte du peuple "la volonté ne se représente pas, elle est la même ou elle est autre" : soit elle est même c'est a dire qu'elle répéte les paroles de l'autre et n'exprime donc pas sa propre volonté ou sinon elle peut parler au nom de la premiere sans dire ce que celle-ci pense, alors la volonté et différente et il n'y a donc pas de representation non plus. La représentation de la voloné est impossible. Cette théorie de la representation est justificative pour ceux qui ont le pouvoir
• La deuxème théorie est que les représentants de ne sont pas à l'image des représentés : peu de femmes, absence de minorité : certe le parlement ne pourra jamais représenté exactement statistiquement la population mais celle-ci peut être amélioré. Cette thèse est lié à l'idéal démocratique : le peuple doit gouverner mais vu qu'il ne peut pas il est contraint de se choisir des représentants. Cette idée qui relie etroitement démocratie et représentation n'est pas celle pensée au XVIII. Cette notion a éclos dans un contexte complètmeent différent de la démocratie c'est seulement au XIXème lorsque la démocratie se développe que la représentation y est associé.

I-/ La théorie de la représentation au XVIII: vouloir pour la nation

        Quand le roi disait "je gouverne au nom de dieu", il voulait dire qu'il avait été choisi par dieu mais ses actions lui était propre. Le gouvernement lui est choisi par la nation et agit "au nom de la nation". La représentation c'est rendre présent ce qui est absent. Cette image est d'abord utilisé par le droit privé par des contrats entre deux personnes.

        Les gouvernements ont un interet évident a affirmer que le pouvoir est au nom d'une entité, dont l'autorité est incontestable, comme la nation ou l'état. Les gouvernants disent donc qu'ils ne sont pas les véritables souverains mais qu'ils le représentent car le véritable souverains ne peut pas gouverner lui meme (le peuple car il est trop nombreux, la nation car cela concerne aussi le futur). Cependant le souverain ne  transfert pas sa souveraineté aux gouvernants "la souveraineté est inaliénable", elle lui appartient par nature et on gouverne donc en son nom. D'ou la distinction au XVIII entre l'essence de la souveraineté (le peuple la nation) et l'exercie de la souveraineté (représentant).

        Ceci permet de comprendre l'aticle 3 de la DDHC "le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation", c'est l'essence de la souveraineté qui est possédé par le peuple.

        Le mot souverain est polycémique. D'une part on dit qu'elle ets indivisible mais d'autre part on peut la transféré. Si il peut être contradictoire c'est parce qu'il a des sens différent. Il peut désigner la qualité d'un état qui n'a pas de supérieur et qui n'est pas soumis à un autre état (le texas n'est pas souverain mais les USA si). On peut également désigné la qualité d'un organe de l'état qui n'a pas de supérieur (le parlement sous la III république, ou aujourd'hui le pouvoir de révision qui ne peut etre contredit) d'ou le fait qu'elle soit indivisible. Il peut également désigné l'ensemble des pouvoirs del'états (déclarer la guerre, battre la monnaie....), dans ce sens là il peut y avoir des transferts de souveraineté (vers l'UE...). On peut aussi utilisé se mot pour la qualité de l'etre au nom duquel le pouvoir souverain est exercé au travers d'un organe souverain qui n'a donc pas de supèrieur. Ex: la nation souveraine au travers du peuple souverain.

        Ces trois preieères distinctions on été faite par Raymond Carré de Malberg qui parlait allemand, et qui a constaté qu'en allemagne on utilisait des mts diffrents. En france on utilisait qu'un mot puisque q'a une époque le roi détennait c'est 3 premieres distinctions.

        C'est sous la révolution francaise que cette théorie de la représentation va voir le jour. Exercer la souveraineté c'est alors exercer la fonction législative, exercer la volonté du corps politque. Seuls ceux des organes législatifs sont des représentants de la souveraineté, il exerce la souveraineté.

        Lors de la constitution de1791, le parlement mais aussi le roi (veto) assuraient le pouvoir législatif et donc sont les représentant de la souveraineté. En 1791, le parlement votait des décrets qui devait être sanctionné par le roi pour devenir une loi. Il y a donc une différence entre la notion de représentation au XVIII et aujourd'hui. Aujourd'hui la représentation est associe pour nous à l'élection ce qui n'était pas le cas au XVIII. A cette époque on était représentant seulement quand on exercait le pouvoir législatif, des personnes élus n'étaient pas des représentants. Pour Barnave des représentants sont ceux qui "veulent pour la nation", ce qui ne font qu'exercer les lois ne sont pas des représentants même si ils sont élu.

        Cett manière de penser la représentation a des consequences sur les mandats: les députes ont encore aujourd'hui des mandats collectifs, c'est l'assmeblée dans son ensemble qui représente la nation, ce n'est pas les députés individuellement qui représente la nation et leur électeurs, sa circonscription. Par exemple lorsque la france perd contre la prusse les député de l'alsace moselle on continué a siégé car ils représentait pas le territoire mais bien la nation dans son ensemble. Il y a cependant des exeptions comme lors de la guerre d'algérie ou les représentants ont été évinsé car le gouvernement avait peur d'une motion de censure. D'ou la prohibition dans toute les constitution francaise du mandat impératif. Il s'oppose au mandat représentatif (une fois élu, le représentant est complètment libre), à l'inverse dans un mandat impératif, les électeurs surveillent, conseillent voir peuvent revoquer leur représentant, il est tenu par les instructions données. Les grands électeurs aux USA ont un mandat impératif, ils doivent suivre le pote pour lequel ils ont été élu. Le mandat impératif est inexistant en france depuis la révolution et il est nulle par l'article 27 de la constitution. En france il n'y donc pas de mandat impératif et une représentation global de la nation. Ce qui explique aussi qu'on utlise par le mandat imératif c'est parceque on avait pas la même vision de la loi : la loi était le fruit de la raison, on découvre la loi plus qu'on la veut. Il s'agit d'une rationalité qui s'obtient par un échange d'opinin et d'arguments donc on peut changer d'avis ce qui et impossible avec un mandat impératif. Le mandat impératif ne permet pas la rationnalité. Les théorie politique sont liées aux contexte dans lesquelles elles naissent.

II-/ Représentation et démocratie

Aujourd'hui on considère que nous sommes en démocratie car nous élisons nos représentants. Ceux-ci sont nos repésentants parce qu'ils ont été élu

1. Election, démocratie et représentation

        Depuis l'antiquité on considère qu'il éxiste trois règimes politique la monarchie (gouvernement d'un seul homme), l'aristocracie (le gouvernmenet des meilleurs, d'un petit nombre), et la démocratie (le gouvernement de tous par tous). Jusqu'au XIX on a associé chaque type de gouvernement un type de nomination : la monarchie c'est par l'hérédité, l'aristocracie c'est l'élection (désignation des meilleurs, élection à la même racine que élite) et la démocratie c'est le tirage au sort (le gouvernement de tous par tous).