Intro droit européen

tion européenne (CEE) c’était le conseil qui décidaient, le vote se faisait à l’unanimité, la plus part du temps les textes n’étaient pas adopter, petit a petit ont a évolué vers la majorité qualifier : plus de 50% environ, cela change tout car même si tout le monde n’est pas d’accord une règle peut s’imposer : il y un transfert plus important vers l’union.

- Les opinons publiques ont souvent des attentes contradictoires vis-à-vis de la construction européenne : on ne veut pas donner trop de pouvoir a l’Europe mais ensuite il ya des plaintes lors de désaccord (ex de l’intervention en Irak)

Il faut avoir a l’esprit qu’historiquement il n’y a jamais eu d’unité européenne, l’Europe a toujours était une idée et pas une réalité. Rousseau : aujourd’hui il n’y a plus de français, allemand, espagnole… il n’y a que des européens. Montesquieu : l’Europe apparaît comme une nation composée de plusieurs provinces. Il y a généralement une volonté de vivre ensemble, cependant on constate tout de même que les gens continuent à se sentir plus nationaux qu’européen, pour faire de l’économie il n’y a pas besoin d’une identité européenne. Le manque d’identité européenne est dut a la langue, le manque d’identité culturelle, identité religieuse.

On remarque que l’idée européenne et la création de l’organisation européenne se sont développé face a des contraintes, lorsque ces devenu une nécessité. Dans un 1 er temps au 19eme siècle : résurgence du mouvement des nationalités : minorité nationales groupes qui ont un sentiment d’identité minoritaires face a un groupe majoritaire dans un Etat, si les minorités veulent faire cessation l’Europe va permettre de donner du pouvoir au minorité pour éviter l’implosion, aussi a cause de la hausse du pouvoir des EU face au RU et a la France : pour rééquilibrer le rapport de force il faut se grouper : ce n’a pas été fait par une volonté c’était une nécessité, en plus es deux conflits mondiaux qui ont ( nécessité de paix, d’où le fait que les institutions ait été crée au lendemain de la seconde guerre.

Ière Partie : le conseil de l’Europe et le droit de la convention européenne des droits de l’Homme

Le cadre de la construction c’est le conseil

Chapitre 1 le conseil de l’Europe

Crée au lendemain de la 2nd guerre, en 46 discours e Churchill invite la France et l’Allemagne a se réconcilier pour entrainer la construction des états unis d’Europe et a la suite se tient en 48 a la Haie un congrès de l’Europe qui voit la participation de personnalités européenne politique et société civile, ce congrès cherche a déterminé les objectifs de la construction européenne et ensuite la nature de l’organisation a crée.

Traité qui crée le Conseil de l’Europe 5 mai 1949 : on retrouve des points de vue différents : ceux pour l’intégration caractère supranationale et ceux qui sont pour une organisation de coopération, donc internationale. Es que l’on souhaite des organisations qui ont plus de pouvoir que les états ? Ceux qui sont favorable fédéraliste, ceux qui disent non ce sont les coopératismes. Il faut connaître les modalités de vote : si on est à l’unanimité les pouvoirs ne sont pas au dessus des états car si un état refuse ce n’est pas appliquer.

Le statu, le texte adopté ( une coopération

Le pouvoir de décision est donné a nu organe intergouvernementale : le comité des ministres qui est composé de représentants des gouvernements des Etats. Dans l’UE le pouvoir de décision appartient aussi a une assemblé parlementaire, dans le conseil de l’Europe il y a aussi une assemblé mais elle est consultative elle ne décide pas. L’assemblé est censé représenter les peuples alors qu’un organe intergouvernementale représente la volonté de l’Etat donc l’organisation internationale ne s’impose pas aux Etas.

Qui décide dans l’organisation ? si c’est les Etats ils feront en sorte que l’organisation ne domine pas les Etats en revanche si ca dépend d’un organe qui représente la volonté des peuples ils auront alors tendance a pousser a l’intégration.

L’hésitation des états aboutit en général a la création ‘une organisation internationale mais on ne crée pas les compétences qui vont permettre a l’organisation d’imposer sa volonté. Le droit de l’UE est le seul qui s’impose.

Il y a aussi un critère qui doit décider pour que l’organisation impose sa volonté a l’Etat, on a toujours une organisation internationale dans un organe intergouvernementale car les états pourront y prendre part. Le comité décide l’assemblé consulte.

Section 1 : les buts de l’organisation

Art 1 qui crée le conseil de l’Europe : « le but du conseil de l’Europe est de réalisé une union plus étroite entre ces membres afin de sauvegardé et de promouvoir les idéaux et le principe qui sont leurs patrimoines communs et de favoriser leurs progrès économique et sociale. »

Défense des droit de l’homme, la démocratie et développer une identité culturelle européenne. On peut en déduire que c’est une organisation politique a volonté générale.

¶ 1 des buts multiples

On s’aperçoit a la lecture du traité que les organes du conseil on compétence pour aborder toute question d’intérêt commun sauf les questions de défense : en matière d’éducation de culture, d’environnement, lutte contre des causes style toxicomanie…

Cette diversité a été facteur de faiblesse car la polyvalence de l’organisation la conduite a privilégier aucun objectif au moins dans un 1er temps, le conseil de l’Europe c’est lié avec d’autres organes : l’UE, l’OCDE… mais ces dans un second temps qu’un but privilégier est apparu qui est la défense des droits de l’homme

¶2 un but privilégier : la protection des droits de l’homme

Libertés individuelles, Aussi droit éco et sociaux : ex droit au logement, minorités nationales.

Les droits de l’homme ne sont pas seulement affirmé ils font aussi l’objet d’une surveillance : il y a un suivi des engagements pris pas les Etats en matière de droit de l’homme : ex de la convention européenne des droits de l’homme qui possède un système de suivi du respect des engagements.

Une des particularités du système CEDH on ne se contente pas de faire signer au Etats, en signant ceux si disent qu’ils ont obligations et qu’il y aura un contrôle par un juge (cour européenne des droits de l’homme), si ils ne respectent pas un juge supranationale forcera les Etats a respecter ces obligations. Il y a d’autres mécanismes : au miment de la chute des régimes communistes le conseil de l’Europe a mis en place plusieurs programmes appelé de consolidation de la démocratie dans ces Etats : il y a avait deux volets : envoi d’expert par le conseil de l’Europe pour des réformes juridiques : élaboration de nouvelles constitutions, réforme du droit pénale, adaptation des lois nationales au exigences de la CEDH, dans un second temps une adhésion au conseil de l’Europe (préparer par le 1er volet). C’est considérer comme un facteur de maintient de la paix, idée que des institutions démocratique rendent le maintient de la paix plus facile. L’union européenne et le conseil de l’Europe sont deux